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unknown - Communauté de communes - Gorges Causses Cévennes - Convocation conseil du 4 juin 2025
Document publié le Mercredi 4 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges Causses Cévennes - Convocation conseil du 4 juin 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Humanitaire,
ISoual (ausses
évennes res Sohdaies L'Espérou, le 26 mai 2025. Causse Bégon / TT
Dourbies
Lanuéjols
Lasalle
L'Estréchure Mesdames et Messieurs les Conseillers et
Le rt 7 suppléants de la Communauté de Communes
Revens CAUSSES AIGOUAL CEVENNES - Terres
Saint André de Majencoules
Saint André de Valborgne Solidaires
Saint-Sauveur-Camprieu
Saumane
Soudorgues
Trèves
Val-d'Aigouol
Objet: Convocation Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à assister à la réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu le:
MERCREDI 4 JUIN 2025
A9H 30
A REVENS
A LA SALLE COMMUNALE
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 02/04/25.
2. Recomposition des conseils communautaires dans la perspective du renouvellement général
des conseils municipaux et communautaires de mars 2026.
3. Convention entre la Région Occitanie et la Communauté de Communes Causses Aigoual
Cévennes sur les activités économiques dont la signature est pilotée par le GAL.
4, Plan de financement 2025 de la Convention territoriale pour la Généralisation de l'Éducation
Artistique et Culturelle (CGEAC).
Subvention 2025 aux associations.
Décisions modificatives N°1 Budgets Déchets et AEP/Assainissement.
Modification du règlement d’eau potable et d'assainissement.
Plan de financement NATURA 2000 pour la période du 01/01/25 au 31/12/25.
Convention d'utilisation du service de gestion des déchets de la Communauté de Communes
Causses Aigoual Cévennes par la Communauté de Communes des Cévennes Gangeoises et
Suménoises.
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Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L’Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.c@cac-ts.com 10.
11.
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13.
14.
15.
16.
17.
Convention avec le centre social de l'Oustal pour la participation financière de l'accueil des
enfants de la Vallée Borgne.
Remboursement des frais de mandat spécial du président et du 1er vice-président.
Convention de partenariat pour la revitalisation du hameau de Saint Sauveur des Pourcils.
Indemnité horaire pour travail de nuit, du dimanche et des jours fériés.
Contrat à durée déterminée - Chargé de projet du Plan Alimentaire Territorial (PAT).
Contrat à durée déterminée saisonnier - Climatographe Mt Aigoual.
Présentation du rapport Social Unique (RSU) - Données 2023.
Questions diverses.
Dans l'attente, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Président,
Gilles BERTHEZENE.
Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L’Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.c@cac-ts.com