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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hauts du Perche - 2024 09 150 Tarif Boutique Museales Mise A JOUR)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le 09/09/2024
Publié
le
Reçu
en
sréfecture
le 09/09/2024
RE KK
ID
: 067-200058856-20240905-2024
09
150-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
HAUTS
DU
PERCHE
SEANCE
du
5 SEPTEMBRE
2024
Nombre
en
exercice
: 31
Nombre
de
présents
: 19
Convocation
du
29.08.2024
Nombre
de
votants
: 26
Affichage
du
29.08.2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
cinq
septembre,
s’est
réuni
le
conseil
communautaire
des
Hauts
du
Perche
à
la salle
des
fêtes
du
Pas-Saint-L'Homer
suite
à la convocation
du
29.08.2024,
affichée
le vingt-
neuf
août
2024.
Etaient
présents:
M
BAILLIF
Christian,
M
BLOTTIERE
Philippe,
M
COUDRAY
Pascal,
Mme
DJENNADI-
MENEGHINI
Virginie,
Mme
EDOU
Bernadette,
Mme
ENCELIN
Elyane,
M
GUILLET
Denis,
M
HOULLE
Pascal,
M
JUSZEZAK
Jean-Claude,
Mme
LALAOUNIS
Danièle,
M
LE
SECQ
Emmanuel,
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice,
M
NAËL
Jean-Marc,
M
ORY
Gilles,
M
POIRIER
Franck,
Mme
POULEAIN
Francine,
Mme
RADIGUET
Angéline,
Mme
REVET
Evelyne,
M
VIANDIER
Marcel.
Etaient
absents-excusés
: Mme
BERGER
Frédérique
(donne
pouvoir
à M
BAILLIF
Christian),
M
BOUTTIER
Jean-Jacques,
Mme
BRAULT
Roselyne
(donne
pouvoir
à
M
VIANDIER
Marcel),
Mme
CHAMARET
Stéphanie
(donne
pouvoir
à
Mme
LALAOUNIS
Danièle),
M
Du
LAC
Jean-Vincent
(donne
pouvoir
à
M
LE
SECQ
Emmanuel),
M
DUGUET
Christian
(donne
pouvoir
à
Mme
DJENNADI-MENEGHINI
Virginie),
M
GUEUGNON
Jean-Edouard,
M
GUYOT
Philippe
(donne
pouvoir
à M
POIRIER
Franck),
Mme
LEROY
Céline
(donne
pouvoir
à
M
NAËL
Jean-Marc),
M
MANNOURY
César,
Mme
SAUVANEIX
Alexandra.
Etaient
absents-non
excusés
: M
DESCHAMPS
Michel.
Assistait
également
: M.
LAMPERIERE
Frédéric
DGS,
M.
BRAMOULLE
Bernard.
Monsieur
COUDRAY
Pascal
est
nommé
secrétaire
de
séance.
DELIBERATION
N°
2024.09.150
TARIF
BOUTIQUE
MUSEALES
: MISE
A JOUR
Dans
le cadre
de
la régie
des
Muséales
et
de
sa
boutique,
faisant
suite
aux
commandes
de
nouveaux
produits
et
aux
modifications
des
prix
d'achats
à
nos
différents
fournisseurs,
il est
nécessaire
de
fixer
des
nouveaux
tarifs
pour
ces
articles
qui
seront
vendus
à
la
boutique
des
Muséales
de
Tourouvre,
conformément
à
la
législation
en
vigueur.
Ces
nouveaux
tarifs
sont
présentés
dans
le
document
transmis
en
pièce
jointe.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité :
+
D’accepter
les
tarifs
proposés
de
la
Boutique
des
Muséales
tels
que
présentées
dans
la
grille
tarifaire
annexée
à
la
présente
délibération,
+
D’autoriser
l’application
de
ces
tarifs
à compter
du
6 septembre
2024,
e
D’autoriser
Monsieur
le
Président
à signer
tous
les
documents. Dr
Tr
LT
va
le Président
empêché,
Le
Vice-Président,
G
des
HAUTS
du
PERCHE
Pour
extrait
certifié
conforme
Certifié
exécutoire
après
réception
en
sous-préfeétüre,
le
Et
publication
du
61290
LONG
ES
NuLASE