Convocation - DEL 2019 116 DM2 Budget principal et Budget Services Communs DM1 Budgets Annexes

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Convocation - DEL 2019 116 DM2 Budget principal et Budget Services Communs DM1 Budgets Annexes Document publié le Mercredi 18 septembre 2019 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Convocation - DEL 2019 116 DM2 Budget principal et Budget Services Communs DM1 Budgets Annexes)Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Investissement et développement économique, ___ SEANCE DU 24SEPTEMBRE 2019

Date d'envoi de la convocation : 18 Septembre 2019

SOUS-PREFECTURE Nombre de

membres : 221 REÇU LE:

Nombre de présents : 167

Nombre de votants : 188 “8 OCT. 2019

(à l'ouverture de la séance) DE CHERBOURG

Secrétaire de séance : Pascal ROUSSEL

L'an deux mille dix-neuf, le Mardi 24 Septembre, le Conseil de la Communauté d'Agglomération du Cotentin, dûment

convoqué, s'est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine de Valognes à 18 h 00

Sous la présidence de Jean-Louis VALENTIN, président.

Etaient présents :

ADE André, AMIOT Sylvie, AMIOT André, ARLIX Jean, ARRIVÉ Benoît, ASSELINE Yves, BARBÉ Stéphane, BARBEY Hubert, BAUDIN Philippe,

BELHOMME Jérôme, BERTEAUX Jean-Pierre, BESUELLE Régine,

BOUILLON Jean-Michel, BRIENS Eric, BROQUAIRE Guy, BURNOUF Elisabeth, BUTTET Guy, CAPELLE Jacques, ANNE Jean-Pierre suppléant de CASTELEIN

Christèle, CATHERINE Arnaud, CATHERINE Christian, CAUVIN

Bernard, CHARDOT Jean-Pierre, CHEVEREAU Gérard, COLLAS Hubert, COQUELIN Jacques, CROIZER Alain, D'AIGREMONT Jean-Marie, DELAPLACE

Henri, DELAUNAY Sylvie, DELESTRE Richard Gusqu'à son départ à

21h22), DENIAUX Johan, DENIS Daniel, DESTRES Henri, DIESNY Joël, DUBOST Michel, DUCHEMIN Maurice, DUCOURET Chantal, DUFOUR Luc,

DUPONT Claude, FAGNEN Sébastien, FAUCHON Patrick Gusqu'à son

départ à 20h52), FAUDEMER Christian, FEUARDANT Marc, FEUILLY Emile, FEUILLY Hervé, FONTAINE Hervé, FRANCOISE Bruno, GANCEL

Daniel, GAUCHET Marc, GIOT-LEPOITTEVIN Jacqueline, GODAN Dominique, GODIN Guylaine, GOLSE Anne-Marie, GOMERIEL Patrice, GOSSELIN Bernard, GOSSELIN-FLEURY Geneviève, GOSSWILLER Carole,

GOUREMAN Paul Gusqu'à son départ à 20h40), GROULT André, GRUNEWALD Martine, GUERIN Alain, HAIZE Marie-Josèphe, HAMEL Bernard, HAMELIN Jacques, HAMELIN Jean, HAMON Myriam, HARDY René, HAYE Laurent,

HEBERT Dominique, GIROUX Bernard suppléant de HENRY Yves, CATELAIN

Pierre suppléant de HOULLEGATTE Valérie, HUBERT Christiane (jusqu'à son départ à 20h55), HUBERT Jacqueline, HUET Catherine,

JOLY Jean-Marc, JOUAUX Joël, JOURDAIN Patrick, LAFOSSE Michel, LAHAYE

Germaine, LAINÉ Sylvie, LAMORT Philippe, LACOUR Sylvain suppléant de LAMOTTE Jean-François, LAMOTTE Noël (Gusqu'à son départ à 21h12),

LATROUITE Serge, LAUNOY Claudie, LE BEL Didier, LE BRUN Bernadette,

LE DANOIS Francis, LE MONNYER Florence Gusqu’à son départ à 22h08), LEBARON Bernard, LEBONNOIS Marie-Françoise, LEBRETON

Robert, LEBRUMAN Pascal, LECHEVALIER Guy, LECOQ Jacques, LECOURT Marc,

LECOUVEY Jean-Paul, LEFAIX-VERON Odile, AUBERT Maurice Suppléant de LEFAUCONNIER Jean, LEFEVRE Hubert, LEGER

Bruno, LEGOUPIL Jean-Claude, LEJAMTEL Ralph Gusqu'à son départ à 21h22), LEMARÉCHAL Michel, LEMENUEL Dominique, LEMOIGNE Jean-Paul, LEMONNIER Charles suppléant de LEMONNIER Hubert, HERVY Isabelle suppléante de LEMYRE

Jean-Pierre, LEONARD Christine, LEMONNIER Thierry (jusqu’à son

départ à 21h12) , LEPETIT Jacques, LEPETIT Jean, LEPETIT Louisette, LEPOITTEVIN Gilbert, LEQUERTIER

Joël, LEQUILBEC Frédérik (jusqu'à son départ à 21h31), LERENDU Patrick, LESEIGNEUR Hélène, LETERRIER Richard, LETRECHER Bernard,

LINCHENEAU Jean-Marie (@à partir de 20h40), MABIRE Caroline, MABIRE

Edouard, MAGHE Jean-Michel, MAIGNAN Martial, MARGUERIE Jacques, MARGUERITTE David, MARIE Jacky, MARIVAUX Isabelle, MARTIN

Serge, MAUQUEST Jean-Pierre, MELLET Christophe, MELLET Daniel, MESNIL

Délibération n° DEL2019_116Pierre, MIGNOT Henri, MONHUREL Pascal, MOUCHEL Evelyne, MOUCHEL Jean-Marie, NICOLAÏ Michel,

ONFROY Jacques, PARENT Gérard, PELLERIN Jean-Luc, PILLET Patrice, POISSON Nicolas, POTTIER Bernard,

POUTAS Louis, PRIME Christian, REBOURS Sébastien, RENARD Jean-Marie, RODRIGUEZ Fabrice,

ROUSVOAL Camille, ROUSSEAU Roger, ROUSSEL Pascal, ROUXEL André, SARCHET Jean-Baptiste, SCHMITT

Gilles, SEBIRE Nelly, SOURISSE Claudine, TAVARD Agnès, TIFFREAU Danièle, TRAVERT Hélène, VALENTIN

Jean-Louis, VARENNE Valérie (jusqu'à son départ à 21h22), VIGER Jacques, VILLETTE Gilbert, VILTARD Bruno

{jusqu'à son départ à 21h12), VIVIER Nicolas (jusqu'à son départ à 22h08).

Ont donné procurations :

AMIOT Guy à DESTRES Henri, ANTOINE Joanna à HUBERT Jacqueline, BASTIAN Frédéric à CATHERINE

Christian, BOURDON Cyril à FRANCOISE Bruno, BURNOUF Hervé à SOURISSE Claudine, CAUVIN Joseph à

HAMELIN Jacques, DIGARD Antoine à MONHUREL Pascal, DRUEZ Yveline à BELHOMME Jérôme, GESNOUIN

Marie-Claude à SEBIRE Nelly, GODEFROY Annick à TAVARD Agnès, HAMON-BARBE Françoise à MAGHE Jean-

Michel, HUBERT Christiane à BESUELLE Régine (à partir de son départ à 20h55), LEMONNIER Thierry à

LAMOTTE Noël (à partir de son départ à 21h12), LEQUILBEC Frédérik à HUET Catherine (à partir de son départ

à 21h31), LE PETIT Philippe à D'AIGREMONT Jean-Marie, LERECULEY Daniel à GODIN Guylaine,

LESENECHAL Guy à LEBRUMAN Pascal, LOUISET Michel à ROUXEL André, MARTIN Yvonne à PELLERIN

Jean-Luc, PEYPE Gaëlle à BROQUAIRE Guy, PIQUOT Jean-Louis à VILLETTE Gilbert, REVERT Sandrine à

ASSELINE Yves, THEVENY Marianne à HEBERT Dominique, TISON Franck à FAGNEN Sébastien, VILTARD

Bruno à LEPETIT Jacques (à partir de son départ à 21h12)

Excusés :

ANNE Philippe, BALDACCI Nathalie, BAUDRY Jean-Marc, BELLIOT-DELACOUR Nicole, BESNARD Jean-Claude,

BRECY Rolande, BROQUET Patrick, CAUVIN Jean-Louis, CHOLOT Guy, DESQUESNES Jean, FALAIZE Marie-

Hélène, GILLES Geneviève, GIOT Gilbert, GOSSELIN Albert, GUERARD Jacqueline, HOULLEGATTE Jean-

Michel, HUET Fabrice, JEANNE Dominique, JOZEAU-MARIGNE Muriel, LAGARDE Jean, LALOË Evelyne,

LECHEVALIER Michel, LEFAUCONNIER François, LEFEVRE Noël, LEFRANC Bertrand, LEQUERTIER Colette,

LEVAST Jean-Claude, MATELOT Jean-Louis, MAUGER Michel, PINABEL Alain, POIDEVIN Hugo, VIGNET Hubert

Délibération n° DEL2019_116

Délibération n° DEL2019_116OBJET : DM2 Budget principal et budget Services Communs

DM Budgets Annexes 04 — Actions commerciales tourisme ; 05 — Assainissement TTC ; 06 -Cinéma ; 08 - Développement économique locations M4 ; 09 — Eau ; 10 -

Assainissement HT ;11 - Développement économique vente ; 12 — Développement

économique locations M14 ;

Exposé

l'est demandé au conseil communautaire de se prononcer sur :

- la décision modificative n°2 du budget principal ;

- la décision modificative n°1 des budgets annexes 04 — Actions commerciales tourisme : 05 — Assainissement TTC ; 06 -Cinéma ; 08 — Développement économique locations M4 ; 09 — Eau ; 10 - Assainissement HT :11 — Développement économique vente ; 12

— Développement économique locations M14 :

- la décision modificative n°2 du budget annexe 17 - « Services communs »

Arrêtés au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, au niveau des chapitres et des opérations pour la section d'investissement, comme suit :

- Dépenses et recettes de fonctionnement du budget général :692 268 €

- Dépenses et recettes d'investissement du budget général : 3 175 696 €

La répartition par budget est la suivante :

FONCTIONNEMENT | INVESTISSEMENT TOTAL BUDGET

(€) (€) (€)

01 BUDGET PRINCIPAL 381 363 1 166 961 1 548 324

02 GOLFS / / /

04 ACTIVITES

COMMERCIALES / / /

TOURISME

05 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 30 000

954 000 984 000

06 CINEMA 4577 4577 9 154

07 PORT DIELETTE / / /

UE DEVT ECO LOCATIONS 0 4 800 4 800

09 EAU 0 0 0

10 ASSAINISSEMENT COLLECTIF 0

866 000 866 000

11 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE VENTE 358 716

179 358 538 074

12 DEVT ECO LOCATIONS 7 068 0 7 068

M14

13 ABATTOIR Î / /

Délibération n° DEL2019_11614 TRANSPORTS / / /

16 DECHETS MENAGERS M4 / / /

17 SERVICES COMMUNS -89 456 0 -89 456

TOTAL 692 268 3 175 696 3 867 964

La présentation par budget est exposée dans le rapport de présentation des décisions modificatives n°2 du budget principal, du budget annexe « services communs » et de la décision modificative n° 1 des budgets annexes 04 — Actions commerciales tourisme ; 05 — Assainissement TTC ; 06 -Cinéma ; 08 — Développement économique locations M4 : 09 — Eau ; 10 - Assainissement HT ;11 - Développement économique vente ; 12 — Développement économique locations M14 ; annexé à la présente délibération.

Délibération

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l'avis favorable de la Inter-Commission Administration Générale et Finances,

Le conseil communautaire a délibéré (Pour : 187 - Contre : O - Abstentions : 0) pour :

-__ Approuver la décision modificative n°2/2019 du budget principal

-__ Approuver la décision modificative n°1/2019 des budgets annexes

04 — Actions commerciales tourisme ;

05 — Assainissement TTC ;

06 -Cinéma ;

08 — Développement économique locations M4 ;

09 — Eau ;

10 - Assainissement HT ;

11 — Développement économique vente ;

12 — Développement économique locations M14 ;

- Approuver la décision modificative n°2/2019 du budget annexe 17 « services communs »

- Autoriser le versement des subventions indiquées en annexe B1.7 des documents budgétaires

- Autoriser le reversement de la part PESL 2018 ( 40 165 €) aux communes

bénéficiaires indiquées dans la convention

- Autoriser la création d’une opération pour compte de tiers « subventions AESN — nouvelle convention 2019 » sur le budget 10 — assainissement collectif N°458140 et 458240

- Autoriser le Président, le Vice-Président ou le Conseiller délégué à signer toute pièce nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

Délibération n° DEL2019_116Dire que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le Tribunal

Administratif de Caen (Calvados) dans un délai de deux mois à compter de sa

publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.

Dire que le Président et le Directeur Général des Services de la Communauté

d'Agglomération seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la

présente délibération.

LE PRESIDENT,

pa an-Louis VALENTIN MU , Ve è *

Délibération n° DEL2019_116Maj 04/09/19

SOUS-PREFECTURE

REÇU LE:

8 OCT. 2019

DE CHERBOURG

leCotentin BRbAAUTE aie déa fret Es

RAPPORT DE SYNTHESE

DÉCISION MODIFICATIVE

N°2/2019

- BUDGET PRINCIPAL

- BUDGET ANNEXE « SERVICES

COMMUNS »

NE 2018

-_ BUDGETS ANNEXES

04 — Actions commerciales tourisme

05 — Assainissement TTC

06 -Cinéma

08 — Développement économique locations M4

09 — Eau

10 - Assainissement HT

11 — Développement économique vente

12 — Développement économique locations M14Maj 04/09/19

SOMMAIRE

Introduction ss eme pee en nr treremen are 3

Le budget général : 3 867 980 €...

Le budget principal : 1 548 324 €... … 6

I. LE FONCTIONNEMENT. . 6

II. L'INVESTISSEMENT isssssssesscrsremsnmessensesnenennnennaneeneenconeneneenesenesnenennne 8

II. L'ÉPARGNE se ssssrsenenmnensnnannnne a nta nn an ei N none dance Sn n anniv rennais 8

IV. LA STRUCTURE DU FINANCEMENT DE L'INVESTISSSEMENT .. 9

Les budgets annexes : nn

L Le budget annexe « Actions commerciales tourisme » 04.

II. Le budget annexe « Assainissement non collectif » O5...

III. Le budget annexe « CINEMA » 06 4,444 10

IV. Le budget annexe « DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M4 » 08.10

V. Le budget annexe « Eau » 09 ss isssssssesesesseesssensses

VI. Le budget annexe « Assainissement collectif » 10 .........................

VII. Le budget annexe « DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE VENTE » 11

VIII. Le budget annexe « DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS » 12... 12

IX. Le budget annexe « Services communs » 17 - Décision modificative N°1... 13Introduction

La présente étape budgétaire est essentiellement technique. Elle a pour objet d'ajuster les crédits initialement prévus, majoritairement par des virements de crédits entre chapitre, et d'affiner les prévisions budgétaires, notamment au niveau du budget annexe services communs et ses relations avec le budget principal.Le budget général : 3 867 980 €

BASES RECETTES

Section

A Réel

BUDGET GENERAL 157 899.00| 4025879 |3867980.00 | 157899 | 4025879 | 3 867 980.00

FONCTIONNEMENT | 237 893.00| 143470.00| 381 363.00 0.00! 381363.00| 381 363.00

o1| ÇÉUDSET [INVESTISSEMENT | 7615.00! 1090 84600| 1166596100! 31400800] 852953.00| 1 166 961.00

Total du budget| 314 008.00 | 1 234 316.00 | 1 548 324.00 | 314008.00| 1234316.00| 1 548 324.00

FONCTIONNEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

02 GOLFS INVESTISSEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

Total du budget 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

FONCTIONNEMENT 0.00 16.00 16.00 0.00 16.00 16.00 ACTIVITES 04| COMMERCIALES | INVESTISSEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

TOURISME

Total du budget 0.00 16.00 16.00 0.00 16.00 16.00

FONCTIONNEMENT 0.00| 3000000! 30 000.00 0.00| 30000.00| 30 000.00 ASSAINISSEMENT 05 | SANT L'INVESTISSEMENT 0.00| 954000.00| 954 000.00 0.00| 954000.00| 954 000.00

Total du budget 0.00| 984000.00| 984 000.00 0.00! 984000.00| 984 000.00

FONCTIONNEMENT | 4 577.00 0.00| 4577.00 0.00 4 577.00 4 577.00

06 CINEMA INVESTISSEMENT 0.00! 457700] 4577.00| 4577.00 0.00 4 577.00

Total du budget| 4877.00] 457700] 915400| 4577.00 4 577.00 9 154.00

FONCTIONNEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 PORT DE o7| DORTDE [INVESTISSEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

Total du budget 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

FONCTIONNEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

o8| , PEVTECO | INVESTISSEMENT 4 800.00 0.00 4800.00 | 4 800.00 0.00 4 800.00 LOCATIONS M4 * é À : " L

Total du budget| 4 800.00 0.00! 4800.00! 4 800.00 0.00 4 800.00

FONCTIONNEMENT | -840 000.00 | 840 000.00 0.00 0.00 0.00 0.00

09 EAU INVESTISSEMENT 0.00 0.00 0.00! Hop opl 840 000.00 0.00

Total du budget | -840 000.00 | 840 000.00 000! Gogopl 840 000.00 0.00

FONCTIONNEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

10] ASS SSMENT | INVESTISSEMENT 0.00| 866 000.00! 866 000.00 0.00| 866000.00| 866 000.00

Total du budget 0.00| 866 000.00| 866 000.00 0.00! 866000.00| 866 000.00

FONCTIONNEMENT | 179 358.00| 179358.00| 358 716.00 | 179358.00| 179 358.00| 358 716.00 DEVELOPPEMENT 11] ECONOMIQUE |INVESTISSEMENT | 179 358.00 0.00! 179 358.00 | 179 358.00 0.00| 179 358.00

VENTE

Total du budget| 358 716.00| 179358.00| 538 074.00 | 358716.00| 179 358.00| 538 074.00

4ECT Section

DEPENSES

Réel

HA An

HT

FONCTIONNEMENT 0.00! 7068.00| 7068.00 0.00 7 068.00 7 068.00

12| Locanong qua L'INVESTISSEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

Total du budget 0.00| 7068.00] 7068.00 0.00 7 068.00 7 068.00

FONCTIONNEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

13| ABATTOIR |INVESTISSEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

Total du budget 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

FONCTIONNEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

14| TRANSPORTS | INVESTISSEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

Total du budget 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

FONCTIONNEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

16| menraunoma [INVESTISSEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

Total du budget 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

FONCTIONNEMENT 0.00! -89456.00| -89 456.00 000! -89456.00| -89 456.00

171 Émgne [INVESTISSEMENT 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

Total du budget 0.00| -89456.00| -89 456.00 0.00| -89456.00| -89 456.00

L'équilibre des présentes décisions modificatives ressort ainsi à 4 025 879 € en

mouvements réels et -157 899.00 € en mouvement d'ordre soit un total de 3 867 980.00 €.Le budget principal : 1 548 324 €

Le budget principal s'équilibre tous mouvements confondus à hauteur de 381 363 € en

section de fonctionnement et à 1 166 961 € en section d'investissement.

I. LE FONCTIONNEMENT

A. Les recettes de fonctionnement: Un ajustement des recettes

prévisionnelles : 381 363 €

Les recettes proviennent en majorité d'ajustements des remboursements entre le budget Services Communs et le budget principal, ainsi que des modifications de pratiques comptables notamment pour la taxe de séjours :

Ajustements entre le budget services communs et le budget principal :

% La répartition et l'évaluation des crédits relatifs aux charges de personnels et

remboursement de frais de structure ont été affinés, il convient donc de :

. Diminuer le montant de mises à disposition de personnel : -864 936 €

. Augmenter les remboursements de frais par les services communs : 1 068 250.19 €

% Projet Educatif Social Local 2018 : la notification des subventions a été reçue. La CAC va percevoir 40165 € au budget principal, somme qu'elle devra reverser aux communes membres du projet à savoir Les Pieux, Valognes, Cherbourg-en-Cotentin et La Hague. Le budget annexe services communs va percevoir 12 575 €, les compétences lui ayant été transférées. Cependant s'agissant de compétences 2018, il devra reverser cette somme au budget principal via l'attribution de compensation 2019.

Modification de la perception de la taxe de séjour :

Jusqu'à présent la CAC ne percevait que les produits de taxe de séjour lui revenant.

Désormais, elle perçoit la totalité des produits de taxe de séjour et doit reverser une part au Conseil Départemental (10%), en conséquences une somme de 90 000 € a été inscrite en recette et la contrepartie en dépense pour reversement au Conseil Départemental. Cette opération est donc blanche.

Autres recettes :

Le pôle stratégie et développement a inscrit une recette de 30 000 € en lien avec le projet

Economie Sociale et Solidaire (ESS). Il s’agit d'un appel à projet EDF.

Le pôle finance a inscrit une recette de 5 308.81 € afin d'annuler un mandat de taxe foncière

ayant donné lieu à dégrèvement.

B. Les dépenses de fonctionnement : Un ajustement de 143 470 €

Les dépenses réelles inscrites à la présente décision modificatives s'élèvent à 143 470 €. Elles sont compensées soit par des recettes nouvelles, soit par ajustements des prévisions budgétaires initiales.

Les principales modifications sont les suivantes :

- au chapitre 011 : charges à caractère général : 9 250 €

Ces dépenses correspondent notamment :

— A l'élaboration d'un Projet d'Aménagement du Territoire : 30 000 € L'essentiel de la dépense correspondant à un panorama agricole et maritime. — A l'accueil d'une délégation australienne : 2 500 €.

— A l'ajustement des crédits initiaux : -23 500 €- au chapitre 012 : Charges de personnel : +5 600 €

Il s'agit de remboursement de chèques déjeuner des pôles de proximité ou directions à la direction des ressources humaines.

- au chapitre 014 : atténuation de charges — 11 385 147 €

Ils’agit pour :

Ÿ 11 475 147 € d'une correction technique.

En effet, lorsque le budget a été élaboré, la part d’Attribution de compensation revenant au budget services communs avait été comptabilisée au chapitre 014. Or, depuis, une note de la DGFIP préconise de considérer ces crédits comme une participation du budget principal au déficit du budget service commun. En conséquence, il faut supprimer cette somme au 014 pour l'inscrire au chapitre 65.

90 000 € de la part de taxe de séjour à verser au département. Somme compensée par

une recette.

- au chapitre 65 : autres charges de gestion courante : 11 480 975 €

Ce chapitre concerne :

- L'inscription des 11 475 147 € provenant du chapitre 014

- des crédits (42 215 €) à reverser aux communes dans le cadre du PESL 2018 — Crédits

compensés par des recettes.

- Une subvention à l'association Cotentin initiative : 8 500 € - somme compensée par un virement de crédit

- une subvention pour l'organisation d'un Rally Bio par l'association Bio Normandie : 1 600 €

- Un complément de contribution à la SPL tourisme pour le 3è"° trimestre : 3 513 € - une diminution des crédits prévisionnels de 50 000 €

- au chapitre 67 : charges exceptionnelles : 35 792 €

Il s’agit :

- De crédits pour titres annulés sur exercices antérieurs : 14 065 €

- De crédits pour paiement d'intérêts moratoires : 150 €

- D'un complément à la subvention d'équilibre du Budget annexe 06 : Cinéma :

4 577€

- D'un crédit de 17 000 € pour récompenser les lauréats de l'appel à projet ESS

L'excédent de la section de fonctionnement 237 893 € fait l’objet d’un virement à la section d'investissement.II. L'INVESTISSEMENT

Une partie des diminutions des recettes et des dépenses est imputable au budget

Services communs. En effet, les reports de crédits qui en 2018 étaient imputés sur le budget principal sont désormais imputables sur le budget services communs. Les reports constatés au budget primitif ayant trait aux services communs font donc l'objet d'une diminution de crédits au budget principal et d’une imputation au budget Services communs.

A. Les recettes d'investissement: Une diminution de l'emprunt d'équilibre

Les recettes réelles d'investissement correspondent :

- à la diminution de l'emprunt d'équilibre de 103 047 €

- un ajustement de l'opération, coordonnée par la direction du Cycle de l'eau, de travaux sur le réseau d'eau potable et d'eau pluviale pour le compte de la commune de Quettehou pour un montant de 396 000 €

- Des ventes de terrains sur les zones de Bénécère et des Fourches (560 000 €), l'acquisition auprès de la commune est prévue en dépense au préalable.

B. Les dépenses d'investissement (1 090 846 €)

Les dépenses réelles d'investissement correspondent notamment à :

un ajustement de l'opération, coordonnée par la direction du Cycle de l'eau, de travaux sur le réseau d'eau potable et d'eau pluviale pour le compte de la commune de

Quettehou pour un montant de 396 000 €

-__ Des acquisitions de terrains sur les zones de Bénécère et des Fourches (560 000 €)

Une régularisation des avances sur marchés pour la phase 4 du Pavillon des

Expositions Permanentes de la Cité de la Mer : 76 115 €

Une régularisation de taxe d'aménagement pour 29 200 €

Une régularisation sur l'opération pour compte de tiers de l'eau de la Sinope pour

9 531 € (trop perçu sur année antérieure)

Un complément de 20 000 € pour les subventions d'OPAH ; les demandes étant plus

nombreuses qu'initialement prévu.

Des ajustements de crédits par virement :

. Travaux divers de bâtiments : 58 500 €;

. Acquisition d’un récepteur GPS centimétrique pour le SIG : 13 500€;

des transferts de crédits :

_entre les chapitres 23 et 21 pour le PSLA de Valognes : -/+65 575 €

_entre les chapitre 20 et 16 pour des cautions de composteurs : -/+ 300 €

III. L'EPARGNE

La section de fonctionnement de la décision modificative N°2 est équilibrée par un virement de la section de fonctionnement vers la section d'investissement de 237 893 €.

Le virement à la section d'investissement est donc de 17 547 209 € en cumulant BP +

DM1+DM2.

L'emprunt d'équilibre est diminué de 103 047 € à la présente DM et s'établit désormais à 18 320 539 € afin de couvrir le besoin de financement

L'épargne nette consolidée BP+DM 1 + DM 2 ressort à 19 407 221 €.IV. LA STRUCTURE DU FINANCEMENT DE L'INVESTISSSEMENT

En consolidant les inscriptions budgétaires du budget primitif 2019 et celles des décisions modificatives N°1 et 2, le besoin de financement de la section d'investissement est de 35 698 446.67 € (+ 134 846 € par rapport à la DM1) auquel s'ajoute le résultat reporté

déficitaire de 2 029 313.34 €, couverts par l'épargne nette prévisionnelle de 19 407 221 € (+237 893 € par rapport à la DM1), un emprunt de 18 423 586.01 € (-103 047 € par rapport à

la DM), ce qui représente 28.61% des dépenses d'investissement.

La structure du financement peut être analysée ainsi qu'il suit :

Dépenses Ressources RID

Dépenses propres 62 031 802.66 0.00 0.00% Divers (remb sur travaux, subventions, TVA, …) 0.00 0.00% Produits exceptionnels 0.00 0.00% Cessions d'immobilisations 896 708.44 1.40% FCTVA + TVA +TLE 12 915 332.87 20.16%

Subventions y compris tiers 12 517 314.68 19.54%

Epargne nette 19 407 221.00 30.29%

Affectation 0.00 0.00% Remboursement avances 4 000.00 0.01%

Emprunt 18 320 539.01 28.60%

Résultat d'investissement reporté 2 029 313.34 0.00 0.00%

64 061 116.00] 64 061 116.00 100.00%

Stucture du financement de l'investissement

Ressources

Ts

28.61%

Subventions y

compris tiers

19.54%

21.56%

30.29%

I 28.61%Les budgets annexes :

La décision modificative n°1 pour les budgets annexes (hors budget services communs) est technique. Il ne s'agit pas de demandes de crédits nouveaux, les inscriptions sont compensées par des virements de crédits entre chapitre.

Pour les budgets du cycle de l'eau, cette décision modification a pour objet l'inscription ou la régularisation d'opérations pour compte de tiers, la régularisation d'inscription de dépenses et recettes non inscrites au budget.

Seuls 8 budgets sont concernés :

I. Le budget annexe « Actions commerciales tourisme » 04

Depuis la création de la SPL Tourisme, ce budget comprend la gestion du Moulin

de Fierville les Mines et de la boutique du planétarium Ludiver. La décision modificative n°1 prévoit des crédits nouveaux à hauteur de 16€ correspondant à des frais pour la régie de la boutique de Ludiver, compensés par une recette exceptionnelle du même montant.

II. Le budget annexe « Assainissement non collectif » O5

Le budget SPANC enregistre en section de fonctionnement une régularisation de recettes pour un montant de 30.000€ concernant des remboursements de frais de dossiers versés par l'AESN.

En section d'investissement, il s’agit d'une opération de mise en conformité de

l'assainissement collectif sur le secteur de Cherbourg en Cotentin pour un montant de 954.000€ (en dépenses et recettes).

III. Le budget annexe « CINEMA » 06

Sur ce budget, il s’agit d'une demande de remboursement de l'avance du cinéma Le

Richelieu, à hauteur de 4 577€. Cette demande est financée par un virement de la section de fonctionnement et une augmentation du même montant de la subvention du budget principal vers ce budget.

IV. Le budget annexe « DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M4 » 08

Concernant ce budget, il s'agit d’écritures d'ordre de 4 800 € en dépenses et en recettes, afin de récupérer une avance sur marché pour la construction de l'atelier relais.

V. Le budget annexe « Eau » 09

Ce budget enregistre en section de fonctionnement les régularisations de dépenses suivantes :

% 356 000 € de dépenses de sous-traitance sur le territoire de Saint Pierre Eglise ;

& 23 500 € suite à la réévaluation du montant des dépenses de titres annulés sur

exercices antérieures ;

& 1353 € de frais financier ;

10En section d'investissement, il s’agit d'une régularisation d'enregistrement d'une recette non inscrite au budget pour un montant de 840.000€ correspondant au remboursement par l'opérateur VEOLIA de travaux de renouvellement de conduites.

L'épargne du budget « Eau » 09

La section de fonctionnement de la décision modificative N°1 est équilibrée par la

diminution du virement de la section de fonctionnement vers la section d'investissement de 840.000 €

Le virement à la section d'investissement est donc de 2.073.896,72 € en cumulant BP+ BS+DM1.

L'épargne nette consolidée BP+ BS+DM1 ressort à 4.227.907,72 €.

La structure du financement de l’investissement.

En consolidant les inscriptions budgétaires du budget primitif 2019 et celles du budget supplémentaire et de la décision modificatives N°1, le besoin de financement de la section d'investissement est de 3.733.795,00 €.

La structure du financement peut être analysée ainsi qu'il suit :

Dépenses Ressources % RID

Dépenses/Ressources propres 8 591 750,00 840 000,00 6%

Divers (remb sur travaux, subventions, TVA, ..) - 0%

Amendes de police - 0%

Cessions d'immobilisations - 0%

FCTVA + TVA +TLE - 0%

Subventions y compris tiers 3 741 536,00 27%

Epargne nette 4 227 907,72 30%

Affectation - 0%

Remboursement avances - 0%

Emprunt 276 419,00 2%

Résultat d'investissement reporté 5 476 659,66 4 982 546,94 35%

14 068 409,66 14 068 409,66 100%

11Stucture du financement de l'investissement

Ressources = Ressources propres;

6%

Résultat Subventions y compris

d'investissement HENPTEO

reporté; 35%

Epargne nette; 30%

Emprunt; 2% As 2

VI. Le budget annexe « Assainissement collectif » 10

En section d'investissement, il s’agit d'un ajustement du montant de l'opération de travaux

pour sur le secteur de Saint Pierre Eglise pour un montant de 392.000€ en dépenses et en recettes et de l'enregistrement des opérations concernées par les nouvelles conventions de l'AESN pour 474.000 € en dépenses et en recettes.

VII. Le budget annexe « DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE VENTE » 11

Pour rappel, ce budget prend en charge la gestion de l'ensemble des zones d'activités de notre territoire. Il s'agit d'une comptabilité de stocks. La particularité de ce budget est que les travaux et les ventes de terrain sont inscrits en fonctionnement, ils sont ensuite basculés en investissement avec les écritures de stocks.

Pour la décision modificative n°1, les demandes de crédits nouveaux à hauteur de

179 358 € correspondent à des acquisitions de terrains :

- pour la zone de Bréquecal : 40 000€

- pour la zone de la Belle Jardinière 11 : 60 000€.

- pour la zone de la Galanderie : 79 358€

Ce budget s'équilibre par la revente de ces terrains aux entreprises.

VIII. Le budget annexe « DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS » 12

Il s'agit de régularisations, demandées par le pôle de proximité Les Pieux. Des dépenses

d'électricité ont été imputées à tort sur le budget principal pour 8 400€. Des loyers sont à percevoir, suite au renouvellement d'un bail à hauteur de 7 068€.

12IX Le budget annexe « Services communs » 17 - Décision modificative N°1

Cette décision modificative n'a pour objet que quelques ajustements. Les montants d’attributions de compensations définitifs n'étant pas connus au moment de la préparation de cette DM, ils seront pris en compte au mois de décembre.

Cette décision modificative s'équilibre en fonctionnement à — 89 456 € et à 0€ en investissement.

A. La section de fonctionnement : -89 456 €

1) Les recettes :

Il s’agit pour

$ 11 475 149 € d'une correction technique. La contrepartie d'attribution de compensation provenant du budget principal devant être inscrite au chapitre 74 en tant que prise en charge du déficit par le budget principal au lieu du chapitre 73 attribution de compensation, tel qu'inscrit en prévision initiale.

$ de la perception de 12 575 € au titre du PESL 2018.

$ d’une diminution de 167 031 € des remboursements de frais par les communes membres des services communs

$ de la perception de 65 000 € de dédommagement d'assurance au titre d’un sinistre sur la crèche de Valognes

2) Les dépenses :

Il s’agit :

$ du reversement de 12 575 € perçu au titre du PESL 2018 au budget principal

d’une diminution des dépenses en chapitre 011: charges à caractère général pour 167 031€

$ de l'inscription d'un montant de travaux de réparations suite à sinistre sur la crèche de Valognes de 65 000 €.

B. La section d'investissement :

Il s'agit de virements de crédits entre chapitre pour 100 000 afin de payer les frais de bornage et d'acquisition de bâtiments communaux sur le pôle des Pieux.

Il'est à noter que :

-__ les opérations liées à la décision modificative n°1 des budgets annexes augmentent le montant des subventions d'équilibre provenant du budget principal de 4 577€ soit un montant cumulé de 2 097 599 €.

le montant des emprunts d'équilibre des budgets annexes reste inchangé soit un montant cumulé de 2 874 896,39 €.

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