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Déliberation - DELIB 2026 21 Delegues SDE24
Document publié le Samedi 3 janvier 2026 par la commune d'Eyzerac.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2026 21 Delegues SDE24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
LA
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la COMMUNE
d’EYZERAC
EYZERAC
Séance
du
20
mars
2026
Délibération
2026-21
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
16
mars
2026,
les
membres
composant
le conseil
municipal
d’Eyzerac
se
sont
réunis
en
salle
du
conseil,
le
20
mars
2026
à
20h30
sous
la
présidence
de
Monsieur
BOST
Claude,
maire,
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 15
Présents
:
Votants
:
Présents
: Mesdames
BAPPEL
Annick,
COUTANT
HUPPE
Sophie,
GAILLARD
Marlène,
LATOUR
Françoise,
PRATIQUE
Emilie,
RAT
Catherine,
REYDY
Martine,
Messieurs
BOST
Claude,
BORDE
Christophe,
FONCY
Guillaume,
FROIDEFOND
Olivier,
LACOSTE
Eric,
LAFON
Rémy,
LAMBERT
Jean-Pierre,
TARRADE
Simon,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L.2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Représentés : Absents
excusés :
Monsieur
le
maire
ayant
ouvert
la
séance,
il a
été
procédé,
en
conformité
avec
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
à
la désignation
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil,
Madame
LATOUR
Françoise
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Election
des
représentants
au
Syndicat
Départemental
des
Energies
de
la Dordogne
(SDE24) Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
commune
est
adhérente
au
Syndicat
Départemental
d’Energies
de
la
Dordogne
;
Conformément
aux
articles
L.5211-7
et
L.5212-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
à
l’article
7.2
des
statuts
du
SDE24
en
date
du
3
mai
2023,
elle
est
représentée
au
sein
du
Syndicat
Départemental
d’Energies
de
la
Dordogne
par
2
délégués
titulaires
et
2 délégués
suppléants,
élus
par
le Conseil
Municipal ;
Aussi,
il convient
d’élire
les représentants
de
la commune
au
Syndicat
Départemental
d’'Energies
de
la
Dordogne.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
après
avoir
entendu
cet
exposé
et
en
avoir
délibéré,
décide
de
désigner
:
Délégués
titulaires
Délégués
suppléants
LACOSTE
Eric
BORDE
Christophe
RAT
Catherine
REYDY
Martine
DELIBERATION
RENDUE
EXECUTOIRE
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
ci-dessus.
Transmise
en
Préfecture
le
Publiée
le
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
copie
conforme
Le
Mlire,
Claude
BOST
La
secrétaire
de
séance,
EXTRAIT DU
21/03/2026
21/03/2026
AR
Prefecture
024-212401715-20260320-DELIB_202621-DE Reçu le 21/03/2026