Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 27 janvier 2026
Convocation - Convocation CM 28 avril 2026
Convocation - Convocation CM 7 avril 2026
Convocation - Convocation CM 23 juin 2026
Convocation - Convocation CM 10 02 2026
Convocation - Convocation CM 16 05 2023 1
Convocation - Convocation CM 21 mars 2026
Convocation - Convocation CM 12122023
Procès Verbal - Convocation CM 27 janvier 2026
Convocation - Convocation CM 5 septembre 2023
Convocation - Convocation CM 27 janvier 2026 1
Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Durtal.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 27 janvier 2026 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Travail et emploi,
L-AË,
LA
Le jeudi 22 janvier 2026,
Objet : Conseil Municipal
Réf : PF/RB
nm
EwRR
10.
11.
12.
13.
14.
15.
Mesdames et Messieurs, les Conseillers municipaux,
Vous êtes convié(e) à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu :
MARDI 27 JANVIER 2026 — 20H30
Salle du Conseil municipal
Ordre du jour :
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Durtal du 16 décembre
2025.
Décisions du Maire
Convention Territoriale Globale (CTG)
Programme de travaux ONF 2026 — Forêt communale de Chambiers — ENS
Eco-pâturage Val d'Argance — convention
Convention Petites Villes de Demain - avenant de prorogation
Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de
l'éclairage public — La Petite Antinière
Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de
l'éclairage public : trame sombre — remplacement de 6 lanternes
Versement d'un fond de concours au SIEML abaissement de puissance
Création d'un emploi permanent dans le cadre des agents de maîtrise et autorisation
éventuelle de recrutement contractuel : Directeur des services Techniques
Création d'un poste d'agent de maitrise principal directeur des services techniques
Ajustement de la délibération sur la rémunération des agents recenseurs
Délibération mandat au Centre de gestion de Maine et Loire : protection sociale
complémentaire — Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents
Renouvellement de la solution de Téléphonie (fixe, mobile, internet) — Attribution du marché
Construction d'une maison de santé pluridisciplinaire : demande de subvention DETR — DSIL-
DSID
Demande de cofinancement auprès de la Banque des Territoires dans le cadre de son
partenariat opérationnel avec le Département de Maine-et-Loire
Convention relative à la participation financière des communes aux dépenses de
fonctionnement et d'investissement du Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté 16. Demande de subvention auprès du Conseil départemental de Maine-et-Loire Soutien à la
diffusion de spectacle vivant en territoire — Saisons culturelles
17. Demande de subvention auprès du Département de Maine-et-Loire au titre du dispositif de
soutien aux festivals de spectacle vivant et cinéma Festival « Le Loir en Fête » 2026
18. Autorisation dépenses d'investissement 2026 - Modification
- Questions orales
Comptant sur votre présence,
Le Maire, Pascal FARION