Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 2 SEPTEMBRE 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 15 09 2026
Convocation - convocation 15 11 2023
Convocation - Convocation 20 05 2025
Convocation - Convocation reunion du 5 juin 2023
Convocation - convocation du 20 mars 2026
Convocation - convocation du 5 juin 2026
Convocation - Convocation 17 fevrier 2026
Convocation - Convocation reunion du 14 avril 2026
Convocation - Convocation reunion du 5 mai 2026
Convocation - Convocation du 15 septembre 2026
Document publié le Mardi 15 septembre 2026 par la commune de Saint-Igest.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 15 septembre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE SAINT-IGEST
12260
Saint-Igest, Le 10/09/2026
Réunion du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Igest se réunira
en séance ordinaire, à la salle de réunion de la mairie, le :
Mardi 15 septembre 2026 à 20 h
1-Présence d'élus de la communauté de communes
2-Projet de délibérations :
1-Désignation du secrétaire de séance et approbation PV de la
réunion du 5 juin 2026
2-Enquête publique pour modification du schéma communal
d'assainissement
3-Rapport 2025 sur le Prix et la Qualité du Service public de
l'assainissement collectif (RPQS)
4-Désignation d'un représentant pour la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) à la communauté de communes
5-_Participation aux frais de fonctionnement des écoles de
Villeneuve
6- Aide aux communes sinistrées par les incendies 2026
7-Décision modificative n°1 du budget 2026
3-Questions diverses
Le Maire,