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Ordre du Jour - ordre du jour cm DU 16 JUIN
Document publié le Vendredi 16 juin 2023 par la commune de Seillans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm DU 16 JUIN)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
gx :
République française
_— REUNION DU
ï CONSEIL MUNICIPAL SEILLANS VAR
== (Article L 2121.11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira le :
Vendredi 16 Juin 2023 à 19h00,
À la Salle Polyvalente
Affiché le 12 Juin 2023
ORDRE DU JOUR
1. Décision Modificative
2. Demandes de Subventions
3. Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
4. Approbation du Projet de délimitation ZAP
5. Convention électricité UGAP
6. Convention de télétransmission des actes d'urbanisme
7. Remboursement droit de mouture
8. Remboursement sinistre
9. Convention avec le CDG83 - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
10. Modification du règlement de la Piscine
11. Création d’une régie de transport
12. Emplois saisonniers
13. Délégation de compétences
14. Divers
Le Maire
René UGO
® Les Plus Beaux Villages de France®
pe 9, RUE DU VALAT - 83440 SEILLANS TÉL. 04 94 50 45 46 - FAX 04 94 50 45 65 - Email : mairie.de.seillans@wanadoo.fr