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Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Mardi 17 mai 2022 par la commune de Seillans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Fiscalité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE
DE
SEILLANS
VAR
Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal se réunira le :
| Mardi 17 Mai 2022 à 19H00, à la Salle Polyvalente |
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette réunion et vous prie de croire, Cher(e) Collègue, en l'expression de mes meilleurs sentiments.
Seillans, le 11 Mai 2022
Le Maire
René UGO
ORDRE DU JOUR
1. Modifications Règlement Intérieur Conseil Municipal
2. Taxe foncière sur les propriétés bâties/ Limitation de l'exonération
3. Tarifs Piscine Municipale
4. Tarif surface pâturable
5. Délibération d'intention / Zone Agricole Protégée
6. Participation Communale ACM
7. Demande de Subvention REGION
8. Subvention Ecole de Musique
9. Emplois saisonniers 2022
10. Remboursement de frais
11. Délégation de compétences
12. Divers
Ld Les Plus Beaux Villages de France®
Re 9, RUE DU VALAT - 83440 SEILLANS
TÉL. 04 94 50 45 46 - FAX 04 94 50 45 65 - Email : mairie.de.seillans@wanadoo.fr