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Arrêté - oj 271114
Document publié le Jeudi 20 novembre 2014 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Arrêté - oj 271114)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Collectivités territoriales,
Bondoufle, le 20 novembre 2014
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du
Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le Jeudi 27 novembre 2014 à 19H30.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du Compte Rendu du 16 octobre 2014
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
FINANCES
4) Admission en non-valeur
5) Décision modificative - Budget
6) Tarifs jeunesse. séjours ski - Année 2015
7) Tarifs jeunesse activités
8) Tarifs du Centre de Loisirs. séjours ski - Année 2015
9) Tarifs des classes transplantées -Année 2015
10) Tarifs des droits de places.
TECHNIQUES
11) Approbation règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
12) Convention SEMARDEL
13) Point retiré
PERSONNEL
14) Recrutement agents recenseurs
15) Création de Poste
MPE
16) Renouvellement objectifs CAF. Multi accueil.
17) Renouvellement objectifs CAF. Crèche familiale
DIVERS
18) Règlement concours « Bondoufle fleuri »
19) Règlement concours « Bondoufle illuminations »
20) Avis sur le Schéma Régional de Coopération Intercommunal
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite