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Arrêté - oj 13 fev 2014
Document publié le Jeudi 13 février 2014 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Arrêté - oj 13 fev 2014)
Thèmes du document : Famille, Fiscalité, Institutions publiques,
Bondoufle, le 07 février 2014
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le 13 février 2014 à 19 Heures 45.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du Compte Rendu du 19 décembre 2013
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
FINANCES
4) Budget Primitif – Exercice 2014
5) Maison de la Petite Enfance – Fixation de la participation financière des familles – Année 2014
TECHNIQUE / URBANISME
6) Fonds de concours – Communauté d’Agglomération Evry Centre Essonne 7) Installation Classée pour la protection de l’environnement- avis sur la demande d’autorisation présentée par la société MEDICAL RECYCLING, en vue d’exploiter le site, sis 21, rue Gustave Madiot à Bondoufle (91070)
DIVERS
8) Règlement des Expositions en Mairie
9) Taux d’imposition – Année 2014
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite