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Déliberation - Table de Deliberations du cm du 24 mai 2023
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Romagnieu.
Lien du pdf (Déliberation - Table de Deliberations du cm du 24 mai 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Éducation,
24 mai 2023
RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2023-075 : Demande de subvention du « Club de l’Amitié »
2023-076 : Finances : Admissions en non-valeur 2023
2023-077 : Cantine : Contrat de prestation de service 2023-2024 Meunier Jean-François
2023-078 : Finances : Fixation des durées d’amortissement des biens en M57 abrégée
2023-079 : Base de Loisirs : Modifications de la Régie de Recettes suite au rattachement de la trésorerie de Pont-Savoie au 1er janvier 2023
2023-080 : VDD : Convention avec le GDS de l’Isère pour la lutte du frelon asiatique
2023-081 : Ressources humaines : CACES R486 Nacelles Catégories A et B
2023-082 : Base de Loisirs : Recrutement des saisonniers année 2023
2023-083 : Vente d’un terrain à Madame Aliénor DEFFONTAINES pour l’exercice d’une activité médicale : Autorisation de signature du compromis/vente et validation de l’existence de 3 servitudes
2023-084 : Vente des terrains du lotissement Espace Enfance Santé
2023-085 : Base de Loisirs : Contrat Service de Sécurité Saison Estivale mois de juillet et août
2023-086 : Espace Enfance Santé : MAPA travaux de viabilisation choix de l’entreprise
2023-087 : Cantine : Choix d’un prestataire de service pendant les travaux de la cuisine scolaire
2023-088 : Informatique : Achat de 4 postes informatiques et d’un serveur pour la mairie
2023-089 : Département : Subvention réfection de la cuisine scolaire
2023-090 : Département : Demande de Subvention réfection salle motricité-garderie/Mise en conformité électrique/réfection chauffage/changement des huisseries 2 classes école primaire
2023-091 : VVD : Renouvellement convention groupement de commandes travaux voirie