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Document publié le Mercredi 4 octobre 2023 par la commune de Romagnieu.
Lien du pdf (Déliberation - Table DES Deliberations du cm du 4 oct 2023)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Éducation,
OM
ane
TERRE
DEJCULTURES
4
octobre
2023
RECAPITULATIF
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2023-124
: Médiathèque
: Mise
à jour
des
informations
contenues
dans
la convention
tripartite :
Mairie
/Association
ABCD’R/Ecole
2023-125
: VDD
: Approbation
des
nouveaux
tarifs
des
médiathèques
2023-126
: SYCLUM
: Signature
de
la
convention
de
redevance
spéciale
ordures
ménagères
2023 2023-127:
Ostéopathe
:
Renouvellement
convention
de
mise
à
disposition
d’un
local
communal 2023-128
: Voirie/Bâtiment
: Devis
de
signalisation
routière
et nettoyage
façade
mur
école
2023-129
: Cimetière
: Devis
engazonnement
nouveau
cimetière
2023-130
: Saint-Genix-Les-Villages
: Convention
de participation
aux
frais de fonctionnement
du
gymnase
de
Saint
Genix
Année
scolaire
2022-2023
2023-131
: Avis
du
Conseil
Municipal
concernant
une
demande
d’enregistrement
à la préfecture
de
la SAS
«
Couleurs
Metha
» en
vue
d’augmenter
la capacité
de
production
de
méthanisation
agricole
route
du
Plateau
sur
la commune
des
Avenières-Veyrins-Thuellin
2023-132
: Base
de
Loisirs
: Coût
du
programme
et constitution
d’un jury
de
concours
2023-133
: Base
de
Loisirs
: Prolongation
convention
location
«
logement
du
gardien
»
du
1°
octobre
au
30
novembre
2023-134
: Base
de
Loisirs
: Devis
transport
de
5
Mobil
Homes
2023-135:
Cantine:
Devis
DS
FROID
Changement
Moto-ventilateur
cellule
de
refroidissement. 2023-136
: Ecole
: Devis
CARRE
mise
aux
normes
de
l’éclairage
et chauffage
école
primaire
2023-137
: Actes
: devis
« hébergement,
maintenance
annuelle
et
télétransmission
Actes
via
Pastell
et S2LOW
»
2023-138
: Programme
de
voirie
2023
: Emplois
partiels