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Conseil Municipal - Convoc cm du 26 09 2024
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Peujard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc cm du 26 09 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
La séance du Conseil Municipal se tiendra, en session ordinaire
Le jeudi 26 Septembre à 18h30
à la Mairie de Peujard
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance. En cas d’indisponibilité, veuillez adresser un pouvoir à un autre membre du Conseil Municipal, mais le quorum doit être atteint.
Le Maire
José LAGABARRE
ORDRE DU JOUR
- Accueil de l’ensemble des élu(e)s par Monsieur le Maire
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la réunion précédente.
CONSEIL MUNICIPAL
- Modification du règlement intérieur
FINANCES
- Décision modificative n°2
- Emprunt
- Taxe Habitation Logements Vacants (THLV)
- Augmentation de la taxe d’aménagement (passage de 4 à 5 %)
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Annulation des marchés avec Monsieur FOURGOUS
- Modification des amendes administratives
PERSONNEL COMMUNAL
- Modification du tableau des effectifs
- Actualisation de l’indemnité des heures complémentaires et supplémentaires - Policier Municipal :
o Indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière à la Police Municipale o Mise à disposition
o Convention de mise à disposition
8 Place Jean Jaurès
33240 PEUJARD
Tel. : 05 57 94 02 20
Fax : 05 57 94 02 29
Email : mairie@peujard.com
Peujard, le 18 Septembre 2024
République Française
Département de la Gironde URBANISME
- Ventes parcelles communales
- LISEA : transfert LISEA/Commune (authentification de l’acte)
LA POSTE
- Convention agence postale
SOCIAL
- AXA : renouvellement de la convention mutuelle collective et dépendance
INFORMATIONS DIVERSES
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- Conseil Municipal des Jeunes
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QUESTIONS DIVERSES