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Compte-Rendu - 20240404
Compte-Rendu - 20240503
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orgueil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20240503)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
ou
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'ORGUEIL
Séance
du
Jeudi
23
Mai
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le 23
Mai
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
Transmis en Préfecture le :
régulièrement
convoqué
le
17
Mai
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
29/05/2024
habituel
de ses séances
sous
la présidence
de Monsieur
le Maire,
Willy
AUTHESSERRE
Conseillers:
18
Notifié ou Publié le :
Présents
:
13
Procurations
: 2
Absents
: 3
Votants
: 15
29/05/2024
Membres
présents
:
=
:
à
Monsieur
Willy
AUTHESSERRE,
Maire
e
Maire
certifie
sous
sa
.
.
responsabilité
le
caractère
|
Mesdames,
Messieurs
Y.
DREZEN,
Catherine
VILLAIN,
Marc
PUJOL,
Alexandra
exécutoire
de
l'act
et
| PINAUD
VERDIER,
Adjoints
informe
que celui-ci
peut faire
.
_
:
s
‘
P
l'objet
din
de
pour
|
Madame,
Monsieur
Dominique
GASPAR,
Cédric
BARTHES,
conseillers
délégués
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
|
Mesdames,
Messieurs
Patrick
LABOURGADE,
Frédéric
LARROQUE,
Virginie
Toulouse, dans un délai de 2°
| PROUTEAU,
Stéphanie GAMA
GOUVÉIA,
Antonella RIVERA,
Elodie MARIOU
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
,
de
sa
|
Membres
représentés :
publication/notification.
Pierrick
PORTE
a donné
procuration
à Marc
PUJOL
Thierry
PASSERA
a donné
procuration
à Dominique
GASPAR
Membres
absents
: Sabrina
CHARLOTTE,
Jérôme
JOURNET,
Virginie
DELOZE
Votants
: 15
Abstention
: 0
Antonella
RIVERA
est désignée
secrétaire
de
séance
Exprimés
: 15
Maud
de
CLÉDAT
est désignée
secrétaire
auxiliaire
Contre
: 0
Pour
: 0
VU
le Code
Général
de la Fonction
Publique
;
Monsieur
le Maire
expose
qu'il
appartient
à l’organe
délibérant,
sur
proposition
de
l’autorité
territoriale,
de
déterminer
les
effectifs
des
emplois
permanents
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
de
la
collectivité,
et propose
d'établir
le tableau
des
effectifs
comme
suit
:
Cadre
d'emploi
Grade
Nombre
d'emplois
Heures
Nombre
Au
Sanitaire
et social | ATSEM
1 TIT
30
l
Technique
Agent
de
maîtrise
cat C
L'TIT
35
I
1 stage
28
1
1 TIT
35
l
es
|
1 TIT
35
l
Adjoint
technique
cat C
L TIT
28
]
TÉL
28
1
1 TIT
30
I
1 TIT
35
1
I TIT
35
l
Administratif
Rédacteur
principal
1°"
classe
1 TIT
35
I
Attaché
cat A
| CDD
35
1
Adjoint Admin
Principal
1°" classe cat C
1 TIT
30
1
ET
35
8
014722
Adjoint Admin
cat C
TTL
26
]
1 TIT
35
I
Adjoint
administratif 2°" classe
1 TIT
30
l
01/06/24
16/16
AR
Prefecture
082-218201366-20240523-20240503-DE Reçu le
29/05/2024 Monsieur
le Maire
souhaite
faire
figurer
les emplois
non
permanents
pour
une
meilleure
lisibilité.
Cadre
Grade
emploi
heure
Emplois
A
compter
du
d'emploi
pourvus
Technique |
Adjoint
technique
cat C
CDD
27
Ï
29/07/2023
Technique |
Adjoint
technique
cat
C
CDD
26
l
22/08/2023
Technique |
Adjoint
technique
cat C
CDD
26
I
22/08/2023
Technique |
Adjoint
technique
cat
C
CDD
21
l
28/08/2023
Technique |
Adjoint
technique
cat C
CDD
23
l
25/08/2023
Technique |
Adjoint
technique
cat C
CDD
20
1
28/08/2023
Technique |
Adjoint
technique
cat C
CDD
35
I
26/08/2023
Technique |
Adjoint
technique
cat C
CDD
35
I
02/11/2023
TOTAL
8/9
Après
en
avoir
délibéré,
les membres
du
Conseil
Municipal
:
ACCEPTENT
les propositions
ci-dessus
dans
les conditions
précitées
;
Ainsi
fait et délibéré,
les jours
mois
et an
que
dessus.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Antonella
RIVERA
Willy
AUTHESS Z (4
AR
Prefecture
082-218201366-20240523-20240503-DE Reçu le
29/05/2024