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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Arrêté - arretesbois 193 CSO BASKET 1)
Thèmes du document : Santé, Sécurité publique, Humanitaire,
COMMUNE
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D'OZON
Département
du
Rhône
République française
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°193/2024
— DP
Le
Maire
de
la
commune
de
ST
SYMPHORIEN
D’OZON,
Vu
l’article
122-27
du
Code
des
communes,
Vu
le
Code
de
la
santé
publique
(articles
L.3334-2
et
3334-4),
Vu
la
loi
n°
84-610
du
16
juillet
1984,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Geneviève
GLEYNAT,
Présidente
de
l’Association
CSO
Basket
ARRETE
Atticle
1
:Madame
Geneviève
GLEYNAT
est
autorisée
à
ouvrir
un
débit
de
boisson
temporaire
de
troisième
catégorie,
le
10
novembre
2024
de
17
heures
à
24
heures,
à
l’occasion
d’une
soirée,
Espace
Louise
Labé
Article
2
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
communiqué
à Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Saint-Symphorien
d’Ozon.
Article
3
:Monsieur
le
Maire
de
la
Ville
est
chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
à Madame
Geneviève
GLEYNAT,
affiché
sur
les
lieux
et
transmis
à
Monsieur
le
Préfet
du
Rhône.
Fait
à Saint
Symphorien
d’Ozon
Le
OÙ
novembre
Le
Maire,
Ë
=
2e
Pierre
BALLESIO
Notifié
le :
0 9
NOV.
2024
Signature
de
Mme
Geneviève
GLEYNAT
Lea
08 NOV.
2024
Pierre
BALLESIO