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Déliberation - DEL 2025 210 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A MAXIME
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 210 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A MAXIME)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Économie et finances,
COMMUNE DE SORGUES
AMPLIATION
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt novembre à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 14 novembre 2025, se sont réunis en salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Sylviane FERRARO, Pascale CHUDZIKIEWICZ, Dominique DESFOUR, Christelle PEPIN, Jacqueline DEVOS, Christian RIOU, Jean-François LAPORTE, Mireille PEREZ, Dominique ATTUEL, Magali CHARMET, Thierry ROUX, Emmanuelle ROCA, Patricia COURTIER, Raphaël GUILLERMAIN, Virginie BARRA, Clément CAMBIER, Sylvie CORDIER, Vanessa ONIC, Cindy CLOP, Jaouad MARBOH, Alexandra PIEDRA, Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, Sandrine LAGNEAU, Gérard LEPEU
Excusés : Gérard ENDERLIN
Absents : Alain MILON, Cyrille GAILLARD
Représentés par pouvoir : Bernard RIGEADE, Manon REIG, Maxence RAIMONT-PLA, David BELLUCCI
A été nommé secrétaire de séance : Mme PIEDRA
DEL_2025_210
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A MAXIME GOUTAILLER
Maxime GOUTAILLER, licencié aux Écuries d'Oiselets à Sorgues et membre de l'équipe de France juniors
de concours complet, a été sélectionné cet été pour participer aux Championnats d'Europe à Strzegom, en
Pologne. Lors de cette compétition, il a brillamment contribué à la victoire de l'équipe de France, qui a
remporté la médaille d'or.
Une subvention exceptionnelle de 500 euros est demandée à la ville par Maxime GOUTAILLER pour l’aider
au financement des frais d’engagement de ses prochains concours.
Le Conseil Municipal est invité à accepter le versement d’une subvention exceptionnelle à Maxime GOUTAILLER d’un montant de 500 €.
Les crédits sont inscrits au budget principal 2025 sur l’imputation comptable 65748 « subventions de fonctionnement exceptionnelles aux personnes de droit privé ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2311-7 ;
Vu le décret n°2001-495 du 6 juin 2001 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les
personnes publiques;
Vu la délibération votée précédemment par laquelle le Conseil Municipal a validé l’attribution de
subventions de fonctionnement à diverses associations au titre de l’exercice 2025;
Publiée le 28 novembre 2025 Sur le rapport présenté par Gérard LEPEU;
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
ATTRIBUE une subvention exceptionnelle de 500 euros à Maxime GOUTAILLER.
PRECISE que les crédits seront pris sur l’imputation comptable 65748 « subventions de fonctionnement exceptionnelles aux personnes de droit privé » du budget principal 2025.
Adopté à l'unanimité
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire, et de Madame Alexandra PIEDRA, secrétaire de séance.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l’Etat dans le département, et de sa publication.