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Déliberation - OJ 25 05 23
Ordre du Jour - OJ 02 07 2020
Conseil Municipal - OJ CM 01 02 24
Conseil Municipal - OJ CM 28 05 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 28 05 26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2026
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux du 08 avril 2026 et du 23 avril 2026 - Communication des décisions n° 23/2026, n° 24/2026, n° 25/2026, n° 26/2026, n° 27/2026, n° 28/2026
RAPPORTEUR : Alain JAMBON, adjoint délégué à la gestion des affaires culturelles et des
équipements culturels, au jumelage et à la viographie, à l’administration générale, au suivi et la
gestion des affaires juridiques, des marchés publics et des assurances
53/2026 – Renouvellement des membres titulaires et suppléants aux comités de coordination
des groupements de commandes coordonnés par la Communauté d’Agglomération du
Libournais
54/2026 – Renouvellement de l’adhésion au groupement de commande du syndicat
départemental d’énergie électrique de la Gironde (SDEEG) pour l’achat d’énergies, d’électricité
et de gaz
RAPPORTEUR : David SOULAT, adjoint délégué au personnel, aux finances et à la fiscalité locale,
au sport
55/2026 – Fixation du nombre de représentants du personnel et instauration du paritarisme au
sein du comité social territorial local commun à compter du 1er janvier 2027
56/2026 – Redevance d’occupation du domaine public pour les réseaux et installations de
télécommunication (RODP TELECOM)
57/2026 – Délégation de l’admission en non-valeur des créances locales de faible montant au
Maire
58/2026 – Fixation des tarifs municipaux
RAPPORTEUR : Philippe MARIGOT, adjoint délégué à l’urbanisme, à l’aménagement du territoire,
à la voirie, à l’occupation du domaine public routier (routes, trottoirs et bas-côtés), aux réseaux (eau,
assainissement, électricité, gaz), à l’entretien des bâtiments, et au développement durable
59/2026 – Avis sur la révision partielle du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux
(SAGE) du Bassin Isle-Dronne
Annexe 1
60/2026 – Institution du permis de démolir
61/2026 – Évolution du règlement d’intervention pour l’aide à la rénovation des façades
Annexe 2
62/2026 – Convention de servitudes – ENEDIS – Parcelles cadastrées AZ n° 78 et n° 82 sises
rue Baste
Annexe 3 63/2026 – Convention pour l’implantation d’un feu récompense sur la RD 674 (L’atelier) –
Coutras
Annexe 4
RAPPORTEUR : Grégoire ROUSSELLE, conseiller délégué en matière de sécurité et de défense,
de circulation et de stationnement, et au pilotage des cérémonies militaires et gestion des relations
avec les anciens combattants,
64/2026 – Demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
(FIPD) – Acquisition de gilets pare-balles et de caméras piétons
65/2026 – Demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
(FIPD) – Renouvellement et extension du parc de vidéoprotection
66/2026 – Demande de subvention 2026 – Département de la Gironde – Produit des amendes
de police – Acquisition d’un feu récompense et de trois radars pédagogiques mobiles
RAPPORTEUR : William DENIS, conseiller délégué à la coordination des évènements sportifs, à la
gestion des affaires, des équipements et sites sportifs et de loisirs
67/2026 – Convention pour l’opération « Objectif Nage » 2026
Annexe 5
68/2026 – Convention de mise à disposition d’un animateur sportif de l’association US Coutras
Rink-Hockey auprès de la commune de Coutras pour les activités estivales
Annexe 6
RAPPORTEUR : Agnès DELOBEL, adjointe déléguée aux affaires sociales et familiales, à
l’insertion, au logement, à la solidarité, à la santé, aux personnes âgées, aux personnes handicapées,
à la mutuelle municipale et à la Politique de la ville
69/2026 – Politique de la Ville – Programmation 2026 des actions subventionnées dans le cadre
du contrat de ville