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Conseil Municipal - OJ CM 23 05 24
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 23 05 24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Sport,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 11 avril 2024
- Communication des décisions n° 37/2024, n° 38/2024, n° 39/2024, n° 40/2024, n° 41/2024
RAPPORTEUR : Alain JAMBON, adjoint délégué au personnel, à la fiscalité, aux finances locales, à l’administration générale et à la sécurité
50/2024 – Régime indemnitaire – mise à jour de l’annexe 1 du RIFSEEP – Tableau de répartition des groupes de fonction par emploi et cadre d’emploi
51/2024 – Adoption du rapport n° 4 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) réunie le 4 mars 2024
52/2024 – Délégation de l’admission en non-valeur des créances locales de faible montant au Maire
53/2024 – Redevance d’occupation du domaine public pour les réseaux et installations de télécommunication (RODP TELECOM)
54/2024 – Demande de subvention au titre du fonds départemental d’aide à l’équipement des communes (FDAEC) 2024
55/2024 – Fixation des tarifs municipaux
RAPPORTEUR : Marianne CHOLLET, adjointe à la valorisation et à la gestion du patrimoine communal, à la politique touristique, au développement des mobilités, au réseau numérique et informatique, aux cimetières, et au Conseil des Sages
56/2024 – Cimetières – Création de concessions cavurnes et tarifs
RAPPORTEUR : Philippe MARIGOT, adjoint délégué à l’urbanisme, aux cimetières, à la voirie, à l’occupation du domaine public routier (routes, trottoirs et bas-côtés), aux réseaux (eau, assainissement, électricité, gaz), à l’entretien des bâtiments, à l’environnement et au développement durable
57/2024 – Acquisition d’un terrain de la ZAE Eygreteau appartenant à la Cali dans la perspective de l’implantation d’un crématorium
58/2024 – Convention avec le Département de la Gironde pour la réalisation d’aménagements paysagers et l’entretien du giratoire « Lauvirat » sur la RD 261 RAPPORTEUR : Bertrand GUEGAN, adjoint délégué à la gestion des affaires scolaires et à la jeunesse, aux transports scolaires communaux, à la Politique de la ville
59/2024 – Participations communales aux charges de fonctionnement et aux repas des élèves domiciliés à Coutras de l’école Notre Dame du Sacré Cœur – Année scolaire 2023/2024
RAPPORTEUR : Fabienne BORDAT, adjointe déléguée aux associations, à la culture, à la gestion des affaires culturelles et des équipements culturels, au jumelage et à la viographie, aux sports, aux manifestations sportives, aux loisirs sportifs, et à la radio locale
60/2024 – Adhésion à l’association le Prix des Incorruptibles – année scolaire 2024-2025 61/2024 – Convention de partenariat entre l’association des amis du chemin de fer de la Vallée de l’Isle et la commune de Coutras
RAPPORTEUR : Agnès DELOBEL, adjointe déléguée aux affaires sociales et familiales, à l’insertion, au logement, à la solidarité, à la santé, aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à la mutuelle municipale et à la Politique de la ville
62/2024 – Politique de la Ville – Programmation 2024 des actions subventionnées dans le cadre du contrat de Ville « Engagements Quartiers 2024-2030 »
63/2024 – Convention cadre entre la commune de Coutras et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
RAPPORTEUR : William DENIS, conseiller délégué à la coordination des évènements sportifs, à la gestion des relations avec les associations sportives, à la gestion des affaires et des équipements
64/2024 – Convention de mise à disposition d’un animateur du club de Rink-Hockey auprès de la commune de Coutras pour l’activité estivale sport vacances
65/2024 – Convention pour l’opération « Objectif nage 2024 »
66/2024 – Convention tripartie pour l’utilisation du mur d’escalade du collège Henri de Navarre dans le cadre du sport vacances
67/2024 – Convention de partenariat 2024 CAP 33 avec le Département de la Gironde et demande de subvention