Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2016 6 4 Décision modificative 1 Budget Commune
Déliberation - D 2016 8 2 Décision modificative 2 Budget Commune
Déliberation - D 2017 9 6 Décision modificative n°3 Budget Princi
Déliberation - D 2016 6 3 Décision modificative 1 Budget Assainis
Déliberation - D 2016 6 3 Décision modificative 1 Budget Assainis
Déliberation - D 2017 6 9 Décision modificative n°1 Budget Princi
Déliberation - D 2017 7 12 Décision Modificative n°2 Budget Princ
Déliberation - D 2020 6 15 Droit a la formation des elus
Déliberation - 2 Finances Decision modificative budgetaire n1 sur
Déliberation - D 2020 6 2 Composition de la Commission dAppel dOf
Déliberation - D 2020 6 6 Decision modificative Budgetaire n°2
Document publié le Vendredi 26 juin 2020 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2020 6 6 Decision modificative Budgetaire n°2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
ARÉFABAICTORREGISTRE DE DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL E DE MOUTHIERS-SUR-BOËME Becu le DR ZE 16-2116 006 DUT NT 06-D 2080 6 B-DE 8 e du champ de foire OUTHIERS-SUR-BOËME 1P délibération : D_2020_ 6_6 Nombre de conseillers en ‘exercice : 19 Présents : 17 Votants : 18 Objet : Décision Modificative Budgétaire n°2 Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus. AU registre sont les signatures, Pour copie conforme. 92.20 fax : 05.45.67.83.38 mairie@mouthiers-sur-boeme.fr L'an deux mille vingt , le vendredi 03 juillet à 19 h 00, le Conseil Communal dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle de réunion à la MJC, sous la présidence de Monsieur CARTERET Michel, Le Maire. Date de convocation du : 26 Juin 2020 Présents : Monsieur BARBE Hugues, Monsieur CARTERET Michel, Madame LHOMME Michèle, Madame LOUVIÉ Catherine, Monsieur PONTINI Daniel, Monsieur RABSKI Jean, Madame RELET Graziella, Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur CAPLOT Serge, Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame VERGNAUD Isabelle, Monsieur NOËL Frédéric, Madame ALIX Florence, Madame GANNE Julie, Madame GIRAUD Isabelle, Madame RENARD Annie, Monsieur FOURNIER Jean Luc Pouvoirs : Madame LALANDRE Sophie a donné pouvoir à Madame GIRAUD Isabelle Absent(s) : Excusé(s) : Madame LALANDRE Sophie, Monsieur NICOLLEAU Thierry Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ Monsieur le Maire propose que les crédits ouverts aux articles ci-après du Budget Primitif 2020 de la Commune de Mouthiers-Sur-Boëme soient réajustés, depuis le vote du Budget compte tenu des décisions prises sur l'enveloppe des indemnités des élus, le réalisé 2019 enfance jeunesse reçu de l'association Effervescentre, et du fond de concours à l'Ehpad voté en 2019, non versé et non reporté au BP2020. DERENSES DÉPENSES REG Frdennnitee dans Fais de FOTA, BE DNA Losation HOUR subventions aus RE 657 Bt prestations ë
AB PREFECTURE
piBiiG RAR 20000708 0 21ABTESE.EH AVI
Fecu Le UG-HT/2UBN réajustements d
:
rédit proposés.
Lie à l'unanimité, le conseil
Pour :18 Contre :0 Abstention : 0
Emis le 03/07/2020, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoirele So ie.
municipal, ACCEPTE les