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Procès Verbal - ar pv Election Maire et Adjoints 20 03 2026 FEUILLE PROCLAM
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Lion-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - ar pv Election Maire et Adjoints 20 03 2026 FEUILLE PROCLAM)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
LL.CALVADOS...
COMMUNE
:
Toutes
les
communes
eee
Lou.
QURLAER
ARRONDISSEMENT RAEN
Élection
du
maire
et
des
adjoints
Dix sent
À 15).
_*
PROCES-VERBAL
TN
DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
dx.
nue
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
wat.
SX
Lu
le
Via
Æ
Lénenreeeeeeeererecuneeeeeeeennnnnesnns
du
mois
de...
MAR...
À
pus
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new.
nan
anne
en
mn
és en
heures
8
#&
!
+
j
!
4
ses
CARS...
minutes,
en
‘application
'des
articles
L.2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
.Lr'ON..
SUL.S)ER
Burns
sos
cenensecener
esse
nenete
esse
assseesnnnnne
nec
eonesanesncecenceé
site
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case) :
me
SA
NT
Accusé de réception en préfecture 014-211403654-20260320-COM2026-3-1-5-DE Date de télétransmission : 23/03/2026 Date de réception préfecture : 23/03/2026 PP 1.
Installation
des
conseillers
municipaux
2
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
M
a
SA nr.."afae..
,
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui; a déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
Mme. . Desauesve
Value.
Lune
a
été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l’assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
.
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
Lensresess
Divx.-k
D
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
Pos
quorum
posée
à
l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplies.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il
a.rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
Scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de.
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins:
M
me.
PONCALVE Es,
__fjme.
QUAUY......................…
np
piece
en
1 Préciser
s'ils
sont
excusés.
"
à
2 Ce
paragraphe
n'est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
mail
:
3 Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
mx Accusé de réception en préfecture 014-211403654-20260320-COM2026-3-1-5-DE Date de télétransmission : 23/03/2026 Date de réception préfecture : 23/03/2026 a À à
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n’ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
II
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
A
A
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
….
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)...
S
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c —
d]..............................
f. Majorité absolue 4... in
_
AO
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
non
nn
nn
nn
nn
ns
ennnnnmnnnnsnnnnn
nn
nnnnmnnsenenennnsssees
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
en
nn
nn
nnnnn
nn
nn
nn
nn
ns
sms
nes
sun
een
nnnnensesnenauee
nnssnsnnnne
sonne
none
nnsn
ns
sense
nn
nnennennnnnne
nm
nnnnnssesnnne
sonore
ssnesennnen
ess
ssnnenneennsnene
nn
msn
nennnnnensnes
À 'onnonsronnennsnnsnnnnnn
nn
nn
nn nn
nnnn
sn
nn
esnneensnnmnennsnenensuunsss
4 La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
ext
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
p
m
ss
OÙ,
si
le
nombre
Accusé de réception en préfecture 014-211403654-20260320-COM2026-3-1-5-DE Date de télétransmission : 23/03/2026 Date de réception préfecture : 23/03/2026 -4-
2.5.
Rèsyltats
du
deuxième
tour
de
scrutin
°
a.
Nombre
de
conS&illers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — à
d]................................................
f, Majorité
absolue
4...
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
\N
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
À
chiffres
En
toutes
lettres
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
© —
d].ù...............................................
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
\
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
Chiffres
En
toutes
lettres
nooneneonennnnnnnn
nn
nn
en ennnnnnne
nn
een
n anses
ne
sranrnnnnnnenenenennnenennunse
Denon
nnnnnnnnnnn
nn
en eneennnnn
ennemies
ss
aarennnennneesennennnnnnnens
\
2.7.
Proclamation
de
l’élection
du
maire
___
vee.a
al.
Sount=..
nn
a
été
proclamé(e)
maire
et
a
été
immédiement
installé(e).
—
$ Ne
pas
remplir
les
2.5
et 2.6
si
l'élection
a
été
acquise
&
6 Ne
pas
remplir
le
2.6
si
l'élection
a
été
acquise
au
deux
M: Accusé de réception en préfecture 014-211403654-20260320-COM2026-3-1-5-DE Date de télétransmission : 23/03/2026 Date de réception préfecture : 23/03/2026 3.
Élection
des
adioints
Sous
la
présidence
de
M me.
agali.
Saut
enenenenennnennsssensseee cesse een
eee
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adijoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
OV
Ve
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
...…
Ag
ces auras
ne
en ee à
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
À
ss...
CAR...
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
être
élu,
le
président
a
rappelé
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à
la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la
partie
3.2
et
passer
directement
à
la
partie
3.3).’
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adijoint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
an...
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
…
AA
lens énseceresesesese
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.8. 3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
O
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
.…...............................................
À
4
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
|
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
chde
électoral...
|.
à
oo
7 Rayer
cette
dernière
phrase
si
au
moins
deux
adjoints
doiv
Accusé de réception en préfecture 014-211403654-20260320-COM2026-3-1-5-DE Date de télétransmission : 23/03/2026 Date de réception préfecture : 23/03/2026 e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c —
d]
f. Majorité
absolue
+
surosennrnnsenesenesonnnn
nn
nn
en
esnneneennnnnn
nn
nnnnesnnnnn
ne
enennennnnnnnennnenenannnnennnnnnnnnnennnnse
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
DESQUEINE... Value.
nnnne
nn
none
sonne
nninne
nn
en
en
sern
one
nnn
en ennnnnennnnnnnnnnnensnnes
a.
Nombre
b.
Nombre
de
vo
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
f. Majorité absolue 4
none
nnennnn
nn
ennemi
ennenannnes
conne
nn
soso
nn
mme
ess
snnnnenannnnne
sn
mnnnnnnmn
emmener
eee
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
N
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
dhfres
En
toutes
lettres
oran
na
none
nn
nes
ses
rene
rennes
en
s
nn
nenmnnenennnnnnnnss
nurnerrennn
rennes
en
esnnnnneennnnnneennnnnnnnnnnnnenennnnnnnnesnenrennnne
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d]
8 Ne
pas
remplir
les
3.4
et
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
a
$ Ne
pas
remplir
le
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
deuxi
D © Accusé de réception en préfecture 014-211403654-20260320-COM2026-3-1-5-DE Date de télétransmission : 23/03/2026 Date de réception préfecture : 23/03/2026 \
7:
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQU
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
|
En
chiffres
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
AN
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
ns
nn
men
mn
nn
nn
nn
mnnnn
nn
nenmnnennnnsens
Donsneo
nero
neo
nomme
nn
nn
nn
nn
nn
snnenen
nero
mmnnnnnesenesnssss
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nomme
nn
nn
mnnenerenen
sens
nssnennenssnsssns
N
3.6.
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M me
Valise,
DES
QUENE
Lnnnrrnnnneeeeeeeesereeeeeeeeeeeenee
.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
4.
Observations
et
réclamations
1°
10 Siles
observations
et réclamations
sont trop
longues
pour
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
paragraphe
«
Observations
et
réclamations
».
M
est
une
feuille
annexe,
st
faite
au
bas
du
Accusé de réception en préfecture 014-211403654-20260320-COM2026-3-1-5-DE Date de télétransmission : 23/03/2026 Date de réception préfecture : 23/03/2026 5,
Clôture
du
procès-verbal
e
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et clos,
le
.49E..man
ns
mn
ane
se
os
,
à
-hÿ.rneuf
Leneeeesecenisesecennnsse
heures,
-quaran
Lnnasesecnnnnnneee cesser
minutes,
en
double
exemplaire
"”
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
conseiller
rpiope
ejplus
âgé,
Le
secrétaire,
Les
assesseurs
11
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
ail
ture
et un
exemplaire
de
la feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
&
xées,
au
représentant
de
l'État.
Accusé de réception en préfecture 014-211403654-20260320-COM2026-3-1-5-DE Date de télétransmission : 23/03/2026 Date de réception préfecture : 23/03/2026 DÉPARTEMENT
. CALUAOSS...
COMMUNE
: . Lio
-
SUR-NER
Toutes
communes
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
NOM
ET
PRÉNOM
DES
ÉLUS
(dans
l'ordre
du
tableau)
Qualité
(M.
ou
Mme)
NOM
ET
PRÉNOM
Date
de
naissance
Fonction!
Suffrages
obtenus
par
le
candidat
ou
la
liste
(en
chiffres)
Ahlet]l193+o
Maire
ee B DR...
: DESQUESNE..
Voie
Premier
adjoint
LELeUTRE..
Veau.
Paud
Qui e.sdioint..
ne
Fo...
…] RaSAUE.
M PRRLR
IFIA2[AISS.
TT
ri
4
«
Le,
Tanisieme.nde
Le.
ORROI
LOS.
ERA
RC
Quakrea…adyo
tn}.
re
QG...
ABDESLA
MERE
9514214639...
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