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Procès Verbal - 3ytabu1z4rq5f2
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune d'Entzheim.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU SAMEDI 29 MARS 2014
1
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU SAMEDI 29 MARS 2014
____________________________________________________________________________________________________________________________
CONVOCATION DU 24 MARS 2014
ORDRE DU JOUR
1°- Installation du Conseil Municipal
2°- Election du Maire
3°- Fixation du nombre des Adjoints au Maire
4°- Election des Adjoints au Maire
___________________________________________________________________________
L’an deux mille quatorze, le vingt-neuf mars à onze heures, les membres du Conseil Municipal de la commune d’Entzheim proclamés élus par le Bureau électoral à l’issue des opérations de vote du 23 mars 2014, se sont réunis dans la salle du Conseil sur la convocation qui leur a été adressée en date du 24 mars 2014 par le Maire sortant, conformément aux articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
Jean HUMANN – Anny APPREDERISSE – Jean-Pierre ANDRESS – Marie-Annick BURNET – André DEPPEN – Raymonde COMINOTTO – Jean-Paul FEUERMANN – Bernadette COSTE – Pierre FRIEDRICHS – Betty FREYSZ – André KIENTZ – Sabine HEMMERLING – Philippe MEYER – Rachel SALZARD HEID – Jean-Bertrand POUS – Dominique SONREL – Florence ZIMMERLIN formant la majorité des membres en exercice, le Conseil étant composé de 19 membres.
Etaient absents excusés :
Madame Nicole STROH avec pouvoir à Madame Bernadette COSTE
Monsieur Christophe WEBER avec pouvoir à Monsieur André DEPPEN CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU SAMEDI 29 MARS 2014
2
1°- Installation du nouveau Conseil Municipal
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Jean HUMANN, Maire sortant, qui après l’appel nominal, a prononcé un discours d’accueil. Il a rappelé les résultats du scrutin du 23 mars 2014 qui, pour la commune d’Entzheim, a vu un nombre de votants de 815 pour 1591 inscrits. La liste « Tous unis pour Entzheim », seule en lice, a obtenu un nombre de 756 suffrages exprimés et tous les membres qui la composent ont été élus au Conseil Municipal.
M. Jean HUMANN a ensuite déclaré installer Mesdames et Messieurs Jean HUMANN, Anny APPREDERISSE, Jean-Pierre ANDRESS, Marie-Annick BURNET, André DEPPEN, Raymonde COMINOTTO, Jean-Paul FEUERMANN, Bernadette COSTE, Pierre FRIEDRICHS, Betty FREYSZ, André KIENTZ, Sabine HEMMERLING, Philippe MEYER, Rachel SALZARD HEID, Jean-Bertrand POUS, Nicole STROH, Dominique SONREL, Florence ZIMMERLIN et Christophe WEBER dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Madame Raymonde COMINOTTO, en tant que plus âgée des membres du Conseil Municipal, a pris ensuite la présidence (art. L. 2122-8 du CGCT).
2°- Election du Maire
Madame Raymonde COMINOTTO prend la parole et fait part de son plaisir de pouvoir présider la séance à l’occasion du début de son 6ème mandat au sein du Conseil Municipal d’Entzheim. Elle invite ensuite le Conseil Municipal à désigner un secrétaire et deux assesseurs.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DESIGNE A L’UNANIMITE Madame Rachel SALZARD HEID en tant que secrétaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DESIGNE A L’UNANIMITE Madame Marie-Annick BURNET et Madame Florence ZIMMERLIN en tant qu’assesseurs.
Après avoir constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales était remplie, Madame Raymonde COMINOTTO a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par les articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Madame Raymonde COMINOTTO a proposé la candidature de Monsieur Jean HUMANN, Maire sortant, à la fonction de Maire.
Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom et après être passé dans l’isoloir, a mis dans l’urne son bulletin de vote.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Résultat du vote :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
A déduire bulletins litigieux énumérés à l’article L.66 du Code électoral : 1
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10 CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU SAMEDI 29 MARS 2014
3
Ont obtenu M. Jean HUMANN 18 voix
M. Jean HUMANN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
M. André DEPPEN félicite le maire nouvellement élu et fait mention de l’article paru dans la presse locale le décrivant comme « un candidat sachant entreprendre »
M. Jean HUMANN remercie les membres du Conseil Municipal pour leur confiance. Il indique que son engagement était lié à l’assurance du soutien d’un groupe cohérent et responsable et surtout capable de mener à terme des projets. Ces projets ont été soumis aux Entzheimois et le Conseil Municipal a désormais la responsabilité de les concrétiser.
M. Jean HUMANN remercie également le maire honoraire Philippe DEBS pour sa présence, ainsi que le personnel communal dont il apprécie la collaboration. Au fil des ans, le travail a évolué en quantité et en nature. Les membres du personnel communal, composé de 15 membres permanents, ont un degré d’autonomie intéressant pour notre commune. Autre signe positif, le turnover du personnel est faible et M. HUMANN est très heureux de pouvoir poursuivre cette collaboration.
3°- Fixation du nombre des Adjoints au Maire
M. Le Maire, nouvellement élu, prend immédiatement la présidence de l’assemblée en application de l’article L. 2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Il soumet ensuite au vote la détermination du nombre d’adjoints qu’il propose de fixer à 5 comme le permet l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Après en avoir délibéré, les membres de l’assemblée DECIDENT A L’UNANIMITE de fixer à 5 le nombre des adjoints.
4°- Election des Adjoints au Maire
Il est ensuite procédé, sous la présidence de M. Jean HUMANN élu Maire, à l’élection des adjoints.
M. Le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal.
M. Le Maire constate qu’une seule liste de candidats a été déposée pour les fonctions d’adjoints au maire. Elle comprend les conseillers municipaux suivants, et M. Le Maire précise les délégations de fonctions respectives qui leur seraient attribués :
- André DEPPEN : administration générale ; finances ; information et relations publiques - Raymonde COMINOTTO : affaires scolaires ; école municipale de musique ; logements aidés ; centre communal d’action sociale
- Dominique SONREL : relations avec les associations ; gestion des équipements associatifs ; fêtes et cérémonies ; cadre de vie
- Anny APPREDERISSE : petite enfance ; périscolaire ; jeunesse ; séniors ; santé publique - Philippe MEYER : suivi des chantiers et travaux portant sur le domaine communal ; établissements recevant du public ; gestion du personnel technique ; urbanisme ; développement durable CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU SAMEDI 29 MARS 2014
4
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Résultat du vote :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
A déduire bulletins litigieux énumérés à l’article L.66 du Code électoral : 0
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10
Ont obtenu Liste André DEPPEN 19 voix
La liste André DEPPEN ayant obtenu la majorité absolue, Monsieur André DEPPEN, Madame Raymonde COMINOTTO, Monsieur Dominique SONREL, Madame Anny APPREDERISSE et Monsieur Philippe MEYER ont été proclamés Adjoints et ont été immédiatement installés.
M. Le Maire remercie les membres du Conseil Municipal pour la cohésion et l’esprit d’équipe dont ils ont témoigné par leurs votes. La cohérence du vote reflète bien le nom de la liste « Tous unis pour Entzheim ».
Il félicite également les 3 nouvelles élues entrant au Conseil Municipal : Madame Marie-Annick BURNET, Madame Rachel SALZARD HEID et Madame Florence ZIMMERLIN.
L’ordre du jour étant épuisé, M. Le Maire clôt la séance à 11h45.
La Doyenne d’âge du Conseil : Le Maire :
Raymonde COMINOTTO Jean HUMANN
La Secrétaire :
Rachel SALZARD HEID