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Document publié le Mardi 21 octobre 2025 par la commune de Sauzé-Vaussais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées le 21 octobre 2025 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
SAUZE .ENTRE.
BOIS Lê lie^ por noturê
Liste des délibérations examinées
- L Séance du 21 octobre 2025
Le vingt-etun octobre deux mille vingt-cinq à vingt heures, les membres du conseil munlcipal de la commune de
Sauzé-enke-Bois se sont réunis Salle socio-culturelle de Plibou - 4, rue de la mairie . PLIBoU . 79190 SAUZE.
ENTRE-BOIS en sêance publique, sur la convocation qui leur a êtê adressée par le maire conformément aux
articles 1.2121-10, L.2121-11et L. 2122-8 du code général des collectivités tenitoriales.
Étaient présents: RAGoT Nicolas, GRASSWILL François, BARRÉ Gérard, BAUDON Christian, GUERIN Marie-
Claire, HERISSE Mathieu, DESFONTAINES Catherine, GRANDIN Bemard, BOUCHEREAU Isabelle, MORIN
Jean-Luc, FERRU Chantal, SICAULT Jean-Claude, PROU Marie-Hélène, BABIN Eric, PAIRAULT Stéphanie,
LEGRAND Nicole, HAMEL Patrice, GIRARD lsabelle, LAMOTHE Catherine, CLISSON Philippe, GUILLAUD
Yann, DERRE Séverine, POUILLOUX Laetitia, LOCHON Johnny, PORCHERON Patrice, BONNET Sylvie,
KNIGHTS Joseph, AUBOUIN Benoit, AUDOIN Fabrice, VINATIER ROCHE Bertrand, HARDY Éric, GAUVIN Alain,
LOUIS Franck, SUDREAU Philippe, ALLEAU Albert, PRIEUR Monique
Excusés : BOULET Dominique, RIVIERE Richard
Pouvoirs : BARILLOT Brenda donne pouvoir à HERISSE Mathieu, C0IRAULT Céline donne pouvoir à BAUDON
Christian, BARRAUD Stéphane donne pouvoir à GRANDIN Bernard, LOCHON Florence donne pouvoir à SICAULT
Jean-Claude, LEGERON Gilles donne pouvoir à GUILLAUD Yann, PENASCAÏS Sylvie donne pouvoir à PAIRAULT
Stéphanie
Nombre d'élus: 54 Présents : 36 Excusés :2 Absents : 10 Nombre de votants :42
Secrétaire de sêance : BOUCHEREAU I le
Affiché le 23 octobre 2025
1
Absents: TERRISSE Julien, GIRAUD Christelle, BRUCHON Sylvie, DEPREZ Sabrina, PETIT Olivier, BALLON Frêdêric, AUGÉ Emmanuel, BROTHIER Franck, NORMAND Jérôme, CLARKE Paméla r0bation du Procès-Veôal du Conseil Munici pal du 16 mbre 2025 Adoptê avec 1 abstention
Démission de Monsieur Christophe PILARD Ado
Modification des statuts de la communauté de communes Mellois en Poitou Adopté à I'unanimité
dont rise de com nce "eau
h
ble
1
Anivée du responsable des services techn rques Pour information
Prévoyance & complémentaire santé - choix des montants de participation Adopté à l'unanimité
3
ur salstne
- Urbanisme Déclaration
d'intention d'aliéner (doit de préemption urbain)
. Rue de la Chevalonnerie .
Rue Treille Bourgeau
. Rue de I'Eglise - Sauzé .
Allée des alouettes
Pour information
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La secréta
lsabelle B
de séance,
HEREAU
Le Maire,
Nicolas RAGOT
7
1. Æfaires - Assemblée
à l'unanimité
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