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Déliberation - doc 247?202607
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Aubin-de-Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - doc 247?202607)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 1311212023
Reçu en préfecturele 1311212023
Publié re ; :"!*{
I D : 033-21 33037 46-20231 21 2-202377ASSTDMO-DE
Budget : ASSAINISSEMENT
OBJET : DECISION N4ODIFICATIVE Exercice 2023 - DM6 APPORT CPT 681 PROVISION CLT DOUTEUX
Date de convocation du Conseil : 04 décembre 2023
Affichée le: 12 décembre2023
L'an deux mille vingt-trois, le :12 décembre 2023
Le Conseil Municipal de la commune de SAINT AUBIN DE BLAYE dûment convoqué, s'est réuni à la mairie
sous la présidence de MrArnaud OVIDE.
Présents : Mmes BARREROAnnette, BERNARD Magali, HALLER Sandrine, MEYNARDAmélie Mrs BERNARD Dominique, DUBERGEY Jacques, Mr HALLER Lionel, OVIDE Arnaud, POTY Michel.
Excusés : Mrs ATTAL Frédéric, REREAU Damien.
Absente : Mme TYBULE Marie José.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve la décision modificative indiquée ci-dessus
Pour copie conforme
Le '12 décembre 2023
Certifié exécutoire par le Maire compte tenu
de la réception en Sous-Préfecture le :
MAIRIE DE SAINT-AUBIN DE BLAYE
Le secrétaire de séance
Dominique BERNARD
Le Maire
Arnaud OVIDE
I
DM6 - ASST APPORT CPT 681 PROYIS/ON CLT DOUTEUX
DU REGISTRË DES DELIBE n" 2023-77
6063 1 000,00 Fournitures d'entretien et de petit équipement
Dotations aux dépréciations des actifs
circulants
681 7 1 000,0t
I 000,00
0,00
1 000,00 Fonctionnement dépenses
Solde
Diminqtion sur crédits déià alloués
lntitulé Compte opé. Montant Compte opé. Montant