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Déliberation - doc 237?202605
Déliberation - doc 237?202607
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Aubin-de-Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - doc 237?202607)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Union Européenne,
MAIRIE DE SAINTAUBIN DE BLAYE
Budget: PRINCIPAL
Obiet : DECISION MODIFICATIVE Exercice 2023 DM2 - BP REGUL OP DEPENSES /NYESI/SS
OBJET: DM N" 2 B. PRINCIPAL REGULARISATION OPERATIONS INVESTISSEMENTS
25 septembre 2023 Date de convocation du Conseil
Affichée le : 25 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le : 03 octobre 2023
le Conseil tVunicipal de la commune de SAINT AUBIN DE BLAYE dûment convoqué, s'est réuni à la mairie
sous la présidence de MrArnaud OVIDE.
Présents : Mmes BARRERO Annette, HALLER Sandrine, MEYNARD Amélie Mrs ATTAL Frédéric, BERNARD Dominique, DUBERGEY Jacques, OVIDE Arnaud, POTY Michel, REREAU Damien.
Mr HALLER Lionel, absent, donne pouvoir à Mme HALLER Sandrine,
Excusée : BERNARD Magali
Absente : Mme TYBULE Marie José.
Envoyé en prêfecture le 10/'1012023
Reçu en préfecture le'l ol 1 0 12023
Publié le
lD : 033-21 33037 46-20231003-202367D1\42BPlNVE-DE
s irH
Virement à la section d'investissement 023 12 000,0c
681 -12 000,0c Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux 042
Frais d'études, de recherche et de
développement et frais d'insertion 203 37 -4 626,2C
2115 11 -29170,0C Terrains bâtis
213s 28 -5 001,0c lnstallations générales, agencements, aménagements des constructions
2',|.35 42 -4 399,64 lnstallations générales, agencements, aménagements des constructions
2135 43 15 000,0c lnstallations générales, agencements, aménagements des constructions
lnstallations générales, agencements,
aménagements des constructions
2135 44 -4 000,0c
2',t35 47 -32 984,0C lnstallations générales, agencements, aménagements des constructions
213s 48 77 391,9C lnstallatons generales, agencements, aménagements des constructions
2',|'51 JJ 6 073,8€ Réseaux de voirie
2152 H.O. -65 634,0C lnstallations de voirie
2152 31 88 500,32 I nstallations de voirie
Page 1 sur 2
déjà alloués Augmentation des crédits
lntitulé Compte opé. ê ,,, at::: a=::: Compte opé. Montant
Fonctionnement dépenses
Solde û,00 Envoyé en préfecture lè 10h012o23
ReÇu en préfecture le 10110/2023
Publiè te
*"'{-
033-2 1 33037 46-2023 1 0 03 -202367 D
21 Autres réseaux
lnstallations générales, agencements
et aménagements divers 2181 49 5 708,7t
Matériel informatique 2183 23 -6 773,64
2188 12 -11 851 ,0C Autres
231 43 -20 000,0c lmmobilisations corporelles en cours
021 H.O 12 000,0c Virement de la section de fonctionnement
lnstallations générales, agencements,
aménag. des construct. o+o 28135 -7 875,47
Installations de voirie
040
28152 H.O -3 000,0t
281 88 H.O -919,22 Autres 040
Dépréciations des comptes de
redevables (bud gétaires)o+o
4912 H.O 830,0t
Après délibération, le Conseil Municipal, à I'unanimité, approuve la décision modificative indiquée ci-dessus.
Pour copie conforme
Le 03 octobre 2023
Certiflé exécutoire par le Maire compte tenu
de la réception en Sous-Préfecture le :
La secrétaire de séance
Amélie MEYNARD
Le Maire
Arnaud
Page 2 sur 2
Diminution sur crédits déjà alloués
Compte opé. Montant
1
Solde 1 035,31
H.O.
Solde 1 035,31