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Arrêté - AP ouverture cloture chasse 2023 2024
Document publié le Jeudi 29 avril 2004 par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Arrêté - AP ouverture cloture chasse 2023 2024)
Thèmes du document : Animaux, Armement, Aménagement du territoire,
E PRÉFET
Direction départementale
DU PUY-DE-DÔME des territoires Liberté
ee PRÉFECTURE DU PUV.DE-DÔME
ARRETE N°
arrérén 20230976 relatif à l'ouverture et à la clôture de
la chasse pour la campagne 2023/2024
dans le département du Puy-de-Dôme
-Le Préfet du Puy-de-Dôme,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Chevalier de l'ordre national du Mérite,
Vu le Code de l'environnement, notamment les articles L 424-2 à L 424-6 et R 424-1 à R 424-9
fixant les modalités d'ouverture et de clôture de la chasse ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l’action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de Monsieur Philippe CHOPIN en qualité de préfet du Puy-de-Dôme :
Vu l'arrêté ministériel du 30 mai 2071 relatif au prélèvement maximum autorisé de bécasses des bois :
Vu l'arrêté préfectoral du 18 juillet 2022, portant approbation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique du Puy-de-Dôme pour la période 2022-2028 ;
Vu l'arrêté préfectoral instaurant le plan de gestion de l'espèce sanglier dans le département du Puy-de- Dôme :
Vu l'arrêté préfectoral fixant les modalités d'exécution du tir du chevreuil en période d'ouverture spécifique ;
Vu l'arrêté préfectoral fixant les modalités d'application du plan de chasse au cerf :
Vu l'arrêté préfectoral portant approbation du plan de gestion cynégétique du lièvre
d'Europe en date du 28 juin 2022 ;
Vu l'avis du Président de la Fédération Départementale des Chasseurs du Puy-de-Dôme ;
Vu l'avis de la Commission Départementale de la Chasse et de la Faune sauvage en date du 5 mai 2023 :
Considérant qu'il convient de préserver la population de Marmotte et de Gélinotte des bois
en interdisant leur chasse ;
Considérant les observations émises lors de la consultation du public conduite du 10 mai 2023 au 31 mai 2023 ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires,
ARRÊTEArticle 1” — La période d'ouverture générale de la chasse à tir est fixée pour le département du Puy-de-Dôme comme suit :
du 10 septembre 2023 à 7 heures au 29 février 2024 au soir
La chasse ne péut s'exercer qu'à partir :
- de 7.heures le 10 septembre 2023
- du lever du jour ensuite*
* Le jour s'entend du temps qui commence une heure avant le lever du soleil au chef-lieu du département et finit une heure après son coucher.
Ces dispositions s'appliquent aux espaces clos sans toutefois faire obstacle à l'application des dispositions de l'article L. 424- 3 du Code de l'environnement.
Article 2 - Par dérogation à l'article 1” ci-dessus les espèces de gibier figurant au tableau ci- après ne peuvent être chassées à tir que pendant les périodes comprises entre les dates et aux conditions spécifiques de chasse suivantes:
ESPÈCES DE GIBIER DATES
d'OUVERTURE
DATES de
CLÔTURE
CONDITIONS SPÉCIFIQUES DE CHASSE
GIBIER SÉDENTAIRE
1) PETIT GIBIER
Perdrix Ouverture générale 19 novembre 2023
au soir
Lièvre Application du plan de gestion cynégétique sur les en plan de gestion 17 septembre 2023 19 novembre 2023communes et selon les périodes mentionnées en
cynégétique ADSOIr annexe du présent arrêté, sous réserve d'attribution
d’un quota de prélèvements.
Déclaration obligatoire des prélèvements dans les
24 H à la Fédération Départementale des Chasseurs
Via son site internet.
|
19 novembre 2023Sur les territoires de chasse adhérents aux Reste du département | Ouverture générale au soir associations ci-dessous, les conditions d'exercice de
la chasse au lièvre pourront faire l’objet d'un arrêté
spécifique (PGCA):
- GIC du VAL D'ALLIER
- GIC de LEZOUX
r ASSOCIATION DE GESTION BASSE LIMAGNE2) AUTRES GIBIERS
SÉDENTAIRES
Lapin de garenne
Faisan
Étourneau sansonnet
Pie bavarde
Corbeau freux
Corneille noire
Geai des chênes
Renard
Martre, Fouine
Ragondin et rat
musqué
Raton laveur
Chien viverrin
Ouverture générale | 29 février 2024 | L'emploi du furet est autorisé sans formalité
au soir
Ouverture générale | 28 janvier 2024
au soir
Pour le renard, le ragondin, et le rat musqué
la chasse en temps de neige est autorisée.
one Le renard peut-être tiré avant l'ouverture générale, à partir du Ouverture 29 février
2024 .. P vo E 14 . P _, . ler juin,
dans le cadre de la réalisation de tir d'été du brocard générale au soir
ou de l'ouverture anticipée du sanglier.
3) GRAND GIBIER En application du plan de chasse
Chevreuil
- tir d'été du brocard
- Cas général
- tir d'été du brocard
Îer juillet 2023 9 septembre
2023 au soir
- Tir à balle obligatoire (arme de chasse à canon rayé) ou à l'arc
Chasse à l'approche ou à l'affôt uniquement
Le tir d'été du brocard est prévu du 1° juin 2023 au 30 juin 2023
dans l'arrêté préfectoral du 22 juin 2022.
Ouverture générale
ms m—
1 juin 2024
29 février 2024
au soir
= ne
30 juin 2024
- Tir à balle ou tir à l'arc ou tir à plomb de diamètre 3,5 à 4 mm
uniquement |
- Chasse en temps de neige autorisée
- Tir à balle obligatoire ou à l'arc, en tout temps dans la bande
des 30 mètres qui jouxte un cours d'eau ou un plan d'eau.
- Déclaration obligatoire des prélèvements dans les 24 H à la
Fédération Départementale des chasseurs via son site internet.
- Tir à balle obligatoire (arme de chasse à canon rayé) ou à l'arc
Mouflon
Chamois Ouverture générale
29 février 2024
au soir
- Tir à balle obligatoire ou tir à l'arc
- Chasse à l'approche uniquement, chasse en temps de neige
autorisée
- Déclaration obligatoire des prélèvements dans les 24 H à la
Fédération Départementale des Chasseurs via son site internet.
Cerf :
communes d'Anzat-le-
Luguet, Mazoires, St-Alyre-
Es-Montagne
Tout le département
Ouverture générale
20 octobre
2023
- Uniquement pour les femelles et les jeunes (bracelets CEF et
CEJ)
- Tir à balle obligatoire ou tir à l'arc. :
- Déclaration obligatoire des prélèvements dans les 24 H à la
Fédération Départementale des Chasseurs via son site internet
21 octobre 2023 29 février 2024
au soir
- Tir à balle obligatoire ou tir à l'arc.
- Chasse en temps de neige autorisée.
- Déclaration obligatoire des prélèvements dans les 24 H à la
Fédération Départementale des Chasseurs via son site internet.
Daim Ouverture générale
29 février 2024
au soir
- Tir à balle obligatoire ou tir à l'arc.
-Chasse en temps de neige autorisée.
- Déclaration obligatoire des prélèvements dans les 24 H à la
Fédération Départementale des Chasseurs via son site internet.ESPÈCES DE GIBIER DATES DATES de CONDITIONS SPÉCIFIQUES DE CHASSE
d'OUVERTURE CLÔTURE
- Sur tout le département
| Chasse à l'affüt ou à l'approche à proximité immédiate des
| cultures agricoles
îer juillet 2023 14 août 2023 |- Sur autorisation préfectorale du détenteur du droit de
4) SANGLIER
Application d'un Plan de
Gestion Cynégétique sur
l'ensemble du
département ,
sous réserve de détention
de dispositifs de marquage
délivrés par la fédération
des chasseurs, en respect
des critères de surface du
schéma départemental de
gestion cynégétique.
Période complémentaire
15 août 2023
au lever du jour
ne
Ouverture
générale
1° mars 2024
1° juin 2024
9 septembre
2023 au soir
29 février 2024
au soir
31 mars 2024
chasse après avis de la Fédération Départementale des
Chasseurs,
- Aux conditions spécifiques autorisées pour le tir d'été du
chevreuil
La chasse au sanglier selon ces conditions est également
autorisée sur la période du T° juin 2023 au 30 juin 2023 selon
l'arrêté préfectoral du 22 juin 2022.
- Sur tout le département (sauf site classé de la Chaîne des
Puys): chasse à l'affôt, à l'approche et en battue
- Sur les communes du site classé de la Chaîne des Puys
(CHARBONNIERES LES VARENNES, PULVERIERES, ST OURS,
MAZAYES, CEYSSAT, NEBOUZAT, AURIERES, AYDAT, ST GENES
CHAMPANELLE, ORCINES, CHANAT LA MOUTEYRE, VOLVIC),
l'utilisation des chiens pour le décantonnement des sangliers
est autorisée (tir interdit) ainsi que la chasse à l'approche et à
l'affüt
Sur tout le département (y compris pour l'ouverture anticipée)
- Suivant plan de gestion cynégétique,
- La chasse du sanglier est autorisée :
. tous les jours de la semaine, sauf le mercredi,
+ tous les jours fériés
‘+ _entemps de neige
- Tirà balle obligatoire ou tir à l'arc
- Déclaration obligatoire de tous les prélèvements à la
Fédération Départementale des Chasseurs dans les 24 H via
son site internet.
Cette prolongation de la chasse est ouverte après avis de la
FDC et de la CDCFS en février 2024 et est déterminée en
fonction du niveau des prélèvements et des dégâts aux
cultures agricoles à cette période.
- Sur tout le département
30 juin 2024 Chasse à l'affôt ou à l'approche à proximité immédiate des cultures agricoles
- Sur autorisation préfectorale du détenteur du droit de
chasse après avis de la Fédération Départementale des
Chasseurs, |
- Aux conditions spécifiques autorisées pour le tir d'été du
chevreuil
5) OISEAUX DE PASSAGE . . | Les dates: Les dates de -La chasse de la bécasse à la passée est interdite en tout d'ouverture de la clôture de ja temps ainsi que la chasse à la croule.
chasse des chasse des -Le prélèvement est limité à trois bécasses par chasseur et par oiseaux de oiseaux de | passage sont
fixées par l'arrêté.
ministériel du 24
passage sont
fixées par l'arrêté
ministériel du 19
jour et'à 30 bécasses par saison cynégétique avec carnet de
prélèvement obligatoire ou déclaration sur l'application mobile
« ChassAdapt. »
mars 2006 janvier 2009
modifié. modifié.
- Chasse à la passée autorisée :
6) GIBIER D'EAU Les dates Les dates de - 2 heures avant le lever du soleil et 2 heures après le
d'ouverture de la
chasse du gibier
d'eau sont fixées
par l'arrêté
ministériel du 24
mars 2006
modifié.
clôture de la
chasse du gibier
d'eau sont fixées
par l'arrêté
ministériel. du 19
janvier 2009
modifié.
coucher du soleil uniquement dans les marais non asséchés
et à moins de 30 mètres des fleuves, rivières, canaux,
réservoirs, lacs, étangs et nappes d'eau.
- 1 heure avant le lever du soleil et1 heure après le coucher
sur le reste du territoire.
- Avant l'ouverture générale et à partir du 1” janvier 2024
inclus le gibier d'eau ne peut être chassé que dans les marais
non asséchés, sur les fleuves, rivières, canaux, réservoirs,
lacs, étangs et nappes d'eau ; la recherche et le tir de ces
gibiers ne sont autorisés qu'à distance maximale de trente
mètres de la nappe d'eau.
- Chasse en temps de neige autorisée dans les mêmes
conditions que celles citées ci-dessus.Article 3 - Les périodes d'ouverture de la chasse à courre et de la vénerie sous terre sont fixées ainsi qu'il suit pour le département du Puy-de-Dôme, temps de neige compris:
Î
| ESPECES DE GIBIERS | DATES DATES DE OBSERVATIONS
| D'OUVERTURE CLOTURES |
Tous animaux de 15 septembre 2023 31 mars 2024 Article R 424-4 du code
chasse à courre” | à 8 heures au soir de l'environnement
Tous animaux de 15 septembre 2023 15 janvier 2024 | Article R 424-5 du code
vénerie sOus terre, à 8 heures au soir de l'environnement
| sauf blaireaux |
Article 4 - La chasse au vol est ouverte à compter du 10 septembre 2023 jusqu'au 29 février
2024, pour les espèces de gibiers sédentaires. La chasse des oiseaux de passage reste réglementée par arrêtés ministériels.
Article 5 — La chasse de la marmotte et de la gélinotte des bois est interdite.
Article 6 - En cas d'organisation de battue au grand gibier, un minimum de 3 participants est obligatoire (chasseurs et traqueurs). Dans la traque, le nombre d'arme à feu est limité à 3. Dès que le cahier de battue prévoit le tir de sanglier, de cerf ou de daim, seul le tir à balle ou à l'arc
est autorisé pour tout animal.
Article 7 - En ce qui concerne la chasse en battue, au grand gibier et au renard, à partir de 3
participants (chasseurs et traqueurs) :
Toute personne participant à une action de chasse en battue (accompagnateurs compris) doit porter obligatoirement un vêtement haut de couleur orange fluorescent visible permettant son identification ; y compris pour la récupération des chiens jusqu'à la fin de la battue.
Tout chasseur (traqueur compris) doit porter une corne ou une trompe de chasse permettant de sonner le déroulement de la chasse et de Signaler sa présence physique.
Un cahier de battue est obligatoire sur les lieux de la battue. Tous les participants
(accompagnateurs compris) doivent figurer sur le cahier. Les prélèvements de gibier effectués sont mentionnés dans le cahier de battue dans les 24h. Avant le départ de chaque battue, le responsable de battue a l'obligation de donner ses consignes de sécurité à l'ensemble des participants. Tous les cahiers de battue d'une campagne doivent être conservés pendant sa durée. | |
Tout responsable de battue doit avoir suivi la formation dédiée.
Tout organisateur de battue appose des panneaux de signalisation temporaire sur l'accotement ou à proximité immédiate des voies publiques pour signaler les entrées principalés de la zone de chasse, avant tout commencement effectif de l'action de chasse considérée.
Article 8 - Toutes les bécasses des bois prélevées doivent être marquées ou enregistrées, en temps réel et préalablement à leur transport, par le chasseur avec un des deux dispositifs de marquage qu'il aura choisi en début de saison : soit le carnet de prélèvement mis à la disposition des chasseurs par la fédération départementale des chasseurs, soit l'application mobile « chassadapt » mise à leur disposition par la fédération nationale des chasseurs. Le carnet de prélèvement devra être retourné à la fédération départementale des chasseurs avant le 30 juin 2024
Article 9 - le secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme, les sous-préfets d'Ambert, Issoire, Riom et Thiers, les maires des communes du Puy-de-Dôme, le directeur départemental des territoires, le directeur départemental de la sécurité publique, le directeur de l'agence interdépartementale montagnes d'Auvergne de l'office national des forêts, le chef du service départemental de l'office français de la biodiversité, les lieutenants de louveterie, les gardes champêtres, les gardes particuliers assermentés, le commandant du groupementdépartemental de gendarmerie nationale, et toutes les autorités habilitées à constater les infractions à la police de la chasse, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché dans toutes les communes du Puy-de-Dôme par les soins des maires et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Clermont-Ferrand, le Î 2 JUIN 2023
ne Le Préfet,
s< | nt | SN à
: SR ” NC
Philippe CHARS
Voies et délais de recours
En application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre le public et l‘administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d’un recours administratif soit d'un recours contentieux. Le recours administratif gracieux est présenté devant l’auteur de la décision. Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision. Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision. Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet. Cette décision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative. 7 Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application « telerecours citoyen », disponible sur le site internet suivant : httos:f/citoyens.telerecours.fr/ANNEXE
(révisée
annuellement)
sous
réserve
d’attribution
d’un
quota
de
prélèvement
:
e
2
SOUS
JOURS
DE
CHASSE
OUVERTURE
|
FERMETURE
COMMUNES
UNITE
AUTORISES
Aigueperse,
Artonne,
Aubiat,
Bas
et
Lezat,
Bussières
et
Pruns,
Chaptuzat,
Le
Cheix,
Effiat,
1
01/10
12/11
Jeudi,
samedi
et
dimanche
Montpensier,
Sardon,
St
Agoulin,
St
Clément
de
Regnat,
St
Genès
du
Retz,
St
Myon,
Vensat,
Villeneuve
les
Cerfs
_
Beauregard-Vendon,
Cébazat,
Chambaron-sur-Morge,
Châteaugay,
Clerlände,
Davayat,
Gimeaux,
2
08/10
12/11
Uniquement
le
dimanche
|
Malauzat,
Martres
sur
Morge,
Marsat,
Ménétrol,
Mozac,
Pessat-Villeneuve,
Riom,
St
Bonnet
près
Riom,
Varennes
sur
Morge,
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Tourette
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17/09
19/11
Jeudi
et
dimanche
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Luzillat,
Maringues,
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Coq,
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Denis
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NORD
01/10
29/10
Uniquement
le
dimanche
Bulhon,
Charnat
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Lempty,
Lezoux,
Limons,
Mons,
Orléat,
Randan,
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Bramefant,
St
Sylvestre
Pragoulin,
Vinzelies
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Bongheat,
Bort
l’Etang,
Courpière,
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près
Billom,
Glaine
Montaigut,
Néronde
sur
Dore,
4
SUD
01/10
29/10
Uniquement
le
dimanche
Neuville,
Peschadoires,
Ravel,
St
Flour,
St
Jean
d’Heurs,
Sauviat,
Sermentizon,
Trézioux
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5
17/09
19/11
Jeudi
et
dimanche
Aulnat
Chappes
Chavaroux
Ennezat,
Entraigues,
Gerzat,
Joze,
Les
Martres
d'Artière,
Lussat
Lignat
Malintrat,
St
Beauzire,
St
Laure
|
Beauregard
l'Evêque,
Billom,
Bouzel,
Chas,
Chauriat,
Cournon,
Espirat,
La
Roche
Noire,
Lempdes,
6
15/10
12/11
Jeudi,
samedi
et
dimanche
|
Mirefleurs,
Moissat,
Mur
sur
Allier,
Pérignat
es
Allier,
Pont
du
Château,
Reignat,
St
Bonnet
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Allier,
St
Georges
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Allier,
St
Maurice
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Allier,
Seychalles,
Vassel,
Vertaizon
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8
15/10
12/11
Jeudi
et
dimanche
Authezat,
Corent,
La
Sauvetat,
Le
Cendre,
Les
Martres
de
Veyre,
Orcet,
Plauzat,
Tallende,
St
Amant
|
Tallende,
Veyre-Monton
9
14/10
19/11
Samedi,
dimanche
Chadeleuf,
Chidrac,
Clémensat,
Coudes,
Issoire,
Meilhaud,
Montpeyroux,
Neschers,
Pardines,
Parent,
et
jours
fériés
Perrier,
Sauvagnat
Ste
Marthe,
St
Vincent,
St
Yvoine
Jeudi,
samedi,
dimanche
|
Aulhat-Flat,
Brenat,
Les
Pradeaux,
Nonette-Orsonnette,
Orbeil,
Parentignat,
St
Martin
des
Plains,
St
10
17/09
19/11
:
z
+.
et
jours
fériés
Remy
de
Chargnat,
Usson,
Varennes
sur
Usson
Jeudi,
samedi,
dimanche
Antoingt,
Bergonne,
Chalus,
Gignat,
Le
Broc,
Mareugheol,
St
Cirgues
sur
Couze,
Solignat,
Tourzel
11
14/10
19/11
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ROUE
.
11
et
jours
fériés
Ronzières,
Villeneuve,
Vodable
Jeudi,
samedi,
dimanche
|
Beaulieu,
Boudes,
Brassac
les
Mines,
Charbonnier
les
Mines,
Collanges,
Le
Breuil
sur
Couze,
Madriat,
12
17/09
19/11
.
os
.
,
et
jours
fériés
St
Germain
Lembron,
Vichel