Arrêté - AP ouverture cloture chasse 2023 2024

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Arrêté - AP ouverture cloture chasse 2023 2024 Document publié le Jeudi 29 avril 2004 par la commune d'Olby. Lien du pdf (Arrêté - AP ouverture cloture chasse 2023 2024)Thèmes du document : Animaux, Armement, Aménagement du territoire, E PRÉFET

Direction départementale

DU PUY-DE-DÔME des territoires Liberté

ee PRÉFECTURE DU PUV.DE-DÔME

ARRETE N°

arrérén 20230976 relatif à l'ouverture et à la clôture de

la chasse pour la campagne 2023/2024

dans le département du Puy-de-Dôme

-Le Préfet du Puy-de-Dôme,

Chevalier de la Légion d'honneur,

Chevalier de l'ordre national du Mérite,

Vu le Code de l'environnement, notamment les articles L 424-2 à L 424-6 et R 424-1 à R 424-9

fixant les modalités d'ouverture et de clôture de la chasse ;

Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à

l'organisation et à l’action des services de l'État dans les régions et départements ;

Vu le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de Monsieur Philippe CHOPIN en qualité de préfet du Puy-de-Dôme :

Vu l'arrêté ministériel du 30 mai 2071 relatif au prélèvement maximum autorisé de bécasses des bois :

Vu l'arrêté préfectoral du 18 juillet 2022, portant approbation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique du Puy-de-Dôme pour la période 2022-2028 ;

Vu l'arrêté préfectoral instaurant le plan de gestion de l'espèce sanglier dans le département du Puy-de- Dôme :

Vu l'arrêté préfectoral fixant les modalités d'exécution du tir du chevreuil en période d'ouverture spécifique ;

Vu l'arrêté préfectoral fixant les modalités d'application du plan de chasse au cerf :

Vu l'arrêté préfectoral portant approbation du plan de gestion cynégétique du lièvre

d'Europe en date du 28 juin 2022 ;

Vu l'avis du Président de la Fédération Départementale des Chasseurs du Puy-de-Dôme ;

Vu l'avis de la Commission Départementale de la Chasse et de la Faune sauvage en date du 5 mai 2023 :

Considérant qu'il convient de préserver la population de Marmotte et de Gélinotte des bois

en interdisant leur chasse ;

Considérant les observations émises lors de la consultation du public conduite du 10 mai 2023 au 31 mai 2023 ;

Sur proposition du directeur départemental des territoires,

ARRÊTEArticle 1” — La période d'ouverture générale de la chasse à tir est fixée pour le département du Puy-de-Dôme comme suit :

du 10 septembre 2023 à 7 heures au 29 février 2024 au soir

La chasse ne péut s'exercer qu'à partir :

- de 7.heures le 10 septembre 2023

- du lever du jour ensuite*

* Le jour s'entend du temps qui commence une heure avant le lever du soleil au chef-lieu du département et finit une heure après son coucher.

Ces dispositions s'appliquent aux espaces clos sans toutefois faire obstacle à l'application des dispositions de l'article L. 424- 3 du Code de l'environnement.

Article 2 - Par dérogation à l'article 1” ci-dessus les espèces de gibier figurant au tableau ci- après ne peuvent être chassées à tir que pendant les périodes comprises entre les dates et aux conditions spécifiques de chasse suivantes:

ESPÈCES DE GIBIER DATES

d'OUVERTURE

DATES de

CLÔTURE

CONDITIONS SPÉCIFIQUES DE CHASSE

GIBIER SÉDENTAIRE

1) PETIT GIBIER

Perdrix Ouverture générale 19 novembre 2023

au soir

Lièvre Application du plan de gestion cynégétique sur les en plan de gestion 17 septembre 2023 19 novembre 2023communes et selon les périodes mentionnées en

cynégétique ADSOIr annexe du présent arrêté, sous réserve d'attribution

d’un quota de prélèvements.

Déclaration obligatoire des prélèvements dans les

24 H à la Fédération Départementale des Chasseurs

Via son site internet.

|

19 novembre 2023Sur les territoires de chasse adhérents aux Reste du département | Ouverture générale au soir associations ci-dessous, les conditions d'exercice de

la chasse au lièvre pourront faire l’objet d'un arrêté

spécifique (PGCA):

- GIC du VAL D'ALLIER

- GIC de LEZOUX

r ASSOCIATION DE GESTION BASSE LIMAGNE2) AUTRES GIBIERS

SÉDENTAIRES

Lapin de garenne

Faisan

Étourneau sansonnet

Pie bavarde

Corbeau freux

Corneille noire

Geai des chênes

Renard

Martre, Fouine

Ragondin et rat

musqué

Raton laveur

Chien viverrin

Ouverture générale | 29 février 2024 | L'emploi du furet est autorisé sans formalité

au soir

Ouverture générale | 28 janvier 2024

au soir

Pour le renard, le ragondin, et le rat musqué

la chasse en temps de neige est autorisée.

one Le renard peut-être tiré avant l'ouverture générale, à partir du Ouverture 29 février

2024 .. P vo E 14 . P _, . ler juin,

dans le cadre de la réalisation de tir d'été du brocard générale au soir

ou de l'ouverture anticipée du sanglier.

3) GRAND GIBIER En application du plan de chasse

Chevreuil

- tir d'été du brocard

- Cas général

- tir d'été du brocard

Îer juillet 2023 9 septembre

2023 au soir

- Tir à balle obligatoire (arme de chasse à canon rayé) ou à l'arc

Chasse à l'approche ou à l'affôt uniquement

Le tir d'été du brocard est prévu du 1° juin 2023 au 30 juin 2023

dans l'arrêté préfectoral du 22 juin 2022.

Ouverture générale

ms m—

1 juin 2024

29 février 2024

au soir

= ne

30 juin 2024

- Tir à balle ou tir à l'arc ou tir à plomb de diamètre 3,5 à 4 mm

uniquement |

- Chasse en temps de neige autorisée

- Tir à balle obligatoire ou à l'arc, en tout temps dans la bande

des 30 mètres qui jouxte un cours d'eau ou un plan d'eau.

- Déclaration obligatoire des prélèvements dans les 24 H à la

Fédération Départementale des chasseurs via son site internet.

- Tir à balle obligatoire (arme de chasse à canon rayé) ou à l'arc

Mouflon

Chamois Ouverture générale

29 février 2024

au soir

- Tir à balle obligatoire ou tir à l'arc

- Chasse à l'approche uniquement, chasse en temps de neige

autorisée

- Déclaration obligatoire des prélèvements dans les 24 H à la

Fédération Départementale des Chasseurs via son site internet.

Cerf :

communes d'Anzat-le-

Luguet, Mazoires, St-Alyre-

Es-Montagne

Tout le département

Ouverture générale

20 octobre

2023

- Uniquement pour les femelles et les jeunes (bracelets CEF et

CEJ)

- Tir à balle obligatoire ou tir à l'arc. :

- Déclaration obligatoire des prélèvements dans les 24 H à la

Fédération Départementale des Chasseurs via son site internet

21 octobre 2023 29 février 2024

au soir

- Tir à balle obligatoire ou tir à l'arc.

- Chasse en temps de neige autorisée.

- Déclaration obligatoire des prélèvements dans les 24 H à la

Fédération Départementale des Chasseurs via son site internet.

Daim Ouverture générale

29 février 2024

au soir

- Tir à balle obligatoire ou tir à l'arc.

-Chasse en temps de neige autorisée.

- Déclaration obligatoire des prélèvements dans les 24 H à la

Fédération Départementale des Chasseurs via son site internet.ESPÈCES DE GIBIER DATES DATES de CONDITIONS SPÉCIFIQUES DE CHASSE

d'OUVERTURE CLÔTURE

- Sur tout le département

| Chasse à l'affüt ou à l'approche à proximité immédiate des

| cultures agricoles

îer juillet 2023 14 août 2023 |- Sur autorisation préfectorale du détenteur du droit de

4) SANGLIER

Application d'un Plan de

Gestion Cynégétique sur

l'ensemble du

département ,

sous réserve de détention

de dispositifs de marquage

délivrés par la fédération

des chasseurs, en respect

des critères de surface du

schéma départemental de

gestion cynégétique.

Période complémentaire

15 août 2023

au lever du jour

ne

Ouverture

générale

1° mars 2024

1° juin 2024

9 septembre

2023 au soir

29 février 2024

au soir

31 mars 2024

chasse après avis de la Fédération Départementale des

Chasseurs,

- Aux conditions spécifiques autorisées pour le tir d'été du

chevreuil

La chasse au sanglier selon ces conditions est également

autorisée sur la période du T° juin 2023 au 30 juin 2023 selon

l'arrêté préfectoral du 22 juin 2022.

- Sur tout le département (sauf site classé de la Chaîne des

Puys): chasse à l'affôt, à l'approche et en battue

- Sur les communes du site classé de la Chaîne des Puys

(CHARBONNIERES LES VARENNES, PULVERIERES, ST OURS,

MAZAYES, CEYSSAT, NEBOUZAT, AURIERES, AYDAT, ST GENES

CHAMPANELLE, ORCINES, CHANAT LA MOUTEYRE, VOLVIC),

l'utilisation des chiens pour le décantonnement des sangliers

est autorisée (tir interdit) ainsi que la chasse à l'approche et à

l'affüt

Sur tout le département (y compris pour l'ouverture anticipée)

- Suivant plan de gestion cynégétique,

- La chasse du sanglier est autorisée :

. tous les jours de la semaine, sauf le mercredi,

+ tous les jours fériés

‘+ _entemps de neige

- Tirà balle obligatoire ou tir à l'arc

- Déclaration obligatoire de tous les prélèvements à la

Fédération Départementale des Chasseurs dans les 24 H via

son site internet.

Cette prolongation de la chasse est ouverte après avis de la

FDC et de la CDCFS en février 2024 et est déterminée en

fonction du niveau des prélèvements et des dégâts aux

cultures agricoles à cette période.

- Sur tout le département

30 juin 2024 Chasse à l'affôt ou à l'approche à proximité immédiate des cultures agricoles

- Sur autorisation préfectorale du détenteur du droit de

chasse après avis de la Fédération Départementale des

Chasseurs, |

- Aux conditions spécifiques autorisées pour le tir d'été du

chevreuil

5) OISEAUX DE PASSAGE . . | Les dates: Les dates de -La chasse de la bécasse à la passée est interdite en tout d'ouverture de la clôture de ja temps ainsi que la chasse à la croule.

chasse des chasse des -Le prélèvement est limité à trois bécasses par chasseur et par oiseaux de oiseaux de | passage sont

fixées par l'arrêté.

ministériel du 24

passage sont

fixées par l'arrêté

ministériel du 19

jour et'à 30 bécasses par saison cynégétique avec carnet de

prélèvement obligatoire ou déclaration sur l'application mobile

« ChassAdapt. »

mars 2006 janvier 2009

modifié. modifié.

- Chasse à la passée autorisée :

6) GIBIER D'EAU Les dates Les dates de - 2 heures avant le lever du soleil et 2 heures après le

d'ouverture de la

chasse du gibier

d'eau sont fixées

par l'arrêté

ministériel du 24

mars 2006

modifié.

clôture de la

chasse du gibier

d'eau sont fixées

par l'arrêté

ministériel. du 19

janvier 2009

modifié.

coucher du soleil uniquement dans les marais non asséchés

et à moins de 30 mètres des fleuves, rivières, canaux,

réservoirs, lacs, étangs et nappes d'eau.

- 1 heure avant le lever du soleil et1 heure après le coucher

sur le reste du territoire.

- Avant l'ouverture générale et à partir du 1” janvier 2024

inclus le gibier d'eau ne peut être chassé que dans les marais

non asséchés, sur les fleuves, rivières, canaux, réservoirs,

lacs, étangs et nappes d'eau ; la recherche et le tir de ces

gibiers ne sont autorisés qu'à distance maximale de trente

mètres de la nappe d'eau.

- Chasse en temps de neige autorisée dans les mêmes

conditions que celles citées ci-dessus.Article 3 - Les périodes d'ouverture de la chasse à courre et de la vénerie sous terre sont fixées ainsi qu'il suit pour le département du Puy-de-Dôme, temps de neige compris:

Î

| ESPECES DE GIBIERS | DATES DATES DE OBSERVATIONS

| D'OUVERTURE CLOTURES |

Tous animaux de 15 septembre 2023 31 mars 2024 Article R 424-4 du code

chasse à courre” | à 8 heures au soir de l'environnement

Tous animaux de 15 septembre 2023 15 janvier 2024 | Article R 424-5 du code

vénerie sOus terre, à 8 heures au soir de l'environnement

| sauf blaireaux |

Article 4 - La chasse au vol est ouverte à compter du 10 septembre 2023 jusqu'au 29 février

2024, pour les espèces de gibiers sédentaires. La chasse des oiseaux de passage reste réglementée par arrêtés ministériels.

Article 5 — La chasse de la marmotte et de la gélinotte des bois est interdite.

Article 6 - En cas d'organisation de battue au grand gibier, un minimum de 3 participants est obligatoire (chasseurs et traqueurs). Dans la traque, le nombre d'arme à feu est limité à 3. Dès que le cahier de battue prévoit le tir de sanglier, de cerf ou de daim, seul le tir à balle ou à l'arc

est autorisé pour tout animal.

Article 7 - En ce qui concerne la chasse en battue, au grand gibier et au renard, à partir de 3

participants (chasseurs et traqueurs) :

Toute personne participant à une action de chasse en battue (accompagnateurs compris) doit porter obligatoirement un vêtement haut de couleur orange fluorescent visible permettant son identification ; y compris pour la récupération des chiens jusqu'à la fin de la battue.

Tout chasseur (traqueur compris) doit porter une corne ou une trompe de chasse permettant de sonner le déroulement de la chasse et de Signaler sa présence physique.

Un cahier de battue est obligatoire sur les lieux de la battue. Tous les participants

(accompagnateurs compris) doivent figurer sur le cahier. Les prélèvements de gibier effectués sont mentionnés dans le cahier de battue dans les 24h. Avant le départ de chaque battue, le responsable de battue a l'obligation de donner ses consignes de sécurité à l'ensemble des participants. Tous les cahiers de battue d'une campagne doivent être conservés pendant sa durée. | |

Tout responsable de battue doit avoir suivi la formation dédiée.

Tout organisateur de battue appose des panneaux de signalisation temporaire sur l'accotement ou à proximité immédiate des voies publiques pour signaler les entrées principalés de la zone de chasse, avant tout commencement effectif de l'action de chasse considérée.

Article 8 - Toutes les bécasses des bois prélevées doivent être marquées ou enregistrées, en temps réel et préalablement à leur transport, par le chasseur avec un des deux dispositifs de marquage qu'il aura choisi en début de saison : soit le carnet de prélèvement mis à la disposition des chasseurs par la fédération départementale des chasseurs, soit l'application mobile « chassadapt » mise à leur disposition par la fédération nationale des chasseurs. Le carnet de prélèvement devra être retourné à la fédération départementale des chasseurs avant le 30 juin 2024

Article 9 - le secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme, les sous-préfets d'Ambert, Issoire, Riom et Thiers, les maires des communes du Puy-de-Dôme, le directeur départemental des territoires, le directeur départemental de la sécurité publique, le directeur de l'agence interdépartementale montagnes d'Auvergne de l'office national des forêts, le chef du service départemental de l'office français de la biodiversité, les lieutenants de louveterie, les gardes champêtres, les gardes particuliers assermentés, le commandant du groupementdépartemental de gendarmerie nationale, et toutes les autorités habilitées à constater les infractions à la police de la chasse, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché dans toutes les communes du Puy-de-Dôme par les soins des maires et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Puy-de-Dôme.

Fait à Clermont-Ferrand, le Î 2 JUIN 2023

ne Le Préfet,

s< | nt | SN à

: SR ” NC

Philippe CHARS

Voies et délais de recours

En application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre le public et l‘administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d’un recours administratif soit d'un recours contentieux. Le recours administratif gracieux est présenté devant l’auteur de la décision. Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision. Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision. Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet. Cette décision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative. 7 Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application « telerecours citoyen », disponible sur le site internet suivant : httos:f/citoyens.telerecours.fr/ANNEXE

(révisée

annuellement)

sous

réserve

d’attribution

d’un

quota

de

prélèvement

:

e

2

SOUS

JOURS

DE

CHASSE

OUVERTURE

|

FERMETURE

COMMUNES

UNITE

AUTORISES

Aigueperse,

Artonne,

Aubiat,

Bas

et

Lezat,

Bussières

et

Pruns,

Chaptuzat,

Le

Cheix,

Effiat,

1

01/10

12/11

Jeudi,

samedi

et

dimanche

Montpensier,

Sardon,

St

Agoulin,

St

Clément

de

Regnat,

St

Genès

du

Retz,

St

Myon,

Vensat,

Villeneuve

les

Cerfs

_

Beauregard-Vendon,

Cébazat,

Chambaron-sur-Morge,

Châteaugay,

Clerlände,

Davayat,

Gimeaux,

2

08/10

12/11

Uniquement

le

dimanche

|

Malauzat,

Martres

sur

Morge,

Marsat,

Ménétrol,

Mozac,

Pessat-Villeneuve,

Riom,

St

Bonnet

près

Riom,

Varennes

sur

Morge,

Yssac

la

Tourette

:

|

:

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,

illat,

i

, St

André

:

is

Comb

t,

Sti

)

t,

3

17/09

19/11

Jeudi

et

dimanche

rannont

les

Randan

Luzillat,

Maringues,

St

André

le

Coq,

St

Denis

Combarnaza

gnat,

Sura

2

2

4

,

i

LA

,

4

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#

#

lé

#

R

d

4

t

4

NORD

01/10

29/10

Uniquement

le

dimanche

Bulhon,

Charnat

Crevant

laveine

Culhat

Lempty,

Lezoux,

Limons,

Mons,

Orléat,

Randan,

St

Pries

Bramefant,

St

Sylvestre

Pragoulin,

Vinzelies

.

ge

Bongheat,

Bort

l’Etang,

Courpière,

Egliseneuve

près

Billom,

Glaine

Montaigut,

Néronde

sur

Dore,

4

SUD

01/10

29/10

Uniquement

le

dimanche

Neuville,

Peschadoires,

Ravel,

St

Flour,

St

Jean

d’Heurs,

Sauviat,

Sermentizon,

Trézioux

e

!

‘

,

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3

Ï

,

,

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L

‘

è

,

-Li

,

5

17/09

19/11

Jeudi

et

dimanche

Aulnat

Chappes

Chavaroux

Ennezat,

Entraigues,

Gerzat,

Joze,

Les

Martres

d'Artière,

Lussat

Lignat

Malintrat,

St

Beauzire,

St

Laure

|

Beauregard

l'Evêque,

Billom,

Bouzel,

Chas,

Chauriat,

Cournon,

Espirat,

La

Roche

Noire,

Lempdes,

6

15/10

12/11

Jeudi,

samedi

et

dimanche

|

Mirefleurs,

Moissat,

Mur

sur

Allier,

Pérignat

es

Allier,

Pont

du

Château,

Reignat,

St

Bonnet

es

Allier,

St

Georges

es

Allier,

St

Maurice

es

Allier,

Seychalles,

Vassel,

Vertaizon

FH

s

h

4

,

4

,

|

/

7

+

3

8

15/10

12/11

Jeudi

et

dimanche

Authezat,

Corent,

La

Sauvetat,

Le

Cendre,

Les

Martres

de

Veyre,

Orcet,

Plauzat,

Tallende,

St

Amant

|

Tallende,

Veyre-Monton

9

14/10

19/11

Samedi,

dimanche

Chadeleuf,

Chidrac,

Clémensat,

Coudes,

Issoire,

Meilhaud,

Montpeyroux,

Neschers,

Pardines,

Parent,

et

jours

fériés

Perrier,

Sauvagnat

Ste

Marthe,

St

Vincent,

St

Yvoine

Jeudi,

samedi,

dimanche

|

Aulhat-Flat,

Brenat,

Les

Pradeaux,

Nonette-Orsonnette,

Orbeil,

Parentignat,

St

Martin

des

Plains,

St

10

17/09

19/11

:

z

+.

et

jours

fériés

Remy

de

Chargnat,

Usson,

Varennes

sur

Usson

Jeudi,

samedi,

dimanche

Antoingt,

Bergonne,

Chalus,

Gignat,

Le

Broc,

Mareugheol,

St

Cirgues

sur

Couze,

Solignat,

Tourzel

11

14/10

19/11

.

ROUE

.

11

et

jours

fériés

Ronzières,

Villeneuve,

Vodable

Jeudi,

samedi,

dimanche

|

Beaulieu,

Boudes,

Brassac

les

Mines,

Charbonnier

les

Mines,

Collanges,

Le

Breuil

sur

Couze,

Madriat,

12

17/09

19/11

.

os

.

,

et

jours

fériés

St

Germain

Lembron,

Vichel