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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ay.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
17/03/2025
Reçu
en
orétecture
le
17/08/2035
pute
lié
SS
N°2025
021
Pubiié
le
FINANCES
—
Budget
Annexe
Ateliers
Relais
—
Budget
Primitifi{f5045.214502602-20250910-2025
021-BF
N° 2025 021
FINANCES
- Budget
Annexe
Ateliers
Relais
—- Budget
Primitif
2025
- Approbation
et
autorisation
de
signer
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Ay
(Loiret),
légalement
convoqué
le
mardi
25
février
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
le
lundi
10
mars
2025
à
20h30,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Frédéric
CUILLERIER,
Maire.
Présents
:
Frédéric
CUILLERIER,
Daniel
BOCQUET,
Christiane
BRESSION,
isabelle
BRIARD,
Dominique
RENAULT,
Sylvie
CLERC,
Éric
DODET,
Raymond
DOUARE,
Pascal
FOULON,
Jean-Luc
FOURNIER,
Joël
GIRARD,
Bruno
GUITTARD,
Valérie
LABOUACHRA,
Serge
LEBRUN,
Carl
LEQUERTIER,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Charline
MARTINEAU,
Jean-Marc
MASSE
et
Marie-Françoise
QUERE.
En
exercice
:
21
Quorum
:
11
Présents
:
19
Votants
:
21
Excusés
:
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON.
Pouvoirs
:
Christine
ADRIAN...
iii
céseceerrsneeueusennensses
Marie-Françoise
QUERE
Sébastien
GALERON
issus
didereriinnsaeesscsééceeeneense
Dominique
RENAULT
Secrétaire
de
séance
: Joël
GIRARD
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
l'arrêté
du
20
décembre
2024
relatif
à
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
applicable
aux
collectivités
territoriales,
aux
métropoles
et
à
leurs
établissements
publics
administratif ;
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
;
Vu
la
délibération
n°2023-077
du
Conseil
Municipal
relative
à
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57 ;
Vu
la
délibération
n°2025-012
du
Conseil
Municipal
relative
à
la
mise
en
œuvre
du
débat
d'orientation
budgétaire
2025
et
le
rapport
d'orientation
budgétaire
;
Considérant
la
teneur
du
débat
portant
sur
les
orientations
budgétaires
qui
s’est
déroulé
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
03/02/2025,
Considérant
le
projet
de
budget
primitif
pour
l'exercice
2025
soumis
au
vote
par
chapitre
et
par
nature,
avec
une
présentation
fonctionnelle,
Le
projet
de
budget
2025
s’élevant
à
95
212,47
€
se
répartit
comme
suit:
e
67
404,54
€
pour
la
section
de
fonctionnement,
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
10
mars
2025 N°2025_021
FINANCES
—
Budget
Annexe
Ateliers
Relais
—
Budget
Primitif
Envoyé
en
préfecture
le
17/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/03/2025
Publié
le
ID:045-214502692-20250310-2025
021-BF
e
27
807,93
€
pour
la
section
d'investissement.
PRESENTATION
DE
L’EQUILIBRE
DES
SECTIONS
:
e
Section
de
fonctionnement
:
La
section
de
fonctionnement
s’équilibre
à
67
404,54
€
en
dépenses
et
en
recettes
de
la
manière
suivante :
DEPENSES
MONTANTS
RECETTES
MONTANTS
Dépenses
réelles
47
404,54
€ |
Recettes
réelles
67
404,54
€
Dépenses
d'ordre
0,00
€ |
Recettes
d'ordre
0,00
€
Re
20
000,00
€
..
antérieur
0,00
€
TOTAL
67
404,54
€
TOTAL
67
404,54
€
e
Section
d'investissement :
La
section
d'investissement
s’équilibre
à
27
807,93
€
de
la
manière
suivante :
DEPENSES
MONTANTS
RECETTES
MONTANTS
Dépenses
réelles
20
000,00
€ |
Recettes
réelles
7
807,93
€
Dépenses
d'ordre
0,00
€ |
Recettes
d'ordre
0,00
€
a
ren € | none
2000000 €
TOTAL
SECTION
27
807,93
€
TOTAL
SECTION
34
219,70
€
Il s'équilibre
de
la façon
suivante :
Chapitre
011
—
Cha
à
caractère
général
31
056,55€
Cha
012
—
Cha
de
personnel
0,00€
Cha
014
— Atténuation
de
uits
0,00€
Chapitre
65
—
Ch
estion
courante
1,00€
Cha
66
—
Charges
financières
251,00€
Chapitre
67
—
Charges
exceptionnelles
0,00€
Chapitre
68
- Dotations
aux
provisions
0,00€
amortissements
et
dépréciations
des
immobilisations
les
31
Chapitre
023
Virement
à
la
section
investissement
7
841,45€
Cha
042
O
on
d'ordre
de
transferts
0,00€
d’
Chapitre
013
— Atténuation
de
charges
0,00€
Chapitre
70
—
Ventes
uits
10
000,00€
Cha
73-1Im
&
taxes
0,00€
Chapitre
74
—
Dotations
&
subventions
0,00€
Cha
75
— Autres
uits
29
100,00€
47
404,54€
0,00€ 0,00€ 0,00€ 0,00€ 0,00€ 0,00€ 47 20
000,00€
0,00€
0,00€ 11
500,00€
0,00€ 0,00€ 29
000,00€
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
10
mars
2025 Envoyé
en
préfecture
le
17/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/03/2025
Publié
le
N°2025_021
FINANCES
—
Budget
Annexe
Ateliers
Relais
— Budget
Primitif[/ID:045-214502692-20250310-2025_021-BF
Chapitre
77
—
Produits
exceptionnels
50,00€
500,00€
Total
recettes
réelles
39
150,00€
41
000,00€
[Chapitre
042
Opération
d'ordre
de
transferts
0,00€
|
0,00€
Chapitre
002
Excédent
de
fonctionnement
antérieur
0,00€
26
404,54€
reporté Total
dépenses
d’ordres
0,00€
26
404,54€
Chapitre
16
Remboursement
d'emprunt
9
700,00€
0,00€
Chapitre
20
Immobilisations
incorporelles
0,00€
0,00€
Cha
204
Subventions
d'équipements
versées
0,00€
0,00€
Chapitre
21
Immobilisations
corporelles
0,00€
20
000,00€
Cha
23
Immobilisations
en
cours
0,00€
0,00€
Cha
020
Dépenses
imprévues
-
Total
réelles
9
700,00€
00€
Cha
040
O
on
d'ordre
de
transfert
0;00€
0,00€
Chapitre
001
Déficit
d'investissement
antérieur
rté
|24
519,70€
7
807,93€
Total
d’
24
0€
7
807
Chapitre
10
Dotations
fonds
et
réserves
26
378,25€
7
807,93€
Chapitre
13
Subventions
d'investissement
0,00€
0,00€
Chapitre
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
0,00€
0,00€
Total
dépenses
réelles
26
378,25€
7
807,93€
Chapitre
040
Opération
d'ordre
de
transfert
0,00€
0,00€
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
7
841,45€
20
000,00€
Chapitre
002
Excédent
d'investissement
reporté
0,00€
0,00€
Total
dépenses
d’ordres
7
841,45€
20
000,00€
TOTAL
DEPENSES
DE
L’EXERCICE
[34
219,70€
27
807,93€
Il est
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
:
D’ADOPTER
le
budget
annexe
Ateliers
Relais
2025
tel
que
décrit
dans
le
document
annexé
et
conformément
aux
tableaux
ci-dessus,
au
niveau
du
chapitre
pour
les
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement,
chacune
de
ces
sections
étant
équilibrées
en
dépenses
et
en
recettes.
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
l’Adjoint
délégué
à
signer
tous
les
documents
afférents
à
l'adoption
dudit
budget.
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
10
mars
2025 Envoyé
en
préfecture
le
17/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/03/2025
N°2025 021
Publié le
FINANCES
-— Budget
Annexe
Ateliers
Relais — Budget
Primitif[
12): 045-214502682-20250310-2025
021-BF
ADOPTEE
A
L’'UNANIMITE
Pour
extrait
certifié
conforme
À Saint-Ay,
le
4 7
MARS 2075
Certifié
exécutoire
Compte-tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le
Et
de
l'affichage
le
Le
secrétaire
de
séance,
Joël
GIRAR
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
10
mars
2025