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Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Saint-Ouen.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20200704)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 JUILLET 2020
PROCÈS-VERBAL
Nombre de membres composant
le Conseil municipal : 45
Nombre de membres
en exercice : 45
Nombre de conseillers
présents ou représentés :
Début de séance : 45
À 15h05
Fin de séance : 45
À 17h00
L’AN DEUX MILLE VINGT, le 4 juillet, LE CONSEIL MUNICIPAL s'est réuni à la Salle Barbara, sise 5, rue des Ecoles, sur
convocation régulière adressée à ses membres le 30 juin 2020 par Monsieur William DELANNOY, son Maire en exercice.
Étaient présents :
M. Karim BOUAMRANE, Madame Sabrina DECANTON, Monsieur Adel ZIANE, Madame Sophie DERNOIS, Monsieur Steve
LARRANAGA, Madame Héloïse CLAUDE, Monsieur Driss NAICH, Madame Sidonie BAIGNERES, Monsieur Jean-François CLERC,
Madame Géraldine BEAUSIVOIR, Monsieur Lamine AMIMER,
Madame Merry LIUZZO-POUDEROUX, Monsieur Xavier DUPLOUY, Madame Emna SGHAIER, Monsieur Faouzi BERTRAND, Monsieur Jonathan CARO, Madame Michèle COADIC, Monsieur Florian
DAUTIL, Madame Dina DEFFAIRI-SAISSAC, Monsieur Charles
ERNOULD, Madame Carla GASAN, Madame Essaadia LAALIOUI, Madame Britt PETTERSEN-RUET, Monsieur Clément PRAUD,
Madame Hélène PUECH, Madame Elsa ROMANIELLO, Monsieur Florent SEVIN, Mme Nadya SOLTANI, Roman STACHEJKO,
Monsieur Sébastien ZONGHERO, M. Jean-Pierre ILEMOINE,
Monsieur Jean-François QUILLERE, Mme France MULTRIER, Mme Marina VENTURINI, M. Foudil AIT CHABANE, Madame Mélanie QUILLACQ, M. Denis VEMCLEFS, Madame Kadeissa DIAGNE,
Madame Jamila M'BARKI, M. Henri LELORRAIN, Mme Émilie
LECROQ, Monsieur Shanin VALLEE
Absents excusés ayant donné procuration :
Madame Laurence RABATE à Monsieur Adel ZIANE, Monsieur
Zakaria ZIGH à Madame Sophie DERNOIS, M. William DELANNOY à Mme Marina VENTURINI.
Madame Carla GASAN est désignée secrétaire de séance,
conformément à l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales. La séance d’installation est introduite par Madame Michèle COADIC qui assure, en qualité de doyenne, la
présidence de l’assemblée jusqu’à l’élection du Maire.
Madame COADIC procède à l’installation des conseillers municipaux élus lors du second tour de scrutin
des élections municipales du 28 juin 2020, puis fait l’appel nominal et assure la vérification du quorum.
DL/20/1 Election du maire
(Rapporteur : Mme Michèle COADIC)
Nombre de votants : 45 – Blancs/nuls : 12
Suffrages exprimés : 33
Monsieur Karim BOUAMRANE a obtenu 33 voix.
Monsieur Karim BOUAMRANE est élu Maire de Saint-Ouen-sur-Seine.
Le Maire nouvellement élu assure la présidence de l’assemblée jusqu’à la fin de la séance.
DL/20/2 Détermination du nombre de postes d'adjoints au maire
(Rapporteur : M. Karim BOUAMRANE)
ADOPTÉE
Exprimés : 35 - Pour : 35 - Contre : 0 - Abstentions : 10 - N’ont pas pris part au vote : 0
DL/20/3 Election des adjoints au maire
(Rapporteur : M. Karim BOUAMRANE)
Suffrages exprimés : 32 - Blancs/nuls : 6 - Abstentions : 7
La liste conduite par Mme Dina DEFFAIRI-SAISSAC a obtenu 32 suffrages.
La liste des adjoints au Maire conduite par Mme Dina DEFFAIRI-SAISSAC est élue.
DL/20/4 Lecture de la charte de l'élu local
(Rapporteur : M. Karim BOUAMRANE)
PRISE D’ACTE DL/20/5 Election des conseillers territoriaux supplémentaires
(Rapporteur : M. Karim BOUAMRANE)
Votants : 45 – Suffrages exprimés : « Liste Dina DEFFAIRI-SAISSAC » : 33 ; « Liste Jean-Pierre ILEMOINE » : 7 ; « Liste Henri LELORRAIN » : 6.
Sont élus conseillers territoriaux supplémentaires, en sus de Monsieur Karim BOUAMRANE, conseiller territorial de droit :
- Mme DEFFAIRI-SAISSAC
- M. Adel ZIANE
- Mme Nadya SOLTANI
- M. Sébastien ZONGHERO
- Mme Essaadia LAALIOUI
- M. Roman STAJECKO
- Mme Hélène PUECH
- M. Jean-Pierre ILEMOINE
- M. Henri LELORRAIN
DL/20/6 - 1 Fixation du nombre de membres du Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS)
(Rapporteur : M. Karim BOUAMRANE)
ADOPTÉE
Exprimés : 43 - Pour : 43 (M. Karim BOUAMRANE, Madame Sabrina
DECANTON, Monsieur Adel ZIANE, Madame Sophie DERNOIS, Monsieur Steve LARRANAGA, Madame Héloïse CLAUDE, Monsieur Driss NAICH, Madame Sidonie BAIGNERES, Monsieur Jean-François CLERC, Madame Géraldine BEAUSIVOIR, Monsieur Lamine AMIMER, Madame Merry POUDEROUX, Monsieur Xavier DUPLOUY, Madame Emna SGHAIER, Madame Michèle COADIC, Roman STACHEJKO, Madame Laurence RABATE, Mme Nadya SOLTANI, Madame Britt PETTERSEN, Monsieur Faouzi BERTRAND, Monsieur Sébastien ZONGHERO, Madame Hélène PUECH, Madame Essaadia LAALIOUI, Mme Valérie PAYEN, Madame Dina DEFFAIRI-SAISSAC, Monsieur Clément PRAUD, Madame Elsa ROMANIELLO, Monsieur Charles ERNOULD, Monsieur Jonathan CARO, Monsieur Floreian DAUTIL, Monsieur Florent SEVIN, Carla GASAN, Monsieur Zakzria ZIGH, M. Jean-Pierre ILEMOINE, Monsieur
Jean-François QUILLERE, M. William DELANNOY, Mme France MULTRIER, Mme Marina VENTURINI, M. Foudil AIT CHABANE, Madame Mélanie
QUILLACQ, Madame Jamila M'BARKI, Mme Émilie LECROQ, Monsieur Shanin VALLEE) - Contre : 0 - Abstentions : 2 (M. Denis VEMCLEFS, Madame Kadeissa DIAGNE) - N’ont pas pris part au vote : 0 DL/20/6 - 2 Election des administrateurs élus du Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS)
(Rapporteur : M. Karim BOUAMRANE)
Votants : 43 - Blancs et nuls : 0 - Abstentions : 2
Suffrages exprimés : 43 dont 31 pour la liste de M. LARRANAGA, 7 pour la liste de Mme VENTURINI et 5 pour la liste de Mme M’BARKI
Liste de M. Steve LARRANAGA :
M. Steve LARRANAGA ;
Mme Carla GASAN ;
M. Faouzi BERTRAND ;
Mme Hélène PUECH.
Liste de Mme Marina VENTURINI :
Mme Marina VENTURINI.
Liste de Mme Jamila M’BARKI :
Mme Jamila M’BARKI.
DL/20/7 Désignation des représentants au sein du Syndicat intercommunal du cimetière des Joncherolles (SICJ)
(Rapporteur : M. Karim BOUAMRANE)
Votants : 39 - Blancs et nuls : 7 - Abstentions : 6
Suffrages exprimés : 32
Mme Emna SGHAIR, déléguée titulaire obtient 32 voix.
M. Clément PRAUD, délégué suppléant obtient 32 voix.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée ce samedi 4 juillet 2020 à 17h00.
Saint-Ouen-sur-Seine, le
La Secrétaire de séance Le Maire de Saint-Ouen-sur-Seine
Carla GASAN Karim BOUAMRANE