Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 21.05.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 29.04.24
Ordre du Jour - ODJ CM 28.09.23
Ordre du Jour - ODJ CM 12.11.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 9.06.23
Ordre du Jour - ODJ CM 17.12.2019
Ordre du Jour - ODJ 29.06.2021
Ordre du Jour - ODJ 24.09.19
Ordre du Jour - ODJ CM 11.03.24
Ordre du Jour - ODJ CM 26.06.23
Ordre du Jour - ODJ CM 13.11.2018
Document publié le Mardi 13 novembre 2018 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 13.11.2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
d'ORSAY
SECRETARIAT GENERAL
N/Réf: SCI/SC - N°47353 Orsay, le 0 6 NOV 2018
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal le:
MARDI 13 NOVEMBRE 2018
A 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2018
2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
3. Installation d'une conseillère municipale
4. Élection d'un représentant du Conseil municipal pour siéger au sein de la commission de la vie et de l'animation de la cité
5. Election d'un représentant du Conseil municipal pour siéger au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
6. Election d'un représentant du Conseil municipal pour siéger au sein de la Commission consultative des marchés d’approvisionnement
Finances
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
7. Délégation du service public de l'exploitation du service halles et marchés forains de Mme France-Tarif la ville d'Orsay
8. Délégation du service public pour l'exploitation d'une fourrière automobile
9. Adhésion à la centrale d'achat SIPP'N'CO
10. Convention d'objectifs triennale — Association des Employés de la Commune d'Orsay (A.E.C.O)
Personnel communal
11. Mise en place du régime indemnnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
12. Modification du tableau des effectifs
13. Convention de remboursement des honoraires des médecins de la commission de réforme, du comité médical et des expertises
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire 14. Prise en charge des frais liés à la mise en œuvre du compte personnel de formation
15. Modification du régime des astreintes et des permanences
Enfance, Familles et Solidarités
16. Convention de réservation pour 8 logements sociaux rue de Paris
17. Indemnité représentative de logement due aux instituteurs au titre de l’année 2017
18. Participation au financement de l'opération de réhabilitation de la résidence Saint Laurent
Jeunesse
19. Labellisation du Point Information Jeunesse
Culture
20. Demande de renouvellement des licences d'entrepreneur de spectacles vivants de Madame Michèle Viala pour le compte de la commune
Direction de l’aménagement et de l’urbanisme
21. Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir pour l’ancienne station essence SHELL
22. Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir pour le Club house des tennis du Centre
Mme Sauteron
M. le Maire
Mme Sauteron
M. Missenard
Mme Wachthausen
Mme Ramos
Mme Viala
M. Bertiaux
M. Bertiaux