Ordre du Jour - ODJ 29.06.2021

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Ordre du Jour - ODJ 29.06.2021 Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune d'Orsay. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 29.06.2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, d'ORSAY

SECRETARIAT GENERAL

N/Réf : SCI/SC - N°49199

Chers collègues,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu le :

1.

2.

MARDI 29 JUIN 2021

A 20 H 30, À LA SALLE TATI

ORDRE DU JOUR

Approbation des procès-verbaux des séances du 06 avril et du 25 mai 2021

Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

Affaires générales

3.

4.

Désignation d’un correspondant Défense

Autorisation donnée au Maire de délocaliser les cérémonies de mariage du 5 juillet au 5 septembre 2021 au Grand salon de la Bouvèche

Débat sur le projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

Finances

5. Compte de gestion de la commune d'Orsay 2020 — Budget Commune

6. Compte administratif de la commune d'Orsay 2020 — Budget Commune

7. Affectation des résultats 2020 au budget 2021 - Commune

8. Décision modificative n°1 - Commune

Intercommunalité

9. Transfert de personnel entre la commune d'Orsay et la Communauté Paris Saclay pour la compétence voirie et parcs de stationnement d'intérêt communautaire

Personnel communal

10. Modification du tableau des effectifs

11. Création de 4 postes d’apprentis

Orsay, le 2 3 JUIN 202]

M. le Maire

M. le Maire

M. le Maire

M. Missenard

Prise d’acte

Mme Caux

Mme Caux

Mme Caux

Mme Caux

Mme Sauteron

Mme Sauteron

Mme Sauterond'ORSAY

Familles, parcours éducatif et citoyen

12. Transport scolaire: Participation communale à l'abonnement de la carte M. Midol-Monnet « Imagin’R » pour les collégiens et lycéens

13. Tarifs des accueils périscolaires, extrascolaires et restauration scolaire Mme Bénichou

14. Tarifs de la restauration municipale Mme Bénichou

Sports, loisirs et bien-être

15. Création d'un Conseil local du sport d'Orsay Mme Delamoye

Aménagement durable et Urbanisme

16. Levée des réserves suite à l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité M. Bertiaux publique relative au projet d'aménagement de l’ilot de la Poste

17. Déclassement anticipé de l'aire de stationnement située « Ilot de la Poste », rue de M. Bertiaux Paris

18. Approbation de la modification n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) M. Bertiaux

19. Désaffectation et autorisation donnée au Maire pour la cession des 164 m2? sur les M. Bertiaux parcelles cadastrées AH389 et AH865 situées 4 rue du Guichet et 2 rue de Versailles (parking) au profit de la RATP