Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 4 Delegues RPI tampon
Déliberation - 8 Indemnites elus tampon
Déliberation - 3 Subventions Associations 2026 tampon
Déliberation - 5 Delegues TE64 tampon
Déliberation - 3 Delegues Com Synd Bur tampon
Déliberation - 7 nomination deontologue tampon
Déliberation - 7 Commission Appel dOffres tampon
Déliberation - 2 Affectation des resultats 2025 tampon
Déliberation - 5 vote budget 427 2025 tampon
Déliberation - 1 Vote CFU 2024 avec signatures tampon
Déliberation - 9 Utilisation 6232 tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Abit.
Lien du pdf (Déliberation - 9 Utilisation 6232 tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé
en
préfecture
le
24/03/2026
Commune
Regu en préfecture le 24/08/2026
de
SAINT-ABIT
EXTRAIT
DU
REGIS
"°°
S'
LOF
,
À
ID :
064-216404609-20260820-9
20_03_2026-DE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSETE
MONIOIPAL
N°
2026-03-20-9
Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
:16/03/2026
En
exercice:
11
Date
d’affichage
:
16/03/2026
Présents:
09
Votants:
11
L’An
Deux
mille
Vingt
et
le
vingt-six
le
vingt
du
mois
de
Mars
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint
Abit
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
communale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
CAZET,
le
Maire.
PRÉSENTS:
CARVALHO
Alicia,
COURATTE
Andrée,
PONTOIS
Hélène,
PONTOIS
Brigitte,
TUQUET
Eric,
LEGRAND
Jordan,
LEGRAND
Stéphane,
AYSE
Patrick,
CAZET
Michel
ABSENTS
: DELCEY
Annie,
CAZET Joëlle
A
DÉLÉGUÉ
SON
DROIT
DE
VOTE
conformément
à l’article
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:DELCEY
Annie
a donné
pouvoir
à
LEGRAND
Jordan
et
CAZET
Joëlle
a donné
procuration
à CAZET
Michel
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:Alicia
CARVALHO
Objet:
Caractéristiques
du
poste
6232
:Fêtes
et
Cérémonies
Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
de
fixer
les
dépenses
pouvant
être
imputées
au
poste
6232,
Fêtes
et
Cérémonies.
Il propose
:
-
les
règlements
de
frais
liés
aux
fêtes
locales,
manifestations
officielles
et
cérémonies
liées
à
la
vie
de
la
commune
;
-
les
Commémorations
légales
;
-
l'accueil
des
délégations
officielles
;
-
le
repas
ou
coffret
gourmand
du
3è"°
âge
;
- _
l'achat
de
gerbes
de
fleurs
pour
les
cérémonies,
-__
Frais
de
repas
organisés
par
le
conseil
municipal,
-
Carte
cadeaux
aux
agents
pour
Noël.
-
les
manifestations
culturelles
et
sportives
liées
à
la
vie
associative
de
la
commune
;
-
les
événements
exceptionnels
liés
à la
vie
familiale
des
habitants
de
la
commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
DECIDE
que
toutes
ces
dépenses
pourront
être
mandatées
sur
le
poste
6232,
Fêtes
et
Cérémonies.
Aux
registres
sont
les
signatures.
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Le
Maire,
Miche