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Ordre du Jour - OdJ 29 avril 2016
Document publié le Vendredi 29 avril 2016 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ 29 avril 2016)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2016 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du 25 Mars 2016
- Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES:
- Subvention aux associations 2016: attribution du montant restant à répartir - Budget général : décision modificative n°1/2016
- Attribution d’une subvention à l’association FC Rousset Sainte Victoire Omnisports
* AFFAIRES GENERALES:
- Réalisation d’un dispositif de protection acoustique collective : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention de réalisation d’une étude par la société ESCOTA
- Contribution de la commune au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) au titre de l’année 2016
- Présentation du rapport annuel 2015 du Syndicat Intercommunal de Gestion du Collège
* AFFAIRES DE PERSONNEL:
- Modification du tableau des emplois
- Modification du Régime indemnitaire de certains cadres d’emplois de la fonction publique territoriale de catégories B et C. Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P), composé d'une Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (I.F.S.E) et d'un Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A.).
* AFFAIRES D’URBANISME:
- Régularisation foncière et administrative du Chemin de la Bouaou : autorisation donnée à Monsieur le Maire à procéder à l’échange des parcelles nouvellement cadastrées section AV n°s 685 et 687
QUESTIONS DIVERSES