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Ordre du Jour - ODJ 29 juin
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 29 juin)
Thèmes du document : Famille, Transports, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance
* Approbation du compte-rendu du 9 Juin 2023
* Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES
- Budget général : décision modificative n°1/2023
* AFFAIRES D’URBANISME
- Impasse du Galoubet : autorisation donnée à Monsieur le Maire à procéder à l’acquisition de la parcelle cadastrée section AD N°169p d’une contenance de 71 m² et la cession d’une partie de l’impasse d’une contenance totale de 12 m²
* AFFAIRES GENERALES :
- Fonds Départemental pour la mise en œuvre du Plan Air-Energie-Climat Territorial : demande de subvention au Conseil Départemental pour l’acquisition d’un véhicule électrique pour l’année 2024
* AFFAIRES JEUNESSE/PETITE ENFANCE :
- Crèches municipales : Actualisation du règlement de fonctionnement - Accueil périscolaire : Modification de la délibération n°74/2020 (adoption du règlement intérieur)
* QUESTIONS DIVERSES