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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 23 02
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 23 02)
Thèmes du document : Consommateurs, Agriculture et alimentation, Démocratie,
1
C O N S E I L M U N I C I P A L
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE EN DATE DU 23 février 2023
Délibération n° 2023/02/001 Signature de la Convention avec l’association CAP SAAA. Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/02/002 Convention CNPE Belleville-sur-Loire.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/02/003 Convention de servitude pour le passage de câbles électriques sur l’aérodrome.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/02/004 Immeuble 92 rue des Frères Gambon : application de la clause résolutoire.
Adoptée à la majorité
Délibération n° 2023/02/005 Cession de la maison 59 rue Pierre de Coubertin cadastrée BV n° 1. Adoptée à la majorité
Délibération n° 2023/02/006 Mise en œuvre de la procédure de recensement des chemins ruraux.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/02/007 Présentation du Rapport Social Unique 2021.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/02/008 Allocation forfaitaire de télétravail : revalorisation. Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/02/009 DOB – Débat d’Orientation Budgétaire.
Adoptée à la majorité
Délibération n° 2023/02/010 Atlas de la biodiversité communale (ABC) – Candidature à l’appel à projets 2023 de l’Office Français de la Biodiversité (OFB).
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/02/011 Jumelage entre la commune de Cosne-Cours-sur-Loire et la commune d’Herentals.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/02/012 Signature de la convention de partenariat « La Bottine/Moustache de Cosne-Cours-sur-Loire » entre la ville de Cosne-Cours-sur-Loire et SAS la French RUN ». Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/02/013 Avenant convention Application du Droit des Sols – renouvellement adhésion commune d’Annay.
Adoptée à l’unanimité 2
Délibération n° 2023/02/014 Avenant convention Application du Droit des Sols – renouvellement adhésion commune de Myennes.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/02/015 Avenant convention Application du Droit des Sols – renouvellement adhésion commune de Neuvy-sur-Loire.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/02/016 Avenant convention Application du Droit des Sols – renouvellement adhésion commune de Saint-Père.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/02/017 Lancement de la procédure de dissolution du syndicat intercommunal de la Nièvre pour l’aménagement de la Loire et de ses affluents (SINALA). Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/02/018 Convention d’adhésion relative au conseil en énergie partagée entre la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire et le SIEEEN.
Adoptée à l’unanimité