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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 04 04doc
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 04 04doc)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Sport,
1 C O N S E I L M U N I C I P A L LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE EN DATE DU 4 avril 2024 Délibération n° 2024/04/009 Signature de la convention avec l’association CAP SAAA. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/010 Définition des modalités de mise à disposition du public de la procédure de modification simplifiée du PLU visant à l’adaptation du règlement écrit du règlement du PLU au projet d’extension de l’entreprise Cosne Cintrage SARL ainsi qu’à la mise en place d’un linéaire commercial sur la commune. Adoptée à la majorité avec 3 abstentions (Mme Borel, M. Boujlilat, Mme Denis) Délibération n° 2024/04/011 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/012 Levée du régime d’autorisation préalable de mise en location sur le bâtiment 16 rue du 8 Mai Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/013 Exercice 2023 - Approbation compte de gestion budget principal Ville. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/014 Exercice 2023 - Approbation compte de gestion budget annexe Assainissement. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/015 Exercice 2023 - Approbation compte de gestion budget annexe Eau. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/016 Exercice 2023 - Approbation compte de gestion budget annexe STIC. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/017 Exercice 2023 - Approbation compte administratif budget principal Ville. Adoptée à la majorité avec 8 contre (M. Veneau, Mmes Reboulleau, Quillier, Leclerc, M. Boucher-Baudard, Mme Borel, M. Boujlilat, Mme Denis) Délibération n° 2024/04/018 Exercice 2023 - Approbation compte administratif budget annexe Assainissement. Adoptée à la majorité avec 3 abstentions (Mme Borel, M. Boujlilat, Mme Denis) Délibération n° 2024/04/019 Exercice 2023 - Approbation compte administratif budget annexe Eau. Adoptée à la majorité avec 3 abstentions (Mme Borel, M. Boujlilat, Mme Denis) Délibération n° 2024/04/020 Exercice 2023 - Approbation compte administratif budget annexe STIC. Adoptée à l’unanimité 2 Délibération n° 2024/04/021 Exercice 2023 - Affectation de résultats budget principal Ville. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/022 Exercice 2023 - Affectation de résultats budget annexe Assainissement. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/023 Exercice 2023 - Affectation de résultats budget annexe Eau. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/024 Exercice 2023 - Affectation de résultats budget annexe STIC. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/025 Bilan des acquisitions et cessions 2023. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/026 Exercice 2023 - Rapport de formation des élus. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/027 Exercice 2024 – Budget primitif de la Ville. Adoptée à la majorité avec 8 contre (M. Veneau, Mmes Reboulleau, Quillier, Leclerc, M. Boucher-Baudard, Mme Borel, M. Boujlilat, Mme Denis) Délibération n° 2024/04/028 Exercice 2024 – Budget Annexe Assainissement. Adoptée à la majorité avec 3 abstentions (Mme Borel, M. Boujlilat, Mme Denis) Délibération n° 2024/04/029 Exercice 2024 – Budget Annexe Eau. Adoptée à la majorité avec 3 abstentions (Mme Borel, M. Boujlilat, Mme Denis) Délibération n° 2024/04/030 Exercice 2024 – Budget Annexe STIC. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/031 Exercice 2024 - Autorisations de programme et d’engagement et Crédits de paiement pour le budget principal et les budgets annexes. Adoptée à la majorité avec 3 contre (Mme Borel, M. Boujlilat, Mme Denis) Délibération n° 2024/04/032 Vote des taux des « impôts ménages ». Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/033 Affectation des dépenses rentrant dans l'article 6232 "Fêtes et Cérémonies". Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/034 Attribution d’aides en faveur de la transition écologique. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/035 Subventions aux associations dans le cadre de l'Appel à projets 2024 du Contrat de ville. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/036 Convention de partenariat entre les établissements et associations participant à la manifestation « Garçon, la Note ♫ » 2024 et la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire. 3 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/037 Convention de partenariat entre C.H.R. Boissons et la Ville de Cosne- Cours-sur-Loire pour la manifestation « Garçon, la Note ♫ » 2024. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/038 Convention de partenariat entre l’U.M.I.H. (Union des Métiers et des Industries de l’Hôtellerie de la Nièvre) et la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire pour la manifestation « Garçon, la Note ♫ » 2024. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/039 Classement de cloches datées de 1600 et 1726 de l’église Saint Jacques au titre des monuments historiques. Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024/04/040 Demande de subvention auprès de l’A.N.S. (Agence National du Sport) pour l’aménagement d’équipements sportifs au Parc Pierre de Coubertin. Adoptée à l’unanimité