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Document publié le Mercredi 23 septembre 2026 par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Procès Verbal - Adoption du PV du CM du 30 juin par le CM reuni le 23 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
sur mer
CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 30 JUIN 2026
Salle des Mariages de l'Hôtel de Ville
Étaples-sur-mer
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL ab, =
étaples CONSEL MUNICIPAL
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2026
LE PRÉSENT PROCÈS-VERBAL EST SOUMIS À APPROBATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’ÉTAPLES-SUR-MER AU COURS DE SA SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2026.
En exercice : 33 Pour : 31
Présent(s) : 33 Contre : 00
Absent(s) - Procuration(s) : 4 Abstention(s) : 00
Absent(s) : 2
Votant(s) : 31
Exprimé(s) : 31
LE PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2026 EST ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ.
À Étaples-sur-mer,
le 23 septembre 2026
Le Maire d’Étaples-sur-mer,
M. Sébastien
Le Secrétaire de séance,
M. Damien HAGNERÉ
_
cc
CM_23-09-2026 - PROCÈS-VERBAL DU CM DU 30-06-2026 - page 2 sur 2