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Ordre du Jour - 2021 12 06 Ordre du Jour du cm du 6 12 2021
Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Chaudeney-sur-Moselle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 12 06 Ordre du Jour du cm du 6 12 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Consommateurs,
DÉPARTEMENT
DE MEURTHE-ET-MOSELLE
COMMUNE
DE
CHAUDENEY-SUR-MOSELLE
54200
TÉL : 03.83.43.05.85
mairie.chaudeney@wanadoo.fr R E U N ! O N
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du CONSEIL MUNICIPAL
sont convoqués à la salle de la mairie,
pour une nouvelle réunion qui aura lieu le
LUNDI 06 DECEMBRE 2021
A 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Le contrat avec la société INTERIALE/GRAS SAVOYE relative à l’assurance mutuelle
santé des agents du SIS se terminant le 31 décembre 2021, une nouvelle convention
tripartite CDG54/MNT/SIS avec participation de la collectivité est proposée aux agents communaux à compter du 1° janvier 2022
complémentaires des agents communaux
e Proposition de renouvellement du contrat de prestations fourrière animale
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O.N.F. : Validation du contrat d’abattage et débardage 2021/2022 avec l’entreprise PARISSE-CHEVAL-DEBARDAGE pour les parcelles 11 et 20r et devis ONF
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WOEVRE
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