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Convocation - 2021 04 06 Ordre du Jour du cm 6 AVRIL 2021
Document publié le Mardi 6 avril 2021 par la commune de Chaudeney-sur-Moselle.
Lien du pdf (Convocation - 2021 04 06 Ordre du Jour du cm 6 AVRIL 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DE MEURTHE-ET-MOSELLE
COMMUNE
DE
CHAUDENEY-SUR-MOSELLE
54200
TÉL : 03.83.43.05.85
mairie.chaudeney@wanadoo.fr
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du CONSEIL MUNICIPAL
sont convoqués à la salle des fêtes Maurice BOUCHOT
pour une nouvelle réunion qui aura lieu le
MARDI 06 AVRIL 2021
A _20 H 30
ORDRE DU JOUR
Affectation des résultats 2020 -Budget Commune
Fixation des taux d’imposition 2021
Vote du Budget Primitif 2021 de la commune
ONF : validation des travaux sylvicoles 2021 (parcelles 20r et parcelles de 19 à 33)
SDES54 : Convention relative au financement des travaux au titre de l’article 8 du contrat de concession sur la commune de Chaudeney dans le cadre des travaux d’enfouissement des réseaux dans les rues Emile MOSELLY et Léon RAMPONT
e ENEDIS : Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation des travaux avec ouvrages mutualisés sur la commune de Chaudeney dans le cadre des travaux d’enfouissement des réseaux dans les rues Emile MOSELLY et Léon RAMPONT
e ORANGE: Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques sur la commune de Chaudeney dans le cadre des travaux d’enfouissement des réseaux dans les rues Emile MOSELLY et Léon RAMPONT
e Divers