Déliberation - compterendudesdecisions 28092017

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Déliberation - compterendudesdecisions 28092017 Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Kremlin-Bicêtre. Lien du pdf (Déliberation - compterendudesdecisions 28092017)Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE RENDU DES DECISIONS EFFECTUEES PAR LE MAIRE

EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

RAPPORTEUR : Monsieur NICOLLE

Je vais vous rendre compte des affaires que j’ai pu régler depuis notre réunion du 30 juin 2017 dans le cadre de la délégation que vous m’avez donnée en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

J’ai signé les décisions et contrats suivants:

1. Un contrat passé entre la société POLY-EQUIPEMENT et la ville pour une location de tables dans le cadre des élections législatives

2. Un contrat passé entre la société POLY-EQUIPEMENT et la ville pour une location d’élévateurs dans le cadre des élections législatives

3. Un contrat de cession passé entre l’association LA COMPAGNIE DU CACTUS et ville pour la cession des droits d’exploitation d’un spectacle intitulé « Spectacle Chansongs » au Club Lacroix

4. Une convention de passée entre l’association CULTURES DU CŒUR 94 et la ville pour le don financier des recettes de la vente de documents issus des dons publics et de certaines collections désherbées de la Médiathèque

5. Un contrat passé entre l’association ELECTROLAB et la ville pour l’animation d’un atelier découverte « Fablabs et Hackerspaces » à la Médiathèque

6. Un contrat passé entre la ville et la société ULTRABOLIC pour l’organisation d’un concert de la fanfare M’BRASS dans le cadre des Estivales Kremlinoises

7. Un contrat passé entre la ville et l’association ROLLING MOMES pour la représentation d’un spectacle intitulé « Le Mini Show des Zélectrons frits » pour le centre de loisirs Benoît Malon

8. Un contrat de passé entre la ville et la société APMA-MUSIQUE pour la représentation d’un spectacle intitulé Mobil’bar au Parc Pinel dans le cadre des Estivales Kremlinoises

9. Un contrat passé entre la ville et la SARL INNOV ET CREA pour une animation quizz dans le cadre des Estivales Kremlinoises

10. Un contrat passé entre la ville et la société NAGAN PRODUCTION pour l’organisation d’un spectacle musical dans le cadre des animations des centres de loisirs

11. Un contrat passé entre la ville et la société MUSIDRAMA pour l’animation d’un atelier d’initiation à la magie dans le cadre des Estivales Kremlinoises

12. Un contrat passé entre la ville et l’association Enfant Espoir 75 pour l’organisation d’un atelier court métrage sur le thème de l’accompagnement scolaire coup de pouce dans le cadre des activités de la Maison de la jeunesse

13. Un contrat passé entre la ville et la SARL Circuit Vidéo Cinéma pour la réalisation de deux projections cinéma plein air dans le cadre des Estivales Kremlinoises

14. Un contrat passé entre la ville et Madame KANG Yujin pour l’organisation d’une exposition sur le thème des « Portraits du KB » dans le cadre des Estivales Kremlinoises

15. Un contrat passé entre la ville et la société IMAGINACTION pour la réalisation d’un reportage sur la remise des projets du budget participatif

16. Un contrat passé entre la ville et la société SYA ARTWORKS pour la création et la réalisation d’illustrations pour le budget participatif

17. Un contrat passé entre la ville et Madame Sophie QUETTEVILLE pour une animation sur la rentrée littéraire dans le cadre de l’Echo Cult’

18. Un contrat passé entre la ville et la société LUDIK pour le montage et le démontage du jeu Equiboule dans le cadre de la fête de la ville

19. Un contrat passé entre la ville et l’association LES COMPLICES DE NINA pour la création et la réalisation des décors pour la fête de la ville20. Un contrat passé entre la mairie et la société UNDERSHOW pour un concert des chansons de Jacques Brel dans le cadre des Estivales Kremlinoises

21. Un contrat passé entre la ville et l’association culturelle franco-portugaise pour une représentation de danses folkloriques portugaises dans le cadre des Estivales Kremlinoises

22. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Pierre CANVILLE pour la réalisation et la mise en page du programme des Estivales Kremlinoises

23. Un contrat passé entre la ville et Madame Thi-Hoang-Yen TRAN pour un concert de chant et ukulélé dans le cadre des Estivales Kremlinoises

24. Un contrat passé entre la ville et l’Association Musicale Internationale pour une représentation du spectacle intitulé « Mon grand-père est magicien » à l’accueil du centre de loisirs maternel Suzanne Buisson et Jean Zay

25. Un contrat passé entre la ville et la société Concept Shooting Sport pour l’animation d’une activité sarbacane dans le cadre des Estivales Kremlinoises

26. Un contrat passé entre la ville et la SARL Air2jeux pour le montage, démontage et animation du Trampo-elasctic 4 pistes, de la faucheuse double effet et du Rodéo Show dans le cadre de la fête de la ville

27. Un contrat passé entre la ville et la compagnie du Tire-Laine pour l’organisation d’un concert du Bal Talk’show dans le cadre de la fête de la ville

28. Un contrat passé entre la ville et la société JEFCA MUSIQUE pour la cession des droits de représentation d’un spectacle intitulé « Majid et Yanotet » dans le cadre des Estivales Kremlinoises

29. Un contrat passé entre la ville et la société l’atelier Lutèce pour l’animation d’un atelier créatif intergénérationnel dans le cadre des Estivales Kremlinoises

30. Un contrat passé entre la ville et la compagnie 3 mètres 33 pour la cession des droits d’exploitation du spectacle intitulé « Le musée d’art tout terrain d’Henriette et Huguette » dans le cadre des Estivales Kremlinoises

31. Un contrat passé entre la ville et la compagnie SAFRA pour une représentation d’une pièce chorégraphique intitulée « Yo-yo » dans le cadre des Estivales Kremlinoises

32. Un contrat passé entre la ville et l’atelier d’art « Carnet de voyage » pour l’animation d’un atelier d’arts plastique autour d’un reportage dans le cadre des Estivales Kremlinoises

33. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Maurizio CECCHINI pour l’animation d’un atelier d’initiation à la magie dans le cadre des Estivales Kremlinoises

34. Un contrat passé entre la ville et l’association Kremlin-Bicêtre Futsal pour l’organisation d’un tournoi de football inter quartier dans le cadre des Estivales Kremlinoises

35. Un contrat passé entre la ville et Madame Jeanne ROUALET pour la réalisation graphique d’une bâche pour la promotion de la nouvelle saison de l’ECAM

36. Un contrat passé entre la ville et l’association Terre Happy d’groupe pour l’organisation d’un concert de la chorale Terre Happy d’groupe dans le cadre des Estivales Kremlinoises

37. Un contrat passé entre la ville et la compagnie Dare d’art pour un spectacle intitulé « Greta et Gudulf » dans le cadre des Estivales Kremlinoises

38. Un contrat passé entre et l’association To mix or not to mix pour une initiation à la percussion et à la danse urbaine dans le cadre des Estivales Kremlinoises

39. Un contrat passé entre la ville et l’association INKA pour l’animation d’ateliers de céramique pour le centre de loisirs primaire Benoît Malon

40. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Karim CHAIB pour l’organisation d’un spectacle musical pour le centre de loisirs Aimé Césaire

41. Une reconduction du contrat passé entre la ville et la société Informatique Communication Services pour une assistance informatique annuelle au profit du service informatique

42. Un contrat passé entre la ville et l’agence Dardel et Associés Conseils pour l’organisation des ateliers d’ADNkb La Fabrique43. Une reconduction du contrat passé entre la ville et la société NEOPOST pour la maintenance de la plieuse

44. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Victor MONTANGEROND pour une prestation de régie technique dans le cadre de la manifestation « Place aux jeunes talents »

45. Un contrat passé entre la ville et Madame Myriam BOUGHANEM pour une prestation de régie technique dans le cadre de la coordination des auditions « Place aux jeunes talents »

46. Un contrat passé entre la ville et la société Fêtes et Feux Prestations pour la conception et la réalisation d’un spectacle pyrotechnique dans le cadre de la fête de la ville

47. Une désignation du cabinet SEBAN ET ASSOCIES pour une analyse juridique concernant les transferts de compétences (décision n° 2017-009)

48. Une désignation du cabinet SEBAN ET ASSOCIES pour un conseil juridique concernant la formalisation d’un avenant à une délégation de service public (décision n° 2017-010)

49. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Pascal PERRIN pour l’organisation d’un concert des Jazzdiniers dans le cadre des Estivales Kremlinoises

50. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Régis BENEDET pour l’organisation d’un concert des Jazzdiniers dans le cadre des Estivales Kremlinoises

51. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Michel RUEZ pour l’organisation d’un concert des Jazzdiniers dans le cadre des Estivales Kremlinoises

52. Un contrat passé entre la ville et l’agence Dardel et Associés Conseils pour la conception et la réalisation d’une charte graphique pour les chantiers de la ville

53. Un contrat passé entre la ville et la compagnie Narcisse Théâtre pour la représentation d’une pièce intitulée « Nous aurions pu être heureux toujours ensemble » dans le cadre de l’événement Art en Ville

54. Un contrat passé entre la ville et la SARL Croc’Aventure pour le montage, le démontage et l’animation du parcours aventure mobile Acro-forêt dans le cadre de la fête de la ville

55. Un contrat passé entre la ville et l’association BRASS TA ROQUETTE pour l’animation d’un spectacle en déambulation dans le cadre de la fête de la ville

56. Un contrat passé entre la ville et la SARL Ballon Express pour l’achat de 1000 ballons et 2 bouteilles d’Hélium dans le cadre de la fête de la ville

57. Un contrat passé entre la ville et l’association des Petits Débrouillard d’Ile-de-France pour l’animation d’ateliers scientifiques à destination des enfants de 6 à 14 ans sur différents quartiers de la ville

58. Un contrat passé entre la ville et la société EUROBACKLINE pour la livraison et la location d’instruments dans le cadre de l’événement Place aux jeunes talents

59. Un contrat passé entre la ville et la société ORFEOR pour un logiciel de gestion financière au profit du service des finances

60. Un contrat passé entre la ville et Madame Audrey TIMON pour l’animation d’un atelier couture dans le cadre des Estivales Kremlinoises

61. Une convention d’autorisation de tournage passée entre la ville et la société ARTE France Développement pour procéder à des prises de vues et enregistrements dans le cadre du tournage d’épisodes géopolitique « Le Dessous des Cartes »

62. Un contrat passé entre la ville et Madame Frédérique STIETEL pour la conception graphique des éléments de communication des journées portes ouvertes des ateliers d’artistes

63. Un contrat passé entre la ville et La société GARDEN SERVICE pour le désherbage mécanique des voiries

64. Une désignation de la SELARL HORUS AVOCATS représentée par maître Eric BINETEAU pour former un recours auprès du conseil d’Etat (décision n° 2017-011)

65. Un contrat passé entre la ville et l’association Voix et Spectacle pour l’organisation d’un concert de variété internationale dans le cadre des Estivales Kremlinoises66. Un contrat passé entre la ville et la société Khriss Event Production pour l’organisation d’un après-midi dansant au parc Pinel dans le cadre des Estivales Kremlinoises

67. Un contrat passé entre la ville et l’association Tukki Production pour l’organisation d’un concert du groupe TUKKIMAN dans le cadre des Estivales Kremlinoises

68. Un contrat passé entre la ville et la société POLYEQUIPEMENTS pour la location de barrières dans le cadre de la fête de la ville

69. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Olivier Jean Amaury LANDES pour une étude du potentiel de développement de l’art urbain dans la ville

70. Un contrat passé entre la ville et la société YOU TALKING TO ME pour la création, fabrication et pose de la signalétique à l’Hôtel-de-Ville

71. Un contrat passé entre la ville et l’association L’ENVOLEE pour la cession d’exploitation du spectacle intitulé « OPTICIRQUE » dans le cadre des Estivales Kremlinoises

72. Un contrat passé entre la ville et l’association TATOU PRODUCTIONS pour la sonorisation des concerts et des animations culturelles dans le cadre des Estivales Kremlinoises

73. Un contrat passé entre la ville et Madame Mathilde DAMOUR pour une prestation de service graphique du guide « Mon enfant à l’école »

74. Un contrat passé entre la ville et Madame Mathilde DAMOUR pour une prestation de service graphique pour l’actualisation de la newsletter Bruits de saisons

75. Une convention passée entre la ville et l’association CLCV UL KB pour la mise à disposition à titre régulier du bureau B de la Maison de la Citoyenneté et de la Vie Associative

76. Une convention passée entre la ville et l’association Voix et Spectacle pour l’utilisation des locaux de l’espace André Maigné

77. Une convention passée entre la ville et l’association To mix or not pour l’utilisation des locaux de l’espace André Maigné

78. Une convention passée entre la ville et l’association To mix or not pour l’utilisation des locaux de la salle Carnot

79. Une convention passée entre la ville et le SIDEVAR pour l’organisation d’un séjour vacances au profit de l’espace jeunesse

80. Un contrat passé entre la ville et la société ART IMAGES pour un reportage photographie lors de la fête de la ville

81. Un contrat passé entre la ville et la société MY TAPIS pour l’entretien des tapis sur différents sites

82. Un avenant au contrat passé entre la ville et Monsieur Alexandre LEANERS BONNEMAISON pour l’organisation d’un atelier photographique à la maison de la jeunesse

83. Un contrat passé entre la ville et la société ABRIFETE pour la livraison et l’installation de barnums dans le cadre de la fête de la ville

84. Un contrat passé entre la ville et l’agence DARDEL et Associés Conseils pour la conception et la réalisation d’un guide pratique sur la ville au profit des nouvelles entreprises et de leurs salariés

85. Un contrat passé entre la ville et Madame Marie ORTIGOSA pour l’animation d’un atelier d’initiation à la sophrologie dans le cadre des Estivales Kremlinoises

86. Un contrat passé entre la ville et la société EUROBACKLINE pour la sonorisation de spectacles et d’animations dans le cadre des Estivales Kremlinoises

87. Un contrat passé entre la ville et Madame Myriam BOUGHANEM pour la mise en place de la régie technique et la coordination de la soirée « Place aux jeunes talents »

88. Un contrat passé entre la ville et la société EUROBACKLINE pour la location de matériel et la mise à disposition de personnel dans le cadre de la fête de la ville