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Déliberation - Liste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormes.
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Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
17
SEPTEMBRE
2024
N°
Objet
Décision
56
Fonds
de
concours
pour
la construction
de
la
Acceptée
à l’unanimité
Maison
d’Assistantes
Maternelles
57
Construction
de
la Maison
d’Assistantes
Acceptée
à l'unanimité
Maternelles
: lot 3
Gros
Œuvres
sous-traitance
n°3
58
Construction
de
la Maison
d’Assistantes
Acceptée
à l’unanimité
Maternelles
: renonciation
à l’option
TVA
59
|
Rapport
d'activités
2024
de
la Communauté
de
Acceptée
à l’unanimité
communes
de
l’Huisne
sarthoise
60
Travaux
de
voirie
communale
n°221
dit Chemin
| Acceptée
à l’unanimité
de
Rangé
61
Renforcement
d’une
berge
du
Valmer
à la lagune
| Acceptée
à l’unanimité
d’assainissement
62
Fourniture
et pose
de
grilles
à la lagune
Acceptée
à l’unanimité
d’assainissement
Fait
à
Cormes,
Le
23
septembre
2024
Le
Maire,
Didier TORCHÉ
2024/