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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormes.
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Thèmes du document : Logement, Éducation, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
20
JUIN
2024
N°
Objet
Décision
44
Construction
d’une
Maison
d’ Assistantes
Acceptée
à l’unanimité
Maternelles
— lot 3
Gros
Œuvres
— avenant
n°1
45
Construction
d’une
Maison
d’ Assistantes
Acceptée
à l’unanimité
Maternelles
— lot n°3
Gros
Œuvres
— déclarations
de
sous-traitances
46
Utilisation
de
la salle
polyvalente
par
Groupama
| Acceptée
à l’unanimité
pour
une
démonstration
du
VSF
Cyclisme
47
Cimetière
— modification
du
règlement
Acceptée
à la majorité
48
Recours
au
contrat
d'apprentissage
Acceptée
à l’unanimité
49
|
Décision
modificative
n°1
— budget
principal
Acceptée
à l’unanimité
50
Décision
modificative
n°2
— budget
principal
Acceptée
à l’unanimité
Fait
à Cormes,
Le
24
juin
2024
Le
Maire,
Didier
TORCHÉ
2024/