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MILHAUD

Installation de nouveaux conseillers municipaux

du CONSEIL MUNICIPAL

du 14 NOVEMBRE 2022 à 18h30

ORDRE du JOUR

TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR

Mandat spécial : Congrès des maires de France du 22 au 24

dispositions de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le Mre de Mil

°1 Madame METRAZ-BRUNAND Elisabeth N novembre 2022

Modification exceptionnelle en 2022 de l'avance à consentir au N°2 lrégisseur de la régie de recettes et d'avances « fêtes et | Madame METRAZ-BRUNAND Elisabeth cérémonies »

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