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Compte-Rendu - cr habitants 2020 05 25
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Sainte-Foy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr habitants 2020 05 25)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Compte rendu de la Réunion de conseil du lundi 25 mai 2020
Présents : MM. CHANDELIER, LEVILLAIN, Mmes FOURNIER, MABIRE, MM. DUVAL, MOREL, VIVIER,
LLANES, BRISSOT, MME VAQUE, M. MARION, Mme CARLES, MM. OUDIN, LALLIER, Mme BOURDON.
Secrétaire de séance : Mme BOURDON.
1/ LECTURE DES RESULTATS / INSTALLATION DU CONSEIL :
M. MOREL doyen d’âge a donné lecture des résultats de l’élection municipale du 15 mars 2020 : Ont été
élus au premier tour du scrutin: MM. CHANDELIER, LEVILLAIN, Mmes FOURNIER, MABIRE, MM.
DUVAL, MOREL, VIVIER, LLANES, BRISSOT, MME VAQUE, M. MARION, Mme CARLES, MM. OUDIN,
LALLIER, Mme BOURDON.
2/ ELECTION DU MAIRE
Sous la présidence du doyen d’âge M. MOREL :
L’appel des membres du conseil a été effectué.
Mme BOURDON a été désignée secrétaire de séance, M MARION assesseur.
M MOREL a procédé à l’élection du maire et demandé s’il y avait un candidat.
M CHANDELIER a été élu avec 15 voix.
Le maire élu a repris la présidence en remerciant les conseillers municipaux.
3/ DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS :
Le maire a proposé d’élire 3 adjoints pour les raisons suivantes et avec ces missions :
- Population qui augmente
- Projets à venir importants
- Augmentation du nombre d’agents.
Il a décrit les missions des adjoints avec la gestion du cantonnier, suppléance communauté de communes, délégué SDE, éclairage public, gestion garderie et cantine, marché et gestion protection incendie, gestion de la salle communale, des commandes entretien et matériels divers, fêtes et cérémonies et école.
Il a précisé qu’il devrait y avait un tronc commun aux adjoints et maire, celui de la permanence en mairie et qu’il souhaitait organiser des réunions de préparation maire/adjoints.
Il a été décidé d’élire 3 adjoints (par 14 voix et 1 voix en faveur de 2 adjoints).
4/ ELECTION DES ADJOINTS :
Le maire a fait appel à candidature pour le poste de 1er adjoint :
M. LEVILLAIN a été élu par 15 voix et a été élu 1er adjoint.
Le maire a fait appel à candidature pour le poste de 2ème adjoint :
Mme FOURNIER a été élue par 14 voix et 1 blanc et a été élue 2ème adjointe.
Le maire a fait appel à candidature pour le poste de 3ème adjoint :
Mme MABIRE a été élue par 14 voix et 1 blanc et a été nommée 3ème adjointe. 5/ INDEMNITES DES ELUS
Le maire a précisé que le Président de la République a proposé une augmentation de 30 % des indemnités élus pour les communes de + 500 habitants soit 40,3 % de l’indice brut 1027 et 10,7 % de l’IB 1027 pour les adjoints.
Le maire a précisé qu’à titre personnel il ne souhaite pas prendre cette augmentation et propose donc de conserver 76.92% de l’indemnité proposée, cela étant équivalant aux indemnités perçues sur le mandat 2014-2020. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a accepté à l’unanimité cette proposition.
Le maire a demandé aux adjoints élus ce qu’ils souhaitaient faire et il a été décidé, pour les adjoints, de ne pas prendre l’augmentation et donc de percevoir 77.10% des indemnités. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a accepté à l’unanimité cette proposition.
Ces indemnités prennent effet au 25 mai 2020.
6/ DELEGATIONS AU MAIRE
Le conseil municipal a délégué au Maire, à l’unanimité, le pouvoir de prendre toute décision sur certaines compétences exercées par le conseil municipal.
7/ COMMISSIONS COMMUNALES ET DELEGUES AUX SYNDICATS :
Le maire a proposé de créer les commissions :
- Commission FINANCES : Gaétan BRISSOT, Christophe LEVILLAIN, Céline BOURDON, Hélène
CARLES, Jean-Pierre MOREL.
- Commission VOIRIE DEFENSE INCENDIE : Alexandre LALLIER Magali, FOURNIER Hervé, LLANES
Gaëtan BRISSOT, Nicolas DUVAL.
- Commission BATIMENTS CIMETIERES : David OUDIN, Isabelle MABIRE, Christophe LEVILLAIN,
Jean-Pierre MOREL, Nathalie VAQUE
- Commission MILIEU ASSOCIATIF ACTION SOCIALE ET JEUNESSE ET SPORT : David OUDIN,
Isabelle MABIRE, Magali FOURNIER, Céline BOURDON, Hélène CARLES.
- Commission ECOLE : Titulaire Isabelle MABIRE Suppléante Céline BOURDON
- Commission APPEL D’OFFRE : titulaires Jean-François MARION, Jean-Pierre MOREL, Christophe
LEVILLAIN Suppléants Alain VIVIER, Alexandre LALLIER, Hervé LLANES
- Commission COMMUNICATION : Gaétan BRISSOT, Céline BOURDON, Jean-François MARION.
- Commission URBANISME : Alexandre LALLIER, Magali FOURNIER, Hervé LLANES, Nicolas Duval,
Christophe LEVILLAIN
- Commission DEVELOPPEMENT DURABLE : Magali FOURNIER, Gaétan BRISSOT, Hélène
CARLES, Jean-Pierre MOREL, Jean-François MARION
Les conseillers suivants ont été élus pour représenter la commune dans ces divers syndicats :
- Syndicat d’électrification : Titulaire Christophe LEVILLAIN et suppléant David CHANDELIER
- CLECT Communauté de communes : Titulaire David CHANDELIER et suppléant Christophe
LEVILLAIN.
8/ INFORMATIONS DIVERSES
Le maire a fixé la date de la prochaine réunion de conseil en accord avec les membres du conseil
municipal au Mardi 16 juin 2020 à 20h.30.
Le maire, à la demande du conseil, a fait un point sur l’arrivée de la fibre optique sur notre commune.