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Déliberation - 03 deliberation 27mars2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Julien-de-Chédon.
Lien du pdf (Déliberation - 03 deliberation 27mars2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 mars 2026
Date de convocation : 23 mars 2026
Présents : Mmes MM. Fabrice Raymond, Barbara Vérité, Vincent Houry, Kélia Mercier, Jean-Claude Hénault, Caroline Prallet, Eric Girard, Nadine Guétault, Laurent Benoist, Aurore Boisgard, Thomas Brossier, Nathalie Chevreau, Gérard Huguet, Frédérique Germon et Jean-Louis Gautier
M. Jean-Claude Hénault a été élu secrétaire.
NUMÉRO OBJET DÉCISION DU CONSEIL
07_2026 Délégations du conseil municipal au maire Approuvée à l’unanimité
08_2026 Délégation de compétence pour l’ouverture d’un compte à terme Approuvée à l’unanimité
09_2026 Indemnités de fonctions des élus Approuvée à la majorité
10_2026 Commissions communales : désignations des membres Approuvée à l’unanimité
11_2026 Commission d’appel d’offres Approuvée à l’unanimité
12_2026 Délégués du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire Angé – Saint-Julien-de-Chédon (SIVOS) Approuvée à l’unanimité
13_2026 Délégués du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable Val de Cher (SIAEP) Approuvée à l’unanimité
14_2026 Délégués du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de l'Agglomération de Montrichard (SIAAM) Approuvée à l’unanimité
15_2026 Délégués du Syndicat Intercommunal de Distribution d'Electricité de Loir-et-Cher (SIDELC) Approuvée à l’unanimité
16_2026 Délégués du Syndicat Mixte du Pays de la vallée du Cher et du Romorantinais Approuvée à l’unanimité
17_2026 Désignation du représentant à l’Agence Technique Départementale Approuvée à l’unanimité
18_2026 COS : désignation des délégués Approuvée à l’unanimité
19_2026 CNAS : désignation des délégués Approuvée à l’unanimité
20_2026 Compte financier unique 2025 : budget principal Approuvée à la majorité
21_2026 Affectation du résultat 2025 : budget principal Approuvée à l’unanimité
Affiché le 03 avril 2026.
COMMUNE de SAINT JULIEN DE CHÉDON