Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2011 12 15 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 06 30 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2011 11 04 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2011 06 27 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2011 09 26 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 05 26 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2012 05 30 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2011 02 28 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2013 05 27 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2011 03 28 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2011 05 30 cr conseil municipal
Document publié le Mercredi 1 juin 2011 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2011 05 30 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1
Le 1er juin 2011
Bureau du
Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2011
COMPTE-RENDU
DOSSIERS EN EXERGUE DECISIONS
DIRECTION GENERALE
Rapporteur : Frédéric BEATSE
Rapport relatif à la tarification des services publics locaux – Principe de solidarité – Présentation des orientations.
Prend Acte
AUTRES DOSSIERS DECISIONS
CULTURE
Rapporteur : Monique RAMOGNINO
35°) Mission développement durable - Adhésion à l'agenda 21 de la culture de Barcelone de 2004 - Approbation de la charte d'engagement de l'agenda 21 des cultures du territoire angevin. (DEL-2011-238)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
SPORTS ET LOISIRS
Rapporteur : Michel HOUDBINE
1°) Angers Noyant Handball Club – Attribution d’une subvention de
fonctionnement :
- soit 592 000 € en cas de maintien en 2ème division,
- soit 542 000 € en cas de nouveau positionnement en Nationale 1.
- Saison 2011-2012 - Contrat pluriannuel d'objectifs - Approbation.
(DEL-2011-204)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 2
2°) Etoile d'Or Saint Léonard Angers – Attribution d’une subvention de
fonctionnement de 65 000 € soit :
- 25 000 € pour le fonctionnement de la vie associative du Club,
- une aide complémentaire de 40 000 €
- Saison 2011-2012 - Contrat pluriannuel d'objectifs - Approbation.
(DEL-2011-205)
ADOPTE A
LA MAJORITE
(- 14 opposition)
3°) Union Féminine Angers Basket 49 – Attribution de subvention de
fonctionnement :
- soit 160 000 € en cas de descente de l’équipe 1ère en Nationale 1,
- soit 180 000 € en cas de maintien de l’équipe en ligue 2
- Saison 2011-2012 - Contrat pluriannuel d'objectifs - Approbation.
(DEL-2011-206)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
4°) Angers Basket Club 49 et Anjou Basket Club – Attribution d’une subvention de fonctionnement :
- 530 000 € à Angers Basket Club,
- 95 500 € à Anjou Basket Club
- Saison 2011-2012 - Contrat pluriannuel d'objectifs - Approbation.
(DEL-2011-207)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
5°) Vaillante d'Angers Tennis de Table – Attribution d’une subvention de
fonctionnement de 160 000 € dont 10 000 € en vue de développer les animations en direction du handicap et d’une aide exceptionnelle de 5 000 € au titre de la participation de l’equipe 1 à la Ligue des Champions - Saison 2011-2012 - Contrat pluriannuel d'objectifs - Approbation. (DEL-2011-208)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
6°) Associations sportives amateurs - Attribution de subventions d'intervention d’un montant total de 31 340 €, réparties ainsi :
- 20 000 € (Acompte) à Angers Terre d’Athlétisme,
- 1 500 € au District de Maine et Loire Football,
- 500 € à l’U.N.S.S,
- 1 500 € au Comité du Sport Entreprise,
- 1 650 € à la Vaillante Angers Tennis de Table,
- 1 400 € au SCO Athlétisme,
- 280 € au Comité Départemental de Volley ball,
- 800 € à l’association A2 Habitat Jeunes,
- 1 500 € à Angers Club de Plongée Corporatif,
- 710 € au Club Alpin Français,
- 1 500 € à l’Office Municipal des Sports.
(DEL-2011-209)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
7°) Dispositif d'accès aux piscines, à la patinoire et Dimanche en Baskets –
Approbation de l’avenant à la convention de partenariat avec l'Inter CE DACC, afin de prolonger la formule d’abonnement de 20 unités jusqu’au 31 décembre 2011. (DEL-2011-210)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
8°) "Tout Angers Bouge" - 29 mai 2011 – Approbation des conventions de
partenariat entre la Ville d'Angers, Groupama Loire Bretagne et l'association Angers Terre d'Athlétisme. (DEL-2011-211)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
9°) Organisation du Raid "Angers Maine Aventure" - 7 juillet 2011 – Approbation des conventions avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Maine et Loire (S.D.I.S.) et le Centre des Monuments Nationaux.
(DEL-2011-212)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 3
TRANSPORTS / MOBILITE
Rapporteur : Bernadette CAILLARD-HUMEAU
10°) Vélocité - Fourniture de vélos - Appel d'offres ouvert – Autorisation de signature du marché pour la fourniture de vélos classique avec l’entreprise Intercycles et relance en marché négocié, du lot 1. (DEL-2011-213)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
11°) Vélocité – Approbation de la convention avec l'association Saint Yves pour la mise à disposition de vélos etudiants - Attribution d’une subvention à hauteur de 2 000 €. (DEL-2011-214)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
VOIRIE
Rapporteur : Bernadette CAILLARD-HUMEAU
12°) Mise en enclos des parcs de stationnement de la place Larrey et de la place de la Poissonnerie - Marché passé avec la Société Designa France – Approbation de l’avenant n° 1 pour un montant de 30 617,60 € TTC. (DEL-2011-215)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
13°) Installation et exploitation d'un réseau de panneaux d'affichage numérique - Marché à bons de commande passé après appel d'offres ouvert – Approbation du lancement de la procédure et autorisation de signature. (DEL-2011-216)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
14°) Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore - Marché à bons de commande passé par appel d'offres ouvert – Approbation du lancement de la procédure et autorisation de signature. (DEL-2011-217)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
15°) Fourniture de matériel de signalisation permanente et temporaire - Lot 4 : signalisation lumineuse temporaire – Approbation de l’avenant n° 1 au marché passé avec la Société Lacroix. (DEL-2011-218)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
16°) Acquisition de véhicules légers et utilitaires - Accord cadre - Lot 2 : véhicules break et fourgonnettes – Acceptation de la remise de pénalités pour un montant de 2 075,79 €. (DEL-2011-219)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
17°) Quartier Belle-Beille - Aménagement de l'allée Képler – Approbation de la convention avec l'Université d'Angers. (DEL-2011-220)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
18°) Quartier Doutre/Saint-Jacques - Boulevard Albert Camus – Prononciation du déclassement partiel. (DEL-2011-221)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
19°) Quartier Roseraie - Place du Maréchal Juin – Prononciation du déclassement partiel. (DEL-2011-222)
ADOPTE A
LA MAJORITE
(-14 oppositions)
20°) Quartier Centre-ville/La Fayette - Passage d'un fourreau pour fibre optique à la Cité Administrative – Approbation de la convention d'occupation précaire entre la Ville d'Angers, l'Etat (Direction Départementale des Finances Publiques - DDFP). (DEL-2011-223)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
21°) Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère et quartier Justices/Madeleine/Saint- Léonard - Dénomination de voies – Approbation des rectificatifs d'appellation des rues Anne, Comte de Tourville - Robert Surcouf et Haute de Beaumanoir. (DEL-2011-224)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
22°) Quartier des Hauts de Saint-Aubin - Quartier Centre-ville et Quartier
Doutre/Saint Jacques – Approbation de ces nouvelles dénomination de voies - Création de nouvelles voies et prolongation de voies. (DEL-2011-225)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 4
23°) Commerce - Occupation du domaine public - Braderie – Modification du tarif d'occupation du domaine public pour 2011 et fixation à 37 € pour l’ensemble des commerçants. (DEL-2011-226)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
COMMERCE
Rapporteur : Jacques MOTTEAU
24°) Organisation de la Braderie 2011 - Groupement d'Entente du Commerce de Maine et Loire – Approbation de la convention de partenariat – Versement d’une subvention exceptionnelle de 30 000 €. (DEL-2011-227)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
25°) Organisation et animation du marché de Noël - Approbation de la convention de Délégation de Service Public avec la SARL 2A organisation – Approbation des tarifs – Versement à la SARL 2A organisation, la somme de 35 043 € pour la prise en charge des contraintes spécifiques de service public pour l’année du marché de noël 2011. (DEL-2011-228)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
26°) Edition 2011 du salon du chocolat - Association Show Com – Attribution d’une subvention exceptionnelle de 2 000 € à l’association Show Com.
(DEL-2011-229)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
27°) Première édition de la convention du tatouage - Angers Tattoo Show -
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 000 € à l'association Yoyo Tatouage. (DEL-2011-230)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
(-1 abstention)
TOURISME
Rapporteur : Jacques MOTTEAU
28°) Classement de la Ville en commune touristique - Dépôt d'une demande. (DEL-2011-231)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
(-14 abstentions)
CULTURE
Rapporteur : Monique RAMOGNINO
29°) Syndicat Mixte Angers Nantes Opéra - Représentation de la Ville d'Angers et annulation de la délibération Del-2009-765 du 30 novembre 2009 portant
adhésion de la Région des Pays de la Loire et désignation d’un délégué supplémentaire de la Ville d’Angers – Approbation de la nouvelle composition du Comité syndical :
Membres titulaires :
- Monique Ramognino, Rachel Oron, Michel Houdbine, Marianne Prodhomme, Sophie Briand-Boucher, Caroline Fel.
Membres suppléants :
- Renée Solé, Solange Thomazeau, Beaudouin Aubret, Anne Lebeugle,
Mamadou sylla, Emmanuel Capus.
(DEL-2011-232)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 5
30°) Bibliothèque municipale – Approbation du projet de Résidence d'auteurs à Angers et des conventions à venir – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC). (DEL-2011-233)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
31°) Bibliothèque municipale – Approbation d’acquisition de livres rares - Demande de subvention au Fonds Régional d'Acquisition des Bibliothèques (FRAB). (DEL-2011-234)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
32°) Accroche-Coeurs 2011 - Lancement de la procédure d'appel à mécénat et autorisation de signature des conventions. (DEL-2011-235)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
33°) Pôle supérieur d'enseignement artistique spectacle vivant Bretagne-Pays-de-la- Loire – Approbation de la création d'un Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) - Approbation des statuts – Désignation de Mamadou Sylla, titulaire, et de Monique Ramognino, suppléante, au sein du Conseil d’administration.(DEL-2011-236)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
34°) Fonds d'intervention culturel - Attribution de subventions aux associations pour un montantde 19 800 € répartis ainsi :
- 4 500 € à l’association Enjeu,
- 2 000 € à l’association Personae,
- 2 000 € à l’association Ergatica,
- 500 € à l’association « Les petits chanteurs de la Cité »,
- 2 000 € à l’association Lez’arts vers,
- 500 € à l’association « l’Aptira »,
- 2 000 € à l’association Parole déliée – Théâtre du Champs de batailles,
- 1 000 € à l’association Anama – Madagascar et l’ONG Bel Avenir
- 1 300 € à l’association A.M.J.A soit :
- 4 000 € pour Tremplin de la chanson française
- 1 300 € pour le Festival Bouche à Oreille.
(DEL-2011-237)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
(-1 élu qui ne prend
pas part au vote)
DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Gilles MAHE
36°) Parc de l'Ecole Supérieure d'Agriculture d'Angers (ESA) - Organisation de Festiv'ESA - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 300 € à l'association Festiv'ESA. (DEL-2011-239)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
ENVIRONNEMENT/CADRE DE VIE
Rapporteur : Gilles MAHE
37°) Quartier du Lac de Maine - Arrachage de la Jussie sur les bords du Lac de Maine - Demande de subvention auprès du Département de Maine et Loire.
(DEL-2011-240)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
PARCS ET JARDINS
Rapporteur : Gilles MAHE
38°) Gestion de la collection d'hydrangea – Approbation de la convention avec Agrocampus Ouest et le GEVES et autorisation de signature. (DEL-2011-241) ADOPTE A
L’UNANIMITE 6
39°) Surveillance Biologique du Territoire - Adhésion au réseau
d'épidémiosurveillance dans le domaine du végétal – Approbation de la
convention avec la Chambre d'Agriculture des Pays de la Loire et la DRAAF des Pays de la Loire. (DEL-2011-242)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
URBANISME
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
40°) Ravalement des façades d'immeubles - Aide de la Ville - Hors Périmètre - Attribution d’une subvention de 611 €. (DEL-2011-243)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
41°) Habitat - Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession aidée à la propriété - Prêt à Taux Zéro Plus – Attribution d’aides municipales
complémentaires d'un montant total de 11 100 €. (DEL-2011-244)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
42°) Habitat et Rénovation Urbaine - Accession sociale à la propriété – Approbation de la convention de partenariat entre la Ville d'Angers, Angers Loire Métropole et la Société PROCIVIS CIPA-CIV. (DEL-2011-245)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
URBANISME – ACQUISITIONS
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
43°) Quartier Centre Ville/Lafayette - Local commercial 57 rue de Létanduère - Acquisition auprès de Monsieur et Madame Bouvet pour un montant de 35 000 € (soit 36 000 € au total pour tenir compte des frais d’acte). (DEL-2011-246)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
44°) Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Immeuble 37 rue Boreau - Acquisition d'un appartement auprès de Monsieur Watier pour un montant de 100 000 € (soit 115 000 € au total pour tenir compte des frais d’acte). (DEL-2011-247)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
45°) Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - Immeuble 33 rue Boreau - Acquisition de deux appartements auprès de Madame Touzard d’un montant de 90 000 €(soit 91 000 € au total pour tenir compte des frais d’acte). (DEL-2011-248)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
46°) Quartier Justices/Madeleine /St Léonard - Ensemble immobilier 121 rue de la Madeleine - Acquisition auprès de l'Association des Oeuvres Paroissiales de la Madeleine pour un montant de 350 000 € (soit 355 000 € au total pour tenir compte des frais d’acte). (DEL-2011-249)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
URBANISME – AMENAGEMENT
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
47°) Quartier des Hauts de Saint Aubin - Renouvellement urbain de la cité Verneau – Autorisation de l’ouverture de la concertation préalable. (DEL-2011-250)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 7
AIDE A LA CONSTRUCTION
Rapporteur : André DESPAGNET
48°) Quartier Lac de Maine - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Logi- Ouest - Réalisation de 56 logements - Résidence "L'Orée du Bois" - Avenue du grésillé - Emprunt global de 4 514 848 € - Garantie de la Ville. (DEL-2011-251)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
49°) Mutualité Française Anjou Mayenne - Construction d'une crèche de 72 places - Emprunt de 2 100 000 € - Modification de la garantie. (DEL-2011-252)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
FINANCES
Rapporteur : André DESPAGNET
50°) Exercice 2011 – Approbation de la décision Modificative n°1 - Budget Principal. (DEL-2011-253)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
BATIMENTS - BATIMENTS COMMUNAUX
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
51°) Sports et Loisirs - Réfection des installations de la Piscine Monplaisir –
Approbation des avenants au marché de travaux pour les lots 2, 4,5,7,8,10 et11 pour un montant de 1 411,36 € TTC. (DEL-2011-254)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
52°) Education Enfance - Extension et restructuration du site de l'école maternelle Larévellière – Approbation de l’avenant au marché de travaux avec le
groupement d’Entreprise dont le mandatiare est SOGEA Atlantique pour un montant de 20 679,06 € TTC. (DEL-2011-255)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
53°) Approbation des avenants de transfert des marchés passés avec la SARL ETS SEICAP. (DEL-2011-256)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
54°) Maintenance et entretien des installations thermiques de la Ville d'Angers et Angers Loire Métropole - Lancement de la procédure et autorisation de signature des marchés. (DEL-2011-257)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
55°) Quartier Roseraie - Chauffage urbain de la Roseraie - Passage en basse pression des sous-stations et réseaux - Marché de travaux – Approbation de l’avenant n°1 pour un montant de 127 282,81 € TTC. (DEL-2011-258)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
56°) Quartier Roseraie - Chauffage urbain de la Roseraie - Passage au gaz et en basse pression de la Chaufferie d'appoint-secours - Marché de maîtrise d'oeuvre – Approbation de l’avenant n°2 avec B2 Ingénierie pour un montant de
60 668,29 € TTC. (DEL-2011-259)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
57°) Quartier Madeleine / Saint Léonard / Justices - Eglise Saint Léonard -
Restauration des façades et des couvertures – Approbation de l’avenant au marché de travaux avec la Société Bonnel pour un montant de 8 818,54 € TTC. (DEL-2011-260)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 8
58°) Nouveau Centre de Congrès - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Mission de programmation – Approbation de l’avenant au marché passé avec le cabinet Pro Développement pour un montant de 9 926,80 € TTC. (DEL-2011-261)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
59°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers – Approbation - Liste de matériels à soumettre à la vente. (DEL-2011-262)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
60°) Achats - Marché d'achat et d'impression de vêtements, de sacs, de chaussures et d'articles de sport - Lot 01 et lot 03 passés avec Franc Sport Création - Avenant de transfert - Autorisation de signature. (DEL-2011-263)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
61°) Communication et Relations Internes - Approbation du recrutement d'un
contractuel pour l’emploi de chargé de communication Intranet. (DEL-2011-264) ADOPTE A
L’UNANIMITE
62°) Accueil de stagiaires de l'enseignement supérieur - Évolution des conditions et modalités d'indemnisation – Approbation d’une gratification aux étudiants
accueillis en stage. (DEL-2011-265)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
63°) Transposition des ratios promus-promouvables concernant les avancements de grade des cadres d'emplois de catégorie B pour les années 2011 et 2012.
(DEL-2011-266)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
DIRECTION GENERALE
Rapporteur : Jean-Claude ANTONINI
64°) Distribution des supports d'information de la Ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole - Autorisation de signature. (DEL-2011-267)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
ACTION INTERNATIONALE - EUROPE ET INTERNATIONAL
Rapporteur : Olivia TAMBOU
65°) Déplacement de groupes scolaires et action à l'International – Approbation du versement de subventions pour un montant total de 4 870 € soit :
- 150 € au collège Rabelais,
- 500 € au collège La Madeleine,
- 450 € au collège Debussy,
- 150 € au collège David d’Angers,
- 1 270 € au collège Saint Augustin,
- 1 160 € au collège Chevrollier,
- 150 € au lycée Jeanne d’Arc,
- 220 € au lycée Saint Agnès,
- 420 € au lycée Saint Martin,
- 400 € à l’association Los Percutos.
(DEL-2011-268)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 9
66°) Festivités de la Maïwoche à Osnabrück - Programme sur l'insertion des jeunes - Prise en charge financière des frais de déplacement pour un montant estimé à 700 €. (DEL-2011-269)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Frédéric BEATSE
67°) Centre de Ressources Audiovisuelles - Marché d'acquisition de matériels
audiovisuels - Lot 05 et Lot 07 passés avec la société OMS - Avenant de transfert - Autorisation de signature. (DEL-2011-270)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
68°) Emploi aidé (Contrat d'Accompagnement à l'Emploi - CAE) - Soutien à la création d'emplois dans le secteur associatif - Attribution de subvention d’un montant de 1 000 € à l'association Notre Dame des Champs Voile Angers
(DEL-2011-271)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
69°) Maisons de quartier - Renouvellement des agréments des structures associatives au titre de centres sociaux ou de projet d'animation locale – Approbation des contrats avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Anjou et les associations gestionnaires d’équipement de quartier. (DEL-2011-272)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
70°) Association des Jeunes de la Roseraie - Attribution d'une subvention
complémentaire d’un montant de 4 652 €. (DEL-2011-273)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
71°) Maison Pour Tous Monplaisir - Association des Habitants du quartier Saint Serge - Interassociation du Lac de Maine - Centre Jacques Tati - Attribution de subventions exceptionnelles d’un montant de 12 100 € soit :
- 3 500 € à l’association Maison Pour Tous Monplaisir,
- 2 100 € à l’association des Habitants du quartier Saint-Serge,
- 4 500 € à l’Interassociation du Lac de Maine,
- 2 000 € au Centre Jacques Tati.
(DEL-2011-274)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
72°) Gestion des locaux communs au Hanipet - Entretien - Attribution de subvention de 2 000 € à l'Interassociation du Lac de Maine. (DEL-2011-275)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
ANGERS PROXIMITE
Rapporteur : Frédéric BEATSE
73°) Attribution de subventions pour deux projets d’un montant total de 34 046 € soit :
- 6 000 € pour ''Animation de proximité été 2011 îlot Savary / Giran'',
- 28 046 € pour ''Chantiers Petits boulots ''.
(DEL-2011-276)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
(-1 élu qui ne prend
pas part au vote)
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Rose-Marie VERON
74°) Comité départemental de Maine-et-Loire des Secouristes Français de la Croix Blanche - Formations aux gestes de premiers secours - Attribution d'une
subvention exceptionnelle de 1 000 €.(DEL-2011-277)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 10
CITOYENNETE
Rapporteur : Silvia CAMARA-TOMBINI
75°) Attribution d'une subvention de 1 380 € au collectif de la Commémoration de l'Abolition de l'Esclavage et de la Traite Négrière (CCAETN). (DEL-2011-278) ADOPTE A
L’UNANIMITE
JEUNESSE
Rapporteur : Silvia CAMARA-TOMBINI
76°) Opération Ville Vie Vacances - Attribution de subventions aux associations d’un montant total de 47 200 €. (DEL-2011-279)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
77°) Fonds d'Aide aux Projets de Jeunes - Jury du 19 avril 2011 - Attribution de subventions exceptionnelles de 2 900 € pour 5 projets :
- 600 € pour l’association Dusty Blues,
- 300 € pour Luzia Poulain,
- 500 € pour l’association Bamako.com,
- 1 000 € pour l’association ABCDE,
- 500 € pour l’ACEPA.
(DEL-2011-280)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
78°) Association Unis-Cité - Attribution de deux subventions exceptionnelles d’un montant total de 13 000 € soit :
- 6 500 € pour « Movondo »,
- 6 500 € pour l’équipe de 8 jeunes.
(DEL-2011-281)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
79°) Accueil de jeunes en service civique - Demande d'autorisation auprès de l'Etat. (DEL-2011-282)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
EDUCATION ENFANCE - PETITE ENFANCE
Rapporteur : Luc BELOT
80°) Halte garderie La Coccinelle - Réfection – Approbation d’une convention portant attribution d'une aide à l'investissement à la Mutualité Française Anjou Mayenne d’un montant total de 28 788 €. (DEL-2011-283)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
81°) Relais Assistantes Maternelles - Convention de financement pour la prestation de service avec la CAF – Approbation de l’avenant n° 1. (DEL-2011-284)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
EDUCATION ENFANCE – ANIMATION
Rapporteur : Luc BELOT
82°) Projet Educatif Local - Soutien aux associations - Attributions de subventions pour un montant total de 71 345 € et approbation des conventions d’attribution de subvention à venir soit :
- 12 100 € pour le soutien à la fonction parentale,
- 23 345 € pour le soutien à la maîtrise des langages (accompagnement à la scolarité)
- 35 900 € à la ville éducatrice (développement des actions de proximité)
(DEL-2011-285)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 11
EDUCATION ENFANCE – ENSEIGNEMENT
Rapporteur : Luc BELOT
83°) Enseignement privé du 1er degré - Ecoles maternelles et élémentaires privées - Contrat d'association - Répartition des crédits - Année scolaire 2010-2011. (DEL-2011-286)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS pris en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES