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Compte-Rendu - 2014 05 26 cr conseil municipal
Document publié le Mardi 27 mai 2014 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 05 26 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
1
Le 27 mai 2014
Service des
Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2014
COMPTE-RENDU
DOSSIERS DECISIONS
DIRECTION GENERALE - RELATIONS PUBLIQUES
Rapporteur : Christophe BECHU
1°) Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire – Approbation de la modification. (DEL-2014-244)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
2°) Commission Communale des Impôts Directs - Election des membres. (DEL-2014- 245)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
3°) Commission Consultative des Services Publics Locaux - Election des membres. (DEL-2014-246)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
4°) Commissions municipales - Composition. (DEL-2014-247) ADOPTE A
L’UNANIMITE
5°) Commission municipale avec les professionnels des Bars et Etablissements de Nuit - Election de représentants. (DEL-2014-248)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
6°) Commission Communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées du cadre bâti existant, de la voirie et des espaces publics. (DEL-2014-249)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
7°) Société Publique Locale Angers Agglomération (SPL2A) - Commission des Marchés du Centre des Congrès - Désignation de représentants. (DEL-2014-250) ADOPTE A
L’UNANIMITE
8°) Parc de Loisirs du Lac de Maine (PALM) - Désignation de représentants. (DEL- 2014-251)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
9°) 29ème Congrès National des Villes Marraines - Déplacement à PAU d'une délégation angevine – Approbation des remboursements de frais. (DEL-2014-252) ADOPTE A
L’UNANIMITE2
VIE ASSOCIATIVE - ACTION TERRITORIALE - CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - ANGERS PROXIMITE
Rapporteur : Michelle MOREAU
10°) Emplois associatifs – Approbation du renouvellement des aides pour un montant estimé à 88 100 € pour l'année 2014. (DEL-2014-253)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES (-1
ne prend pas
part au vote)
11°) Emplois Tremplin pour le territoire et Emplois de solidarité - Aide de la Ville d'Angers - Année 2014. (DEL-2014-254)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
12°) Association Action Catholique des Femmes - Soutien au fonctionnement de l'association - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 300 €. (DEL-2014- 255)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
13°) Association Salpinte sans frontière - Fête de quartier - Attribution d'une
subvention exceptionnelle de 2 440 € en complément de la subvention de
fonctionnement de 360 €. (DEL-2014-256)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
14°) Association Gens d'Hier et d'Aujourd'hui en Outre-Maine - Actions sur le quartier et publication du journal d'habitants - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1700 €. (DEL-2014-257)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
15°) Association pour la Promotion et l'Intégration dans la Région d'Angers (APTIRA) - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 28 000 € – Approbation de l’avenant n° 2. (DEL-2014-258)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
16°) Association Ludothèque Angevine - Soutien au fonctionnement - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 6 900 € – Approbation de l’avenant n°1. (DEL- 2014-259)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
17°) Fête de printemps 2014 – Approbation des avenants - Attribution des subventions à hauteur de 30 000 € aux associations suivantes :
- L’Archipel en partenariat avec Angers Centre
o le projet » Escale Danse » 12000 €
- Association des habitants du quartier du haut des Banchais
o le projet « Imaginarium » 3000 €
- Inter- association du lac de Maine
o le projet « Carnaval » 3000 €
- Maison de quartier le Trois Mats
o le projet "Des p'tits coins de paradis" 3000 €
- Centre Marcelle Menet
o le projet «Fête des voisins » 3000 €
ADOPTE A
L’UNANIMITE3
- Centre Jacques Tati
o le projet « Fête de l'été » 3000 €
- Maison pour tous de Monplaisir
o le projet « Fête de printemps » 3000 €
(DEL-2014-260)
18°) Au clair de la Zik - soirée musicale au Lac de Maine – Approbation de l’avenant - Attribution d’une subvention de 3 200 €. (DEL-2014-261)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
19°) Equipements salle de spectacle - Maison de quartier Quart'Ney – Approbation de l’avenant - Attribution d’une subvention de 1 700 €. (DEL-2014-262)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
20°) Association Unis Cité - Projet ''Jo' Va'' et ''Migrants'' – Attribution d'une
subvention de 3 400 € - Approbation de l'avenant. (DEL-2014-263)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
21°) Insertion Professionnelle - Projet de scène ouverte – Attribution de subventions à hauteur de 8 888 € - Approbation d'un avenant. (DEL-2014-264)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
EDUCATION ENFANCE - TEMPS DE L'ENFANT - PETITE ENFANCE
Rapporteur : Ahmed EL-BAHRI
22°) Projet Educatif Local - Manifestation ''Où il fait bon lire'' - Fédération des Oeuvres Laïques et Association Les Francas – Approbation de l’avenant portant attribution de subventions d’un montant total de 2 500 € réparti de la manière suivante :
- Fédération des Œuvres Laïques 1 250 €
- Association Les Francas 1 250 €
(DEL-2014-265)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
23°) Enseignement public du 1er degré - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques d'Angers – Approbation des conditions financières et modalités
d'inscriptions pour l'année scolaire 2014 / 2015. (DEL-2014-266)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
24°) Enseignement privé du 1er degré - Ecoles maternelles et élémentaires privées – Attribution d’une allocation de restauration scolaire de 0,69 € par repas - Contrat d'association – Approbation de la répartition des crédits - Année scolaire 2013 / 2014. (DEL-2014-267)
ADOPTE A
L’UNANIMIT
E DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
(-1 abstention)
25°) Enseignement secondaire et technique - Attribution de bourses communales au titre de l’année scolaire 2013 / 2014 pour un montant total de 34 800 €. (DEL- 2014-268)
ADOPTE A
L’UNANIMITE4
26°) Accueils de loisirs associatifs - Versement d'une participation d’un montant total de 6 377,13 € aux associations suivantes :
- Association des habitants des Banchais 830,22 €
- Inter Association Lac de Maine 327,25 €
- L’Archipel 247,41 €
- Centre Marcelle Menet 99,82 €
- Maison pour tous Monplaisir 1 794,14 €
- Alea – Trois Mats 645,04 €
- Maison de Quartier St Serge/St Michel 154,04 €
- Centre Jacques Tati 1 467,14 €
- Léo Lagrange 812,07 €
(DEL-2014-269)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
27°) Association Corporation des étudiants de Médecine d'Angers (CoMA) - Hôpital des Nounours - Edition 2014 - Organisation d'un jeu ''Hygiène de vie'' et
exposition photos - Attribution de subvention d’un montant de 300 €. (DEL-2014- 270)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
28°) Chèques plein air – Approbation de la reconduction de l’aide financière aux familles. (DEL-2014-271)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
29°) Rythmes scolaires - Année scolaire 2013 / 2014 - Organisation des activités périscolaires – Approbation de l’avenant à la convention de l'Association Bobo Planète - Attribution d’une subvention d’un montant de 897 €. (DEL-2014-272)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
30°) Trophées de robotique 2014 - Associations Les Francas et Planète Sciences Sarthe - Attribution de subventions d’un montant total de 6 100 € réparti de la manière suivante :
- Association Les Francas 4 700 €
- Planète Sciences Sarthe 1 400 €
- Approbation de la convention. (DEL-2014-273)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
Rapporteur : Caroline FEL
31°) Institution de Gestion Sociale des Armées (IGeSA) - Soutien financier au
fonctionnement de la crèche et halte-garderie ''La petite Compagnie'' –
Approbation de l’avenant à la convention portant sur une aide financière d’un montant de 42 815 € pour l'année 2014. (DEL-2014-274)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
32°) Association Angers Proxim' Services - Garde d'enfants à domicile - Approbation de l’avenant à la convention portant sur l’attribution de subvention d’un montant total de 81 000 € pour l'année 2014. (DEL-2014-275)
ADOPTE A
L’UNANIMITE5
33°) HandiCap' Anjou - Jardins d'enfants adaptés – Approbation de la convention portant sur l’attribution d’une subvention maximum de 67 850 € pour l'année 2014. (DEL-2014-276)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
CULTURE
Rapporteur : Alain FOUQUET
34°) Muséum des sciences naturelles - Programme d'inventaire des herbiers de la Région Pays de la Loire - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle Pays de la Loire. (DEL-2014-277)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
35°) Museum des sciences naturelles - Programme d'inventaire des herbiers de la région Pays de la Loire - Demande de subvention auprès de la Région Pays de la Loire. (DEL-2014-278)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
36°) Muséum des sciences naturelles - Projet d'étude et de révision des restes fauniques du site préhistorique de Roc-en-Pail - Demande de subvention auprès de la Région Pays de la Loire. (DEL-2014-279)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
37°) Muséum des sciences naturelles - Programme d'inventaire et d'informatisation des collections - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. (DEL-2014-280)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
38°) Conventions d'objectifs et de moyens avec des organismes culturels –
Approbation des avenants. (DEL-2014-281)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
39°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions sur projets d’un montant total de 32 750 € réparti de la manière suivante :
BMK ........................................................................................................ 800 € CROM .................................................................................................. 2 500 € Mixtur ..................................................................................................... 400 € La Mission Jeunesse – Aînés de Beaucouzé / Léo Lagrange ................. 500 € Jazz Maine ........................................................................................... 5 000 € Musique Caméléon ............................................................................... 2 500 € Les Mixtapes de l’apéro .......................................................................... 250 € Vigne en Ville Angers .......................................................................... 1 000 € Association pour les Journées de l’Antiquité dans la Région des Pays de la Loire (AJA) ............................................................................................. 800 € Cinélégendes......................................................................................... 1 000 € ImaJn’ère .............................................................................................. 2 000 € Société Octave Mirbeau........................................................................... 500 € Association Enjeu .................................................................................. 4500 € Association Chambres à airs.................................................................. 1000 € Association Dirty Frenchy .................................................................. 10 000 €
(DEL-2014-282)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
40°) Charte Culture et Solidarité - Saison 2013/2014 – Adoption des conventions avec l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Anjou Théâtre/Festival d'Anjou et le Centre Culturel de l'Ouest. (DEL-2014-283)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
41°) Etablissement Public de Coopération Culturelle Le Quai - Convention d'objectifs et de moyens – Approbation de l’avenant n° 9 portant sur le versement d’une subvention complémentaire d’un million d’euros. (DEL-2014-284)
ADOPTE A
L’UNANIMITE6
42°) Bibliothèque municipale - Dépôt Légal - Bibliothèque Nationale de France – Approbation de la convention d'application n°3 portant sur l’attribution d’une subvention de 125 500 € à la Ville d’Angers pour l’année 2014. (DEL-2014-285)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
43°) Bibliothèque municipale - Projet Passerelle – Approbation de la convention cadre avec les établissements scolaires fixant à 120 € la participation forfaitaire de chaque établissement participant. (DEL-2014-286)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
44°) Centre National de Danse Contemporaine d'Angers – Convention d'objectifs et de moyens – Approbation de l’avenant n° 10 (DEL-2014-287)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
SPORTS ET LOISIRS
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
45°) Association des Sports de Glisse d'Angers Hockey Elite "Les Ducs d'Angers" (A.S.G.A.) - Subventions - Approbation de l'avenant 2 portant sur l’attribution d’une aide complémentaire de 60 000 € - Approbation du nouveau contrat portant sur l’attribution d’une subvention de 600 000 €. (DEL-2014-288)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
46°) Fédération des Associations des Sports de Glace d'Angers - Subvention de fonctionnement 2014-2015 – Attribution d’une subvention de 30 000 € pour la saison 2014-2015 - Approbation de la convention. (DEL-2014-289)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
47°) Associations sportives amateurs – Attribution des subventions manifestations réparties de la manière suivante :
- 3 000 € à l’Union Féminine Angers Basket 49, pour le tournoi
international de basket féminin cadettes qui s’est déroulé les 19 et 20 avril 2014,
- 5 000 € à l’A.S.P.T.T. Triathlon, pour l’organisation du triathlon les 19 et 20 juillet 2014,
- 720 € au S.C.O. Escrime, pour le challenge international d’Escrime à Barcelone les 26 et 27 avril 2014,
- 790 € au S.C.O. Rugby, pour son déplacement à Cardiff Caerau (Pays de Galles) du 20 au 23 février 2014,
- 700 € à l’AS Angers Hauts de St Aubin, pour l’organisation du tournoi « Manu Neau » qui s’est tenu le 19 avril 2014,
- 800 € à l’AS Lac de Maine Football, pour son jumelage avec le club SSV Lommersom (Allemagne) du 28 mai au 1er juin 2014,
- 405 € au Comité Départemental de Volley-ball, pour l’organisation du tournoi « Anjou Loire Volley » le 6 juillet 2014,
- 150 € à l’association Arabesques, pour les animations de zumba et danse proposées le 13 mars 2014.
(DEL-2014-290)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
48°) Associations sportives - Aide à l'acquisition de la licence sportive – Versement d’une aide financière d’un montant total de 17 310,08 € pour la saison 2013-2014. (DEL-2014-291)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
49°) Temps de l'enfant - Rythmes scolaires – Attribution des subventions d’un montant total de 45 991 € - Approbation des avenants - Convention avec le Club Sportif et Artistique de la Défense d'Angers. (DEL-2014-292)
ADOPTE A
L’UNANIMITE7
50°) Rénovation d'une piste d'athlétisme à Angers - Saison 2014-2015: - Lancement d'un marché de travaux - Autorisation de signature - Demande de subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire. (DEL-2014-293)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
51°) Projet de développement de la natation "Sauv'Nage" – Approbation de la
convention spécifique "L'apprentissage de la natation". (DEL-2014-294)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Françoise LE GOFF
52°) Association habitat jeunes David d'Angers - Animation d'un lieu d'écoute et d'interventions collectives - Attribution d'une subvention exceptionnelle
de 1 000 €. (DEL-2014-295)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
53°) Association Voir Ailleurs - Séjour de vacances adapté '' Les îles en tandem '' - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 000 €. (DEL-2014-296)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
54°) Comité départemental des secouristes français Croix Blanche de Maine-et-Loire - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 000 €. (DEL-2014-297)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
55°) Comité départemental Entraînement Physique dans le Monde Moderne (EPMM) Sports pour Tous - Séjour ''Gym sans complexe'' 2014 - Attribution d'une
subvention exceptionnelle de 1 000 €. (DEL-2014-298)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
COMMANDE PUBLIQUE - BATIMENTS - BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
56°) Culture - Achat de livres pour les bibliothèques de la Ville d'Angers - Lot 09 : Livres en grands caractères - Avenant de transfert - Autorisation de signature. (DEL-2014-299)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
57°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers – Approbation des listes de matériels soumis à la vente. (DEL-2014-300)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
58°) Restructuration de la maison de quartier Quart'Ney – Approbation des avenants aux marchés de travaux d’un montant total de 4 882,52 € - Autorisation de signature (DEL-2014-301)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
59°) Restructuration d'un bâtiment industriel (boulevard d'Arbrissel) affecté au stockage de matériels – Approbation des avenants aux marchés de travaux d’un montant total de 5 606,74 € - Autorisation de signature. (DEL-2014-302)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
60°) Déconstruction des bâtiments rue des Carmes – Approbation des avenants aux marchés de travaux d’un montant total de 3 915,69 € - Autorisation de signature (DEL-2014-303)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
61°) Construction d'un local technique au cimetière de l'est - Validation de l'Avant- Projet Définitif - Demande de permis de construire - Lancement de la procédure et Autorisation de signature des marchés de travaux (DEL-2014-304)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
62°) Surveillance de la qualité de l'air intérieur- Approbation de l’avenant de transfert - Institut Départemental d'Analyse et de Conseil (IDAC) vers INOVALYS -
Autorisation de signature. (DEL-2014-305)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
63°) Restructuration et extension de la base Angers Nautique Aviron – Approbation des avenants aux marchés de travaux d’un montant total de 14 058,82 € - Autorisation de signature. (DEL-2014-306)
ADOPTE A
L’UNANIMITE8
64°) Quartiers Monplaisir - Deux-Croix Banchais/ Grand Pigeon - Centre-Ville/La Fayette - Installation du nouveau réseau de chaleur – Approbation de la
convention d'occupation temporaire avec la société Dalkia France. (DEL-2014- 307)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
65°) Quartier Hauts de Saint Aubin - Boulevard Jean Moulin, rue de la Charnasserie - Déclassement. (DEL-2014-308)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
66°) Quartier Hauts de Saint Aubin - rue Henri Peluau, rue René Tranchant et rue Yvonne - Déclassement. (DEL-2014-309)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
67°) Quartiers de la Doutre - Rue des Gouronnières - Déclassement partiel. (DEL- 2014-310)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
68°) Quartier Belle-Beille - rue Henri Chaperon - Déclassement partiel. (DEL-2014- 311)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
69°) Quartier Madeleine - Saint Léonard - Justices - Square Louis Jouvet sous auvent du Super U Les Justices - Déclassement d'une parcelle. (DEL-2014-312)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
70°) Quartier Deux Croix Banchais - rue Eugène Brunclair - Classement d'office (DEL- 2014-313)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
71°) Quartier Roseraie - Square de la Corne et de la rue du Pied Moisi - Classement d'office. (DEL-2014-314)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
72°) Réhabilitation du Pont de la Haute Chaine - Approbation de la convention d’organisation des maîtrises d'ouvrage avec Angers Loire Métropole (ALM) et Gaz Réseau Distribution France (GRDF). (DEL-2014-315)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
URBANISME - ACQUISITIONS - CESSIONS - RAVALEMENT DE
FAÇADES - HABITAT
Rapporteur : Roch BRANCOUR
73°) Adhésion au conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) de Maine-et-Loire. (DEL-2014-316)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
74°) Quartier Roseraie - rue Alexis Axilette - Acquisition d'un volume et de parcelles de terrain auprès de la Société LAMOTTE CONSTRUCTEUR (DEL-2014-317) ADOPTE A
L’UNANIMITE
75°) Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2013. (DEL-2014-318) ADOPTE A
L’UNANIMITE
76°) Quartier Justices Madeleine Saint Léonard - 25 Rue Desmazières - Cession d'un terrain. (DEL-2014-319)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
77°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 1 756 € à Monsieur ou Madame NGUYEN Tan Tuan Anh - 73 rue de Rennes. (DEL-2014-320)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
78°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 2 155 € à Monsieur ou Madame NGUYEN Serge - 73 rue de Rennes. (DEL-2014-321)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
79°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 259 € à Monsieur et Madame AVRIL Jean - 71 rue de Rennes. (DEL-2014-322)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
80°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 3 835 € à Monsieur ou Madame NAU Claude - 31 rue Maillé. (DEL-2014-323)
ADOPTE A
L’UNANIMITE9
81°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 498 € à Monsieur ou Madame TRUCHOT Jean - 37 boulevard Ayrault. (DEL-2014-324)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
82°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 1 966 € à Monsieur ou Madame RIVERON Jacques-Emmanuel - 39 boulevard Ayrault. (DEL-2014-325)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
83°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 807 € à Monsieur ou Madame CHAILLOU Georges - 2 boulevard Carnot / 1 place Hérault. (DEL-2014-326)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
84°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 623 € à Monsieur DESVALLON Mickaël - 2 boulevard Carnot / 1 place Hérault. (DEL-2014-327)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
85°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 206 € à Monsieur ou Madame DIGUET Bernard - 32/34 boulevard Ayrault. (DEL-2014-328)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
86°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 623 € à Madame MAHE Micheline - 2 boulevard Carnot / 1 place Hérault. (DEL-2014-329)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
87°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale – Attribution de subventions d’un montant total de 13 600 €. (DEL-2014-330)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
DEVELOPPEMENT DURABLE - ENVIRONNEMENT/CADRE DE VIE - PARCS ET JARDINS
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
88°) Développement du solaire thermique à destination des particuliers - Aides de la Ville – Attribution d’une subvention de :
250 € pour Monsieur Frédéric DESNOS,
350 € pour Monsieur David ALBERT.
(DEL-2014-331)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
89°) Quartier Belle-Beille - Gestion des chats libres et errants - Convention avec l'association les amis du chat libre - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 000 €. (DEL-2014-332)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
90°) Quartier du Lac de Maine - Maison de l'Environnement - 'Rendez-vous au jardin' - Organisation d'un spectacle 'Au jardin des couleurs' – Adoption du contrat de cession de droits de représentation avec l'association ATOUT AZ'ART pour un montant de 450 €. (DEL-2014-333)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
91°) Agrocampus Ouest - Etude ''biodiversité'' – Approbation de la convention de partenariat (DEL-2014-334)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
92°) Chantier d'insertion '' Berges de Sarthe '' – Adoption de la convention de
partenariat avec Angers Loire Métropole. (DEL-2014-335)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
93°) Association '' Libres jardins Du Lac '' - Aménagement d'un jardin partagé - Quartier Lac de Maine – Adoption de la convention de mise à disposition de terrain. (DEL-2014-336)
ADOPTE A
L’UNANIMITE10
94°) Association les Restaurants du Coeur - Culture florale – Adoption de la
convention. (DEL-2014-337)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
95°) Fourniture et pose de signalétique pour les parcs et jardins - Groupement de commandes avec Angers Loire Métropole - Lancement de la procédure et
autorisation de signature (DEL-2014-338)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
96°) Prestations sur patrimoine arboré - Groupement de commandes avec Angers Loire Métropole et la Commune de Saint-Lambert-la-Potherie - Lancement de la
procédure et autorisation de signature. (DEL-2014-339)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
97°) Prestations de broyage bois - Groupement de Commandes entre la Ville d'Angers, Angers Loire Métropole - Lancement de la procédure et autorisation de signature (DEL-2014-340)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
ACTION INTERNATIONALE - EUROPE ET INTERNATIONAL -
COOPERATION ET DEVELOPPEMENT
Rapporteur : Catherine LEBLANC
98°) Echanges d'ambassadeurs entre villes jumelles – Approbation de la convention avec la ville de Pise pour la période du 01/10/2014 au 30/09/2015. (DEL-2014- 341)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
99°) Soutien aux déplacements d'associations angevines à l'étranger - Participation à la Maiwoche à Osnabrück en mai 2014 - Attribution de subventions d’un montant total de 300 € réparti de la manière suivante :
AAS Production (Groupe « Alex Grenier Trio »)
La Fabrik Acoustik (Artiste : Benjamin PIAT)
(DEL-2014-342)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
100°) Déplacements et accueils de groupes scolaires - Attribution de subventions d’un montant total de 8 259 € réparti de la manière suivante :
2 920 € au Collège Saint Augustin
150 € au Lycée Sacré Cœur
719 € au Lycée Sainte Agnès
410 € au Collège David d’Angers
1 030 € au Lycée David d’Angers
150 € au Lycée Sainte Marie – ITEC
540 € au Collège François Rabelais
700 € au Collège La Madeleine
560 € au Collège Auguste et Jean Renoir
660 € au Collège Saint Martin
420 € au Lycée Saint Martin
(DEL-2014-343)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
101°) Célébration du 40ème anniversaire du jumelage Angers - Bamako en 2014 - Attribution de subventions aux associations suivantes :
o 200 € à l’association Les Amis de Gossi
o 100 € à l’association Téo Anjou
o 100 € à l’association Djigui Espoir Enfance
o 100 € à l’association Hamdallaye
(DEL-2014-344)
ADOPTE A
L’UNANIMITE11
DIVERSITE
Rapporteur : Michelle MOREAU
102°) Association des tunisiens du Maine et Loire - Rencontre inter-villes festive – Attribution d’une subvention de 800 €. (DEL-2014-345)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
JEUNESSE
Rapporteur : Florian SANTINHO
103°) A2 Habitat Jeunes - Subvention annuelle de fonctionnement pour le Service Logement Jeunes – Approbation de l’avenant à la convention Ville/A2 Habitat Jeunes – Attribution d’une subvention de 12 000 €. (DEL-2014-346)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
104°) Césame - Maison des adolescents - Attribution d'une convention - Attribution d’une subvention de 25 000 €. (DEL-2014-347)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
105°) Ville Vie Vacances - Attribution de subventions sur projets pour un montant total de 43 000 €. (DEL-2014-348)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
SECURITE PREVENTION
Rapporteur : Jeanne ROBINSON-BEHRE
106°) Correspondants de Nuit - Convention annuelle de financement avec le
Département de Maine-et-Loire - Approbation et autorisation de signature. (DEL- 2014-349)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Benoit PILET
107°) Direction de l'Aménagement et du Développement des Territoires – Emploi de chef de projet aménagement - Recrutement contractuel. (DEL-2014-350)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
108°) Education-Enfance - Emploi de responsable de la Petite Enfance - Recrutement contractuel. (DEL-2014-351)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
109°) Musées – Mission de coordination du récolement - Recrutement contractuel. (DEL-2014-352)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
110°) Emploi de médecin de prévention. Recrutement contractuel. (DEL-2014-353) ADOPTE A
L’UNANIMITE
111°) Emplois de collaborateurs du groupe des élus de la majorité - Recrutements contractuels. (DEL-2014-354)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
112°) Emplois de collaborateurs du groupe des élus de la minorité - Recrutements contractuels. (DEL-2014-355)
ADOPTE A
L’UNANIMITE12
RELATIONS PUBLIQUES
Rapporteur : Karine ENGEL
113°) 70ème anniversaire de la Libération d'Angers - Réalisation de panneaux
explicatifs par l'Association du Musée du Génie - Attribution d'une subvention de 1 500 €. (DEL-2014-356)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Gilles GROUSSARD
114°) Repos dominical - dérogation - Avis - SAS TOYOTA FRANCE (DEL-2014-357) ACTE RETIRE
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l’article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Chers Collègues, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Christophe BECHU