Compte-Rendu - 2014 05 26 cr conseil municipal

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Compte-Rendu - 2014 05 26 cr conseil municipal Document publié le Mardi 27 mai 2014 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 05 26 cr conseil municipal)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, 1

Le 27 mai 2014

Service des

Assemblées

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2014

COMPTE-RENDU

DOSSIERS DECISIONS

DIRECTION GENERALE - RELATIONS PUBLIQUES

Rapporteur : Christophe BECHU

1°) Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire – Approbation de la modification. (DEL-2014-244)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

2°) Commission Communale des Impôts Directs - Election des membres. (DEL-2014- 245)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

3°) Commission Consultative des Services Publics Locaux - Election des membres. (DEL-2014-246)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

4°) Commissions municipales - Composition. (DEL-2014-247) ADOPTE A

L’UNANIMITE

5°) Commission municipale avec les professionnels des Bars et Etablissements de Nuit - Election de représentants. (DEL-2014-248)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

6°) Commission Communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées du cadre bâti existant, de la voirie et des espaces publics. (DEL-2014-249)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

7°) Société Publique Locale Angers Agglomération (SPL2A) - Commission des Marchés du Centre des Congrès - Désignation de représentants. (DEL-2014-250) ADOPTE A

L’UNANIMITE

8°) Parc de Loisirs du Lac de Maine (PALM) - Désignation de représentants. (DEL- 2014-251)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

9°) 29ème Congrès National des Villes Marraines - Déplacement à PAU d'une délégation angevine – Approbation des remboursements de frais. (DEL-2014-252) ADOPTE A

L’UNANIMITE2

VIE ASSOCIATIVE - ACTION TERRITORIALE - CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - ANGERS PROXIMITE

Rapporteur : Michelle MOREAU

10°) Emplois associatifs – Approbation du renouvellement des aides pour un montant estimé à 88 100 € pour l'année 2014. (DEL-2014-253)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

DES

SUFFRAGES

EXPRIMES (-1

ne prend pas

part au vote)

11°) Emplois Tremplin pour le territoire et Emplois de solidarité - Aide de la Ville d'Angers - Année 2014. (DEL-2014-254)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

12°) Association Action Catholique des Femmes - Soutien au fonctionnement de l'association - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 300 €. (DEL-2014- 255)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

13°) Association Salpinte sans frontière - Fête de quartier - Attribution d'une

subvention exceptionnelle de 2 440 € en complément de la subvention de

fonctionnement de 360 €. (DEL-2014-256)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

14°) Association Gens d'Hier et d'Aujourd'hui en Outre-Maine - Actions sur le quartier et publication du journal d'habitants - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1700 €. (DEL-2014-257)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

15°) Association pour la Promotion et l'Intégration dans la Région d'Angers (APTIRA) - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 28 000 € – Approbation de l’avenant n° 2. (DEL-2014-258)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

16°) Association Ludothèque Angevine - Soutien au fonctionnement - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 6 900 € – Approbation de l’avenant n°1. (DEL- 2014-259)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

17°) Fête de printemps 2014 – Approbation des avenants - Attribution des subventions à hauteur de 30 000 € aux associations suivantes :

- L’Archipel en partenariat avec Angers Centre

o le projet » Escale Danse » 12000 €

- Association des habitants du quartier du haut des Banchais

o le projet « Imaginarium » 3000 €

- Inter- association du lac de Maine

o le projet « Carnaval » 3000 €

- Maison de quartier le Trois Mats

o le projet "Des p'tits coins de paradis" 3000 €

- Centre Marcelle Menet

o le projet «Fête des voisins » 3000 €

ADOPTE A

L’UNANIMITE3

- Centre Jacques Tati

o le projet « Fête de l'été » 3000 €

- Maison pour tous de Monplaisir

o le projet « Fête de printemps » 3000 €

(DEL-2014-260)

18°) Au clair de la Zik - soirée musicale au Lac de Maine – Approbation de l’avenant - Attribution d’une subvention de 3 200 €. (DEL-2014-261)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

19°) Equipements salle de spectacle - Maison de quartier Quart'Ney – Approbation de l’avenant - Attribution d’une subvention de 1 700 €. (DEL-2014-262)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

20°) Association Unis Cité - Projet ''Jo' Va'' et ''Migrants'' – Attribution d'une

subvention de 3 400 € - Approbation de l'avenant. (DEL-2014-263)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

21°) Insertion Professionnelle - Projet de scène ouverte – Attribution de subventions à hauteur de 8 888 € - Approbation d'un avenant. (DEL-2014-264)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

EDUCATION ENFANCE - TEMPS DE L'ENFANT - PETITE ENFANCE

Rapporteur : Ahmed EL-BAHRI

22°) Projet Educatif Local - Manifestation ''Où il fait bon lire'' - Fédération des Oeuvres Laïques et Association Les Francas – Approbation de l’avenant portant attribution de subventions d’un montant total de 2 500 € réparti de la manière suivante :

- Fédération des Œuvres Laïques 1 250 €

- Association Les Francas 1 250 €

(DEL-2014-265)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

23°) Enseignement public du 1er degré - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques d'Angers – Approbation des conditions financières et modalités

d'inscriptions pour l'année scolaire 2014 / 2015. (DEL-2014-266)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

24°) Enseignement privé du 1er degré - Ecoles maternelles et élémentaires privées – Attribution d’une allocation de restauration scolaire de 0,69 € par repas - Contrat d'association – Approbation de la répartition des crédits - Année scolaire 2013 / 2014. (DEL-2014-267)

ADOPTE A

L’UNANIMIT

E DES

SUFFRAGES

EXPRIMES

(-1 abstention)

25°) Enseignement secondaire et technique - Attribution de bourses communales au titre de l’année scolaire 2013 / 2014 pour un montant total de 34 800 €. (DEL- 2014-268)

ADOPTE A

L’UNANIMITE4

26°) Accueils de loisirs associatifs - Versement d'une participation d’un montant total de 6 377,13 € aux associations suivantes :

- Association des habitants des Banchais 830,22 €

- Inter Association Lac de Maine 327,25 €

- L’Archipel 247,41 €

- Centre Marcelle Menet 99,82 €

- Maison pour tous Monplaisir 1 794,14 €

- Alea – Trois Mats 645,04 €

- Maison de Quartier St Serge/St Michel 154,04 €

- Centre Jacques Tati 1 467,14 €

- Léo Lagrange 812,07 €

(DEL-2014-269)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

27°) Association Corporation des étudiants de Médecine d'Angers (CoMA) - Hôpital des Nounours - Edition 2014 - Organisation d'un jeu ''Hygiène de vie'' et

exposition photos - Attribution de subvention d’un montant de 300 €. (DEL-2014- 270)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

28°) Chèques plein air – Approbation de la reconduction de l’aide financière aux familles. (DEL-2014-271)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

29°) Rythmes scolaires - Année scolaire 2013 / 2014 - Organisation des activités périscolaires – Approbation de l’avenant à la convention de l'Association Bobo Planète - Attribution d’une subvention d’un montant de 897 €. (DEL-2014-272)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

30°) Trophées de robotique 2014 - Associations Les Francas et Planète Sciences Sarthe - Attribution de subventions d’un montant total de 6 100 € réparti de la manière suivante :

- Association Les Francas 4 700 €

- Planète Sciences Sarthe 1 400 €

- Approbation de la convention. (DEL-2014-273)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

Rapporteur : Caroline FEL

31°) Institution de Gestion Sociale des Armées (IGeSA) - Soutien financier au

fonctionnement de la crèche et halte-garderie ''La petite Compagnie'' –

Approbation de l’avenant à la convention portant sur une aide financière d’un montant de 42 815 € pour l'année 2014. (DEL-2014-274)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

32°) Association Angers Proxim' Services - Garde d'enfants à domicile - Approbation de l’avenant à la convention portant sur l’attribution de subvention d’un montant total de 81 000 € pour l'année 2014. (DEL-2014-275)

ADOPTE A

L’UNANIMITE5

33°) HandiCap' Anjou - Jardins d'enfants adaptés – Approbation de la convention portant sur l’attribution d’une subvention maximum de 67 850 € pour l'année 2014. (DEL-2014-276)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

CULTURE

Rapporteur : Alain FOUQUET

34°) Muséum des sciences naturelles - Programme d'inventaire des herbiers de la Région Pays de la Loire - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle Pays de la Loire. (DEL-2014-277)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

35°) Museum des sciences naturelles - Programme d'inventaire des herbiers de la région Pays de la Loire - Demande de subvention auprès de la Région Pays de la Loire. (DEL-2014-278)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

36°) Muséum des sciences naturelles - Projet d'étude et de révision des restes fauniques du site préhistorique de Roc-en-Pail - Demande de subvention auprès de la Région Pays de la Loire. (DEL-2014-279)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

37°) Muséum des sciences naturelles - Programme d'inventaire et d'informatisation des collections - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. (DEL-2014-280)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

38°) Conventions d'objectifs et de moyens avec des organismes culturels –

Approbation des avenants. (DEL-2014-281)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

39°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions sur projets d’un montant total de 32 750 € réparti de la manière suivante :

 BMK ........................................................................................................ 800 €  CROM .................................................................................................. 2 500 €  Mixtur ..................................................................................................... 400 €  La Mission Jeunesse – Aînés de Beaucouzé / Léo Lagrange ................. 500 €  Jazz Maine ........................................................................................... 5 000 €  Musique Caméléon ............................................................................... 2 500 €  Les Mixtapes de l’apéro .......................................................................... 250 €  Vigne en Ville Angers .......................................................................... 1 000 €  Association pour les Journées de l’Antiquité dans la Région des Pays de la Loire (AJA) ............................................................................................. 800 €  Cinélégendes......................................................................................... 1 000 €  ImaJn’ère .............................................................................................. 2 000 €  Société Octave Mirbeau........................................................................... 500 €  Association Enjeu .................................................................................. 4500 €  Association Chambres à airs.................................................................. 1000 €  Association Dirty Frenchy .................................................................. 10 000 €

(DEL-2014-282)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

40°) Charte Culture et Solidarité - Saison 2013/2014 – Adoption des conventions avec l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Anjou Théâtre/Festival d'Anjou et le Centre Culturel de l'Ouest. (DEL-2014-283)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

41°) Etablissement Public de Coopération Culturelle Le Quai - Convention d'objectifs et de moyens – Approbation de l’avenant n° 9 portant sur le versement d’une subvention complémentaire d’un million d’euros. (DEL-2014-284)

ADOPTE A

L’UNANIMITE6

42°) Bibliothèque municipale - Dépôt Légal - Bibliothèque Nationale de France – Approbation de la convention d'application n°3 portant sur l’attribution d’une subvention de 125 500 € à la Ville d’Angers pour l’année 2014. (DEL-2014-285)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

43°) Bibliothèque municipale - Projet Passerelle – Approbation de la convention cadre avec les établissements scolaires fixant à 120 € la participation forfaitaire de chaque établissement participant. (DEL-2014-286)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

44°) Centre National de Danse Contemporaine d'Angers – Convention d'objectifs et de moyens – Approbation de l’avenant n° 10 (DEL-2014-287)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

SPORTS ET LOISIRS

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

45°) Association des Sports de Glisse d'Angers Hockey Elite "Les Ducs d'Angers" (A.S.G.A.) - Subventions - Approbation de l'avenant 2 portant sur l’attribution d’une aide complémentaire de 60 000 € - Approbation du nouveau contrat portant sur l’attribution d’une subvention de 600 000 €. (DEL-2014-288)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

46°) Fédération des Associations des Sports de Glace d'Angers - Subvention de fonctionnement 2014-2015 – Attribution d’une subvention de 30 000 € pour la saison 2014-2015 - Approbation de la convention. (DEL-2014-289)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

47°) Associations sportives amateurs – Attribution des subventions manifestations réparties de la manière suivante :

- 3 000 € à l’Union Féminine Angers Basket 49, pour le tournoi

international de basket féminin cadettes qui s’est déroulé les 19 et 20 avril 2014,

- 5 000 € à l’A.S.P.T.T. Triathlon, pour l’organisation du triathlon les 19 et 20 juillet 2014,

- 720 € au S.C.O. Escrime, pour le challenge international d’Escrime à Barcelone les 26 et 27 avril 2014,

- 790 € au S.C.O. Rugby, pour son déplacement à Cardiff Caerau (Pays de Galles) du 20 au 23 février 2014,

- 700 € à l’AS Angers Hauts de St Aubin, pour l’organisation du tournoi « Manu Neau » qui s’est tenu le 19 avril 2014,

- 800 € à l’AS Lac de Maine Football, pour son jumelage avec le club SSV Lommersom (Allemagne) du 28 mai au 1er juin 2014,

- 405 € au Comité Départemental de Volley-ball, pour l’organisation du tournoi « Anjou Loire Volley » le 6 juillet 2014,

- 150 € à l’association Arabesques, pour les animations de zumba et danse proposées le 13 mars 2014.

(DEL-2014-290)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

48°) Associations sportives - Aide à l'acquisition de la licence sportive – Versement d’une aide financière d’un montant total de 17 310,08 € pour la saison 2013-2014. (DEL-2014-291)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

49°) Temps de l'enfant - Rythmes scolaires – Attribution des subventions d’un montant total de 45 991 € - Approbation des avenants - Convention avec le Club Sportif et Artistique de la Défense d'Angers. (DEL-2014-292)

ADOPTE A

L’UNANIMITE7

50°) Rénovation d'une piste d'athlétisme à Angers - Saison 2014-2015: - Lancement d'un marché de travaux - Autorisation de signature - Demande de subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire. (DEL-2014-293)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

51°) Projet de développement de la natation "Sauv'Nage" – Approbation de la

convention spécifique "L'apprentissage de la natation". (DEL-2014-294)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

SANTE PUBLIQUE

Rapporteur : Françoise LE GOFF

52°) Association habitat jeunes David d'Angers - Animation d'un lieu d'écoute et d'interventions collectives - Attribution d'une subvention exceptionnelle

de 1 000 €. (DEL-2014-295)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

53°) Association Voir Ailleurs - Séjour de vacances adapté '' Les îles en tandem '' - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 000 €. (DEL-2014-296)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

54°) Comité départemental des secouristes français Croix Blanche de Maine-et-Loire - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 000 €. (DEL-2014-297)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

55°) Comité départemental Entraînement Physique dans le Monde Moderne (EPMM) Sports pour Tous - Séjour ''Gym sans complexe'' 2014 - Attribution d'une

subvention exceptionnelle de 1 000 €. (DEL-2014-298)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

COMMANDE PUBLIQUE - BATIMENTS - BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

56°) Culture - Achat de livres pour les bibliothèques de la Ville d'Angers - Lot 09 : Livres en grands caractères - Avenant de transfert - Autorisation de signature. (DEL-2014-299)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

57°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers – Approbation des listes de matériels soumis à la vente. (DEL-2014-300)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

58°) Restructuration de la maison de quartier Quart'Ney – Approbation des avenants aux marchés de travaux d’un montant total de 4 882,52 € - Autorisation de signature (DEL-2014-301)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

59°) Restructuration d'un bâtiment industriel (boulevard d'Arbrissel) affecté au stockage de matériels – Approbation des avenants aux marchés de travaux d’un montant total de 5 606,74 € - Autorisation de signature. (DEL-2014-302)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

60°) Déconstruction des bâtiments rue des Carmes – Approbation des avenants aux marchés de travaux d’un montant total de 3 915,69 € - Autorisation de signature (DEL-2014-303)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

61°) Construction d'un local technique au cimetière de l'est - Validation de l'Avant- Projet Définitif - Demande de permis de construire - Lancement de la procédure et Autorisation de signature des marchés de travaux (DEL-2014-304)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

62°) Surveillance de la qualité de l'air intérieur- Approbation de l’avenant de transfert - Institut Départemental d'Analyse et de Conseil (IDAC) vers INOVALYS -

Autorisation de signature. (DEL-2014-305)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

63°) Restructuration et extension de la base Angers Nautique Aviron – Approbation des avenants aux marchés de travaux d’un montant total de 14 058,82 € - Autorisation de signature. (DEL-2014-306)

ADOPTE A

L’UNANIMITE8

64°) Quartiers Monplaisir - Deux-Croix Banchais/ Grand Pigeon - Centre-Ville/La Fayette - Installation du nouveau réseau de chaleur – Approbation de la

convention d'occupation temporaire avec la société Dalkia France. (DEL-2014- 307)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

65°) Quartier Hauts de Saint Aubin - Boulevard Jean Moulin, rue de la Charnasserie - Déclassement. (DEL-2014-308)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

66°) Quartier Hauts de Saint Aubin - rue Henri Peluau, rue René Tranchant et rue Yvonne - Déclassement. (DEL-2014-309)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

67°) Quartiers de la Doutre - Rue des Gouronnières - Déclassement partiel. (DEL- 2014-310)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

68°) Quartier Belle-Beille - rue Henri Chaperon - Déclassement partiel. (DEL-2014- 311)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

69°) Quartier Madeleine - Saint Léonard - Justices - Square Louis Jouvet sous auvent du Super U Les Justices - Déclassement d'une parcelle. (DEL-2014-312)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

70°) Quartier Deux Croix Banchais - rue Eugène Brunclair - Classement d'office (DEL- 2014-313)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

71°) Quartier Roseraie - Square de la Corne et de la rue du Pied Moisi - Classement d'office. (DEL-2014-314)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

72°) Réhabilitation du Pont de la Haute Chaine - Approbation de la convention d’organisation des maîtrises d'ouvrage avec Angers Loire Métropole (ALM) et Gaz Réseau Distribution France (GRDF). (DEL-2014-315)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

URBANISME - ACQUISITIONS - CESSIONS - RAVALEMENT DE

FAÇADES - HABITAT

Rapporteur : Roch BRANCOUR

73°) Adhésion au conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) de Maine-et-Loire. (DEL-2014-316)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

74°) Quartier Roseraie - rue Alexis Axilette - Acquisition d'un volume et de parcelles de terrain auprès de la Société LAMOTTE CONSTRUCTEUR (DEL-2014-317) ADOPTE A

L’UNANIMITE

75°) Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2013. (DEL-2014-318) ADOPTE A

L’UNANIMITE

76°) Quartier Justices Madeleine Saint Léonard - 25 Rue Desmazières - Cession d'un terrain. (DEL-2014-319)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

77°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 1 756 € à Monsieur ou Madame NGUYEN Tan Tuan Anh - 73 rue de Rennes. (DEL-2014-320)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

78°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 2 155 € à Monsieur ou Madame NGUYEN Serge - 73 rue de Rennes. (DEL-2014-321)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

79°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 259 € à Monsieur et Madame AVRIL Jean - 71 rue de Rennes. (DEL-2014-322)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

80°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 3 835 € à Monsieur ou Madame NAU Claude - 31 rue Maillé. (DEL-2014-323)

ADOPTE A

L’UNANIMITE9

81°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 498 € à Monsieur ou Madame TRUCHOT Jean - 37 boulevard Ayrault. (DEL-2014-324)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

82°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 1 966 € à Monsieur ou Madame RIVERON Jacques-Emmanuel - 39 boulevard Ayrault. (DEL-2014-325)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

83°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 807 € à Monsieur ou Madame CHAILLOU Georges - 2 boulevard Carnot / 1 place Hérault. (DEL-2014-326)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

84°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 623 € à Monsieur DESVALLON Mickaël - 2 boulevard Carnot / 1 place Hérault. (DEL-2014-327)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

85°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 206 € à Monsieur ou Madame DIGUET Bernard - 32/34 boulevard Ayrault. (DEL-2014-328)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

86°) Aide municipale au ravalement - 9ème campagne de ravalement de façades obligatoire - Attribution d’une subvention de 623 € à Madame MAHE Micheline - 2 boulevard Carnot / 1 place Hérault. (DEL-2014-329)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

Rapporteur : Daniel DIMICOLI

87°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale – Attribution de subventions d’un montant total de 13 600 €. (DEL-2014-330)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

DEVELOPPEMENT DURABLE - ENVIRONNEMENT/CADRE DE VIE - PARCS ET JARDINS

Rapporteur : Isabelle LE MANIO

88°) Développement du solaire thermique à destination des particuliers - Aides de la Ville – Attribution d’une subvention de :

 250 € pour Monsieur Frédéric DESNOS,

 350 € pour Monsieur David ALBERT.

(DEL-2014-331)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

89°) Quartier Belle-Beille - Gestion des chats libres et errants - Convention avec l'association les amis du chat libre - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 000 €. (DEL-2014-332)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

90°) Quartier du Lac de Maine - Maison de l'Environnement - 'Rendez-vous au jardin' - Organisation d'un spectacle 'Au jardin des couleurs' – Adoption du contrat de cession de droits de représentation avec l'association ATOUT AZ'ART pour un montant de 450 €. (DEL-2014-333)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

91°) Agrocampus Ouest - Etude ''biodiversité'' – Approbation de la convention de partenariat (DEL-2014-334)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

92°) Chantier d'insertion '' Berges de Sarthe '' – Adoption de la convention de

partenariat avec Angers Loire Métropole. (DEL-2014-335)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

93°) Association '' Libres jardins Du Lac '' - Aménagement d'un jardin partagé - Quartier Lac de Maine – Adoption de la convention de mise à disposition de terrain. (DEL-2014-336)

ADOPTE A

L’UNANIMITE10

94°) Association les Restaurants du Coeur - Culture florale – Adoption de la

convention. (DEL-2014-337)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

95°) Fourniture et pose de signalétique pour les parcs et jardins - Groupement de commandes avec Angers Loire Métropole - Lancement de la procédure et

autorisation de signature (DEL-2014-338)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

96°) Prestations sur patrimoine arboré - Groupement de commandes avec Angers Loire Métropole et la Commune de Saint-Lambert-la-Potherie - Lancement de la

procédure et autorisation de signature. (DEL-2014-339)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

97°) Prestations de broyage bois - Groupement de Commandes entre la Ville d'Angers, Angers Loire Métropole - Lancement de la procédure et autorisation de signature (DEL-2014-340)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

ACTION INTERNATIONALE - EUROPE ET INTERNATIONAL -

COOPERATION ET DEVELOPPEMENT

Rapporteur : Catherine LEBLANC

98°) Echanges d'ambassadeurs entre villes jumelles – Approbation de la convention avec la ville de Pise pour la période du 01/10/2014 au 30/09/2015. (DEL-2014- 341)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

99°) Soutien aux déplacements d'associations angevines à l'étranger - Participation à la Maiwoche à Osnabrück en mai 2014 - Attribution de subventions d’un montant total de 300 € réparti de la manière suivante :

 AAS Production (Groupe « Alex Grenier Trio »)

 La Fabrik Acoustik (Artiste : Benjamin PIAT)

(DEL-2014-342)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

100°) Déplacements et accueils de groupes scolaires - Attribution de subventions d’un montant total de 8 259 € réparti de la manière suivante :

 2 920 € au Collège Saint Augustin

 150 € au Lycée Sacré Cœur

 719 € au Lycée Sainte Agnès

 410 € au Collège David d’Angers

 1 030 € au Lycée David d’Angers

 150 € au Lycée Sainte Marie – ITEC

 540 € au Collège François Rabelais

 700 € au Collège La Madeleine

 560 € au Collège Auguste et Jean Renoir

 660 € au Collège Saint Martin

 420 € au Lycée Saint Martin

(DEL-2014-343)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

101°) Célébration du 40ème anniversaire du jumelage Angers - Bamako en 2014 - Attribution de subventions aux associations suivantes :

o 200 € à l’association Les Amis de Gossi

o 100 € à l’association Téo Anjou

o 100 € à l’association Djigui Espoir Enfance

o 100 € à l’association Hamdallaye

(DEL-2014-344)

ADOPTE A

L’UNANIMITE11

DIVERSITE

Rapporteur : Michelle MOREAU

102°) Association des tunisiens du Maine et Loire - Rencontre inter-villes festive – Attribution d’une subvention de 800 €. (DEL-2014-345)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

JEUNESSE

Rapporteur : Florian SANTINHO

103°) A2 Habitat Jeunes - Subvention annuelle de fonctionnement pour le Service Logement Jeunes – Approbation de l’avenant à la convention Ville/A2 Habitat Jeunes – Attribution d’une subvention de 12 000 €. (DEL-2014-346)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

104°) Césame - Maison des adolescents - Attribution d'une convention - Attribution d’une subvention de 25 000 €. (DEL-2014-347)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

105°) Ville Vie Vacances - Attribution de subventions sur projets pour un montant total de 43 000 €. (DEL-2014-348)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

SECURITE PREVENTION

Rapporteur : Jeanne ROBINSON-BEHRE

106°) Correspondants de Nuit - Convention annuelle de financement avec le

Département de Maine-et-Loire - Approbation et autorisation de signature. (DEL- 2014-349)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Benoit PILET

107°) Direction de l'Aménagement et du Développement des Territoires – Emploi de chef de projet aménagement - Recrutement contractuel. (DEL-2014-350)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

108°) Education-Enfance - Emploi de responsable de la Petite Enfance - Recrutement contractuel. (DEL-2014-351)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

109°) Musées – Mission de coordination du récolement - Recrutement contractuel. (DEL-2014-352)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

110°) Emploi de médecin de prévention. Recrutement contractuel. (DEL-2014-353) ADOPTE A

L’UNANIMITE

111°) Emplois de collaborateurs du groupe des élus de la majorité - Recrutements contractuels. (DEL-2014-354)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

112°) Emplois de collaborateurs du groupe des élus de la minorité - Recrutements contractuels. (DEL-2014-355)

ADOPTE A

L’UNANIMITE12

RELATIONS PUBLIQUES

Rapporteur : Karine ENGEL

113°) 70ème anniversaire de la Libération d'Angers - Réalisation de panneaux

explicatifs par l'Association du Musée du Génie - Attribution d'une subvention de 1 500 €. (DEL-2014-356)

ADOPTE A

L’UNANIMITE

ADMINISTRATION GENERALE

Rapporteur : Gilles GROUSSARD

114°) Repos dominical - dérogation - Avis - SAS TOYOTA FRANCE (DEL-2014-357) ACTE RETIRE

 LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE

 LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l’article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales

PREND ACTE

 QUESTIONS DIVERSES

Veuillez agréer, Chers Collègues, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire,

Christophe BECHU