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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 17 03 2023
Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune d'Oradour-sur-Glane.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 17 03 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Sport,
Commune d’ORADOUR-SUR-GLANE
CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu de la séance du 17 mars 2023
Le Conseil municipal d’Oradour-sur-Glane, dont les membres ont été convoqués le 10 mars 2023, s’est réuni le vendredi 17 mars 2023, en session ordinaire en mairie sous la présidence de M. Philippe LACROIX, Maire.
PRÉSENTS : M. Philippe LACROIX, Maire, M. Jean BALLOT, Mme Carine VILLEDIEU, M. Jean-Jacques LAMANT, Mme Muriel DELALLET, adjoints, M. Maurice GAUTHIER, M. Francis MANDON, Mme Yvette DARDILLAC, M Guillaume GENTY, Mme Sophie GOURINA, Mme Valérie BICHAUD , M Eric FENOLL.
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Mme Astrid COTINEAU à Mme Valérie BICHAUD, M Benoît SADRY à M Jean BALLOT, , Mme Colette DESPLOMBAIN à M Jean- Jacques LAMANT, Mme Chantal TARNAUD à Mme Yvette DARDILLAC, Mme Myriam BEAULIEU à M Francis MANDON ,, M. Landry BOISSELET à Mme Carine VILLEDIEU, M Bertrand LIAGRE à Mme Muriel DELALLET.
M. Clément BOSSELUT, conseiller complémentaire assiste à la séance sans prendre part aux différents votes ni aux débats.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M Maurice GAUTHIER
La séance est ouverte à 19H00.
Le quorum étant atteint, il est proposé de passer à l’ordre du jour.
Appel nominatif et désignation d’un secrétaire de séance :
Monsieur le Maire procède à l’appel nominatif des élus et propose de désigner M Maurice GAUTHIER comme secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de la séance du 24 Février 2023 :
Monsieur le Maire précise que chaque élu a été destinataire du compte rendu de la séance précédente et précise que les corrections suggérées ont été apportées. Il soumet à l’assemblée délibérante l’approbation de ce compte-rendu. Le Conseil municipal, à l’unanimité, valide le compte-rendu de la séance du 24 février 2023.
Ordre du jour : Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour. I – DÉLIBÉRATIONS
1 – Election du président de séance pour l’adoption des comptes administratifs 2022 (délibération 2023/12)
Monsieur le Maire rappelle qu’il est tenu de se retirer au moment du vote du compte administratif.
Le Conseil municipal désigne Mme Muriel DELALLET, adjointe en charge des finances pour présider le vote de la délibération relative à l’approbation du compte administratif 2022.
2 – Budget communal Approbation du compte de gestion 2022 (délibération 2023/13)
Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le compte de gestion présenté par le trésorier pour l’exercice 2022. Il précise que le compte de gestion est strictement conforme au compte administratif.
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte de gestion 2022.
3 – Budget communal Approbation du compte administratif 2022 (délibération 2023/14)
Madame Muriel DELALLET, 5éme adjointe et présidente de séance, soumet au vote du conseil le compte administratif 2022 du budget communal.
L’assemblée, à l’unanimité, arrête et accepte les écritures comptables suivantes qui retracent l’exécution du budget communal 2022 :
Fonctionnement Investissement TOTAL
Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes
Report
antérieur 0,00 € 337 850,14 € 55 563,28 € 0,00 € 55 563,28 € 337 850,14 €
Réalisé
2022 1 477 960,88 € 1 571 368,51 € 542 832,15 € 581 495,70 € 2 020 793,03 € 2 152 864,21€
TOTAL 1 477 960,88 € 1 909 218,65 € 598 395,43 € 581 495,70 € 2 076 356,31 € 2 490 714,35 €
Solde 431 257,77 € 16 899,73 € 16 899,73 € 431 257,77 €
Reste à
réaliser
2022
0,00 € 0,00 € 106 647,23 € 58 044,01 € 106 647,23 € 58 044,01€
TOTAL 1 477 960,88 € 1 909 218,65 € 705 042,66 € 639 539,71 € 2 183 003,54 € 2 548 758,36 €
SOLDE 431 257,77 € 65 502,95 € 365 754,82 € 4 – Budget communal affectation des résultats 2022 (délibération 2023/15)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’affecter le résultat cumulé comme suit :
- reste sur excédent de fonctionnement à reporter en recettes au budget primitif 2022 à la ligne 002 (report à nouveau créditeur) 365 754,82 € ;
- besoin de financement de la section d’investissement sur l’article 1068 du budget primitif 2022 65 502,95 €.
5 – Convention fourrière avec la SPA (délibération 2023/16)
Monsieur le Maire indique l’absence de fourrière sur le territoire communal et précise qu’une convention a été conclue les années antérieures avec la S.P.A. de Limoges et de la Haute-Vienne et la commune d’Oradour-sur-Glane (2021,2022),
Il rappelle qu’il convient de se prononcer sur le renouvellement de cette convention pour l’année 2023, étant précisé que le coût est de 0,98 € par habitant,
Le Conseil municipal décide de renouveler la convention avec la S.P.A. de Limoges et de la Haute-Vienne pour l’année 2023, de participer aux frais occasionnés par la prise en charge des animaux errants ou en état de divagation sur le territoire communal moyennant le prix forfaitaire de 0,95 € par habitant, et d’autoriser M. le Maire à effectuer les démarches et à signer toutes les pièces nécessaires pour mener à bien cette opération.
6 – Désignation d’un second représentant de la collectivité pour siéger au Conseil d’administration du Centre de la Mémoire (délibération 2023/17)
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que jusqu’à la démission de Madame Isabel MILOR, deux élus représentaient la commune d’Oradour-sur-Glane au Conseil d’administration du CMO. Il précise qu’il est nécessaire de désigner un second représentant. Le conseil municipal, à l’unanimité désigne Mme Carine VILLEDIEU.
III – RAPPORT DES COMMISSIONS
1 – Finances
Muriel DELALLET a présenté le compte administratif 2022.
Le Conseil municipal s’est prononcé à l’unanimité et a adopté le compte administratif 2022.
2 – Commission des affaires scolaires et sociales
Mme Carine VILLEDIEU informe le Conseil Municipal que le Conseil municipal d’enfants s’est réuni dernièrement. Plusieurs projets émergent :
- Installation d’un terrain de billes et skate-park (champ de foire) : une plateforme de 5 m x 3 m sera réalisée par les agents techniques ;
- Journée Eco-citoyenne : la difficulté d’organiser cette journée dans les villages et les chemins est soulevée. Afin de préserver la sécurité des enfants, une réflexion s’engage sur la possibilité de reconduire cette action dans le centre bourg et de solliciter des adultes pour intervenir dans les villages et chemins, en partenariat avec l’association des chemins radounauds ;
- « Chasse au personnage » semaine du 26 juin prochain ; animation en partenariat avec les commerçants : recherches d’indices dans les vitrines ;
- « Le petit Radounaud » : les membres du Conseil municipal d’enfants ont pratiquement terminé la rédaction des articles sur les activités sportives qu’ils pratiquent. -
Mme VILLEDIEU informe l’assemblée du départ de Mme Liliane SOURY (EHPAD de Cussac) au 1er mai 2023. Le recrutement d’un agent contractuel pour les deux mois (mai et juin) est envisagé. Monsieur Maxime MILORD a fait connaître son intérêt pour assurer cette mission. Un recrutement sera lancé afin qu’à la rentrée de septembre un agent assure le remplacement de Mme SOURY.
Mme VILLEDIEU indique que Mme Tolsee VINCENT (directrice du RAM) sollicite sa mutation au 1er juillet pour une commune du sud de la France. Le remplacement est à l’étude.
Mme VILLEDIEU rappelle que le Conseil d’école aura lieu le 27 mars prochain à 18 heures.
Le Conseil prend note des informations communiquées.
3- Urbanisme
Monsieur Jean-Jacques LAMANT informe le Conseil Municipal qu’un bornage a été effectué sur le terrain de Monsieur LAMAUD. 10 constructions sont possibles.
Un parcours mémoriel est en cours de réflexion au Conseil départemental. Les chemins concernés seraient inscrits au PDIPR. Le parcours prévoit d’emprunter un chemin privé à Laplaud nécessitant au préalable l’accord du propriétaire (Monsieur DELALLET).
Le Conseil prend note des informations communiquées.
4 – Travaux
Monsieur Jean BALLOT informe le Conseil Municipal des travaux suivants :
Chemin de Masset,
Début des travaux d’entretien comme chaque début de printemps,
Parcours pêche loisirs,
Début des travaux au Champ du bois (eaux pluviales).
Le Conseil prend note des informations communiquées. 5 – Commission jeunesse, sport et vie associative
Monsieur Maurice GAUTHIER informe le Conseil municipal que le club de pétanque demande l’isolation du boulodrome.
Il est également demandé la réfection de la toiture du clubhouse.
Monsieur Gauthier revient sur les propos très déplacés publiés sur certains réseaux sociaux par le Président du club de pétanque, lors de la journée de la femme. Le conseil municipal s’offusque de tels propos, un courrier demandant des excuses publiques sera adressé par le Maire au président du club de pétanque.
Le Conseil prend note des informations communiquées.
6 – Commission mémoire et organisation des cérémonies
Monsieur le Maire indique qu’il s’est rendu à Paris le 13 mars dernier, accompagné de Monsieur Benoît SADRY, pour un entretien avec les services du Cabinet de la Présidence de la République.
La nécessité de conservation et de cristallisation des ruines dans leur ensemble a été évoquée. Une écoute attentive a été portée à leurs propos.
Le Conseil municipal de Panazol a fait connaître son intention de rendre hommage à Monsieur Robert HEBRAS. Une cérémonie aura lieu le 9 mai prochain pour dénommer le parvis de la Place de la République au nom de Robert HEBRAS.
Le Conseil prend note des informations communiquées.
IV – AFFAIRES DIVERSES
Le Maire donne au Conseil Municipal les informations suivantes :
Une représentation théâtrale est proposée le 25 mars en soirée.
Un groupe polyphonique corse donnera un concert à l’église le 30 mai prochain.
L’Assemblée générale du Crédit Agricole s’est déroulée le 15 mars avec la présentation de l’histoire d’Oradour.
Une nouvelle inspection diligentée par les services de l’Etat aura lieu prochainement au chenil.
L’association « les Amis d’Henri Barbusse » a adressé un courrier aux collectivités afin de soutenir la démarche de panthéonisation d’Henri Barbusse à l’occasion du 150éme anniversaire de sa naissance. Un accord de principe est donné à cette demande.
La cérémonie commémorative aux victimes de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc se déroulera à 11 heures. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 50.
La Secrétaire de séance Le Maire
Maurice GAUTHIER Philippe LACROIX
Affiché en Mairie le 22 Mars 2023.