Compte-Rendu - Compte Rendu Seance cm du 06 MARS

Documents similaires

Compte-Rendu - COMPTE RENDU SEANCE CM DU 06 MARS

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 15 MARS 2024 V1

Déliberation - DELIBERATIONS SEANCE DU 06 MARS 2026

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 24 octobre 2025

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 12 septembre 2025

Déliberation - COMPTE RENDU CONSEIL DU 13 octobre 2022 deliberati

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 02022024

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 17 03 2023

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 20 MARS 2025 V2 avec Travaux

Compte-Rendu - COMPTE RENDU SEANCE 19 DECEMBRE 2025

Compte-Rendu - Compte Rendu Seance cm du 06 MARS Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oradour-sur-Glane. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Seance cm du 06 MARS)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Travail et emploi, | Commune d'ORADOUR-SUR-GLANE

| CONSEIL MUNICIPAL

Compte-rendu de la séance du 06 Mars 2026

Le Conseil municipal d’'Oradour-sur-Glane, dont les membres ont été dûment convoqués le 27 février 2026, s'est réuni en session ordinaire en mairie sous la présidence de M. Philippe LACROIX, Maire le 06 mars 2026 à 18 heures 30.

PRÉSENTS : M. Philippe LACROIX, Maire, M Benoît SADRY, Mme Carine

VILLEDIEU , Mme Muriel DELALLET, M. Maurice GAUTHIER, Adjoints, Mme Yvette

DARDILLAC, M Clément BOSSELUT, M Eric FENOLL, , Mme Valérie BICHAUD,

Mme Colette DESPLOMBAIN, M Guillaume GENTY.

ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR: M Bertrand LIAGRE à M Benoît SADRY, M Landry BOISSELET à M Maurice GAUTHIER, Mme Astrid COTINEAU à Mme Valérie BICHAUD, Mme Sophie GOURINAT à M Guillaume GENTY.

ABSENT, EXCUSE : -

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Colette DESPLOMBAIN

La séance est ouverte à 18 heures 30.

Le quorum étant atteint, il est proposé de passer à l’ordre du jour.

Appel nominatif et désignation d'un secrétaire de séance :

Monsieur le Maire procède à l'appel nominatif des élus et propose de désigner Madame Colette DESPOMBAIN comme secrétaire de séance.

Approbation du compte-rendu des séances des 19 décembre 2025 et 10 janvier 2026.

Monsieur le Maire précise que chaque élu a été destinataire de ces comptes rendus. Il soumet à l'assemblée délibérante l'approbation de ces documents. Le Conseil municipal, à l'unanimité, valide les compte-rendu des séances des 19 décembre 2025 et 10 janvier 2026.

Ordre du jour : Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour.

| 1- DÉLIBÉRATIONS

1 - ELECTION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE POUR L’ADOPTION DU

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

Considérant que dans les séances où le compte financier unique est débattu, le Conseil municipal élit son Président de séance,

Considérant que le Maire peut assister à la discussion, mais qu’il est tenu de se retirer au moment du vote,

Considérant qu’il convient d’élire un président pour le vote des délibérations relatives à l’approbation du compte financier unique 2025,Le Conseil Municipal

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e ÉLIT Madame Muriel DELALLET, adjointe en charge des finances, pour l’adoption du compte financier unique 2025 du budget principal.

2- BUDGET COMMUNAL

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

Nomenclature « ACTES » n° 1 : 7. Finances locales

Nomenclature « ACTES » n° 2 : 7.1 Décisions budgétaires

Nomenclature « ACTES » n° 3 : 7.1.2 Délibérations afférentes aux actes budgétaires

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L2121-14 et L 2121-31,

Après la présentation, par le Maire, du compte financier unique 2025 du budget communal,

Vu sa délibération n° 2026/02 portant sur l’élection d’un président de séance pour l’adoption du compte financier unique 2025 du budget principal communal,

Considérant que le Maire ayant quitté la séance, Madame Muriel DELALLET, adjointe chargée des finances et présidente de séance, soumet au vote du conseil municipal le compte financier unique 2025 du budget communal,

Le Conseil Municipal

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e ARRETE et ACCEPTE les écritures comptables suivantes qui retracent l’exécution du budget communal 2025 :

Fonctionnement Investissement TOTAL

Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes

Report 0,00 € 139 370,36 €| 164 580,66 € 0,00€| 164580,66 €| 139 370,36 € antérieur

Réalisé 2025 1 809 009,63 € 1 927 246,13 €|| 202 855,70 € || 304 302,00 €|| 2011 865,33 €|| 2231 548,13 €

TOTAL 1 809 009,63 € 2066 616,49 || 367 436,36 €||304 302,00 € || 2 176 445,99 €| 2270 918,46 €

Solde 257 606,86 € || 63134,36 € 63 134,36 € 257 606,86 €

Reste à

réaliser 0,00 € 0,00 € 57 037,19 €| 36544,93 € 57037,19 € 36 544,93 € 2025

TOTAL | 1 809 009,63 € 2066616,49€| 424473,55€ || 340 846,93 € || 2 233 483,18 € 2 307 463,39 €

SOLDE ><] 257 606,86€ | 83 626,62 ET 173 980,24 €3- BUDGET COMMUNAL : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE

L’EXERCICE 2025

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu le compte financier unique 2025,

Considérant que le résultat cumulé de la section de fonctionnement à affecter du budget principal s’élève à 257 606,86 €,

Considérant que le besoin de financement cumulé de la section d’investissement à affecter du budget principal s’élève à 83 626,62 €,

Le Conseil Municipal

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide

D’AFFECTER le résultat cumulé suit :

- reste sur excédent de fonctionnement à reporter en recettes au budget primitif 2026 à la ligne 002 (report à nouveau créditeur)... 173 980,24 € ;

- besoin de financement de la section d’investissement sur l’article 1068 du budget primitif 2026 83 626,62 €.

4-: _CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE PAR MONSIEUR JEAN-LOUIS SADRY DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE AV 385

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de Monsieur Jean-Louis SADRY en date du 19 janvier 2026 par lequel il fait part de son souhaït de céder à l’euro symbolique à la commune d’Oradour-sur-Glane la parcelle cadastrée section AV numéro 385 d’une superficie de 178 m°, au Peyrou.

Il indique que cette demande a pour objet de procéder à une régularisation.

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Le Conseil Municipal

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

° Réserve un avis favorable à la proposition de Monsieur Jean-Louis SADRY telle qu’énoncée ci-dessus,

Souhaite prendre attache des services compétents pour formaliser ce dossier,

e Décide de confier ce dossier à Me Elodie LASVERGNAS, Notaire à Oradour- sur-Glane,

e Dit que les frais d’actes seront supportés par la Commune d’Oradour-sur- Glane et que les crédits nécessaires seront inscrits au budget 2026,

e Mandate Monsieur le Maire pour signer tous documents nécessaires à la conclusion de cette affaire.5- SAISINE DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL, CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE À TEMPS COMPLET (35 heures) et SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET (28 heures) au 1° juin 2026

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu le code général de la fonction publique,

Vu les délibérations du Conseil municipal en date du 12 septembre 2025 et du 24 octobre 2025,

Considérant la nécessité d’adapter le fonctionnement des services municipaux,

Et après avoir entendu l’exposé de M. le Maire,

Le Conseil Municipal

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide

e DE SOLLICITER L’AVIS DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL concernant la création d’un poste d’adjoint technique à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires au 1‘ juin 2026 et de manière concomitante la suppression d’un poste d’adjoint technique à temps non complet à raison de 28 heures hebdomadaires au 1° juin 2026

+ DE MODIFIER LE TABLEAU DES EFFECTIFS EN CE SENS,

e DE DIRE que les crédits nécessaires à la rémunération de l’agent nommé et aux charges sociales s’y rapportant seront inscrits chaque année au budget communal,

e ET DE DONNER tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour l’exécution de la présente délibération.

6- CRÉATION D'UN POSTE D’ATSEM PRINCIPAL DE DEUXIEME

CLASSE SUITE À CONCOURS AU 1°" JUIN 2026

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu le décret n° 2018-152 du 1er mars 2018 portant diverses dispositions statutaires relatives aux agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles,

Vu le décret n° 2016-596 du 12 mai 2016 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale,

Vu le décret n° 2016-604 du 12 mai 2016 fixant les différentes échelles de rémunération pour les fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale,

Considérant que depuis de nombreuses années, un agent technique territorial a été recruté pour effectuer les taches d'assistance au personnel enseignant pour la réception, l'animation et l'hygiène des très jeunes enfants ainsi que de la préparation et la mise en état de propreté des locaux et du matériel servant directement à ces enfants,

Considérant que cet agent a passé avec succès le concours d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de deuxième classe et a fait l’objet d’une inscription sur la liste d’aptitude correspondante,Considérant la qualité du travail accompli par cet agent, il est proposé au Conseil la création d’un emploi d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de deuxième classe,

Et après avoir entendu l’expose de M. le Maire,

Le Conseil Municipal

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide

e DE CRÉER un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de deuxième classe à temps complet à compter du 1% juin 2026,

e DE DIRE que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé dans l’emploi ainsi créé sont inscrits au budget communal,

e ET D’AUTORISER M. le Maire à effectuer les démarches et à signer tout document se rapportant à cette création de poste.

7- CRÉATION D’UN POSTE POUR ASSURER LES FONCTIONS DE CHARGE D’ACCUEIL

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu le décret n° 2018-152 du ler mars 2018 portant diverses dispositions statutaires relatives aux agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles,

Vu le décret n° 2016-596 du 12 mai 2016 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale,

Vu le décret n° 2016-604 du 12 mai 2016 fixant les différentes échelles de rémunération pour les fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale,

Vu les articles L.511-6 à L.513-8 du Code Général de la Fonction Publique qui

prévoient que le détachement ou l’intégration directe s’effectue entre corps et cadres

d’emplois appartenant à la même catégorie et de niveau comparable, apprécié au regard

des conditions de recrutement oudu niveau des missions prévues par les statuts

particuliers,

Considérant qu’un agent en apprentissage assure ces missions de chargé d’accueil depuis janvier 2023,

Considérant que cet agent a suivi une formation de chargé d’accueil,

Considérant que cet agent est actuellement en disponibilité de sa collectivité d’origine dans laquelle il était agent des services techniques,

Considérant la motivation de cet agent en reconversion professionnelle et la fin de sa période d’apprentissage,

Considérant la possibilité que cet agent intègre la collectivité dans la filière administrative dans le cadre d’une procédure d’intégration,Et après avoir entendu l’expose de M. le Maire,

Le Conseil Municipal

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide

e DE CRÉER un poste d’adjoint administratif principal de 2°" classe faisant fonction de chargé d’accueil à temps complet à compter du 1° juillet 2026,

e DE SOLLICITER l'avis du Comité Social Territorial sur ce dossier,

e DE DIRE que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé dans l’emploi ainsi créé seront inscrits au budget communal,

e ET D’AUTORISER M. le Maire à effectuer les démarches et à signer tout document se rapportant à cette création de poste.

IT - RAPPORT DES COMMISSIONS

Finances

Le compte financier unique 2025 a été présenté en séance de manière exhaustive, à l'appui d’un diaporama et d’une note très détaillée.

Madame Delallet fait état de la situation financière. Elle indique que la collectivité dispose d’une trésorerie supérieure à 106 000 €.

Elle rappelle le résultat de l'exercice 2025 de 118 236,50 €.

Elle précise que ce résultat de fonctionnement est le plus important des 10 dernières années.

Le Conseil municipal prend note de ces informations.

Urbanisme

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des différents dossiers d'urbanisme en cours. Il indique avoir reçu un porteur de projets ces derniers jours qui envisage la construction d’un immeuble afin d'y exercer des activités de pédicure / podologue, route de Confolens.

Il rappelle que la collectivité a proposé la maison des associations pour accueillir un dentiste. Il précise que la commune a chargé la communauté de communes de diffuser cette recherche sur une plateforme dédiée (la communauté de communes ayant conventionné avec les concepteurs de ce process de diffusion d'annonces à destination des professionnels de santé). Une annonce a été rédigée en ce sens et la recherche active engagée depuis plusieurs mois se poursuit.

L'Assemblée prend note des informations communiquées.

3 - Commission jeunesse, sport et vie associative

Monsieur Maurice Gauthier apporte des éléments sur la vie associative et les différentes manifestations à venir.

Il indique que les associations transmettent leur dossier de demande de subvention communale pour l'exercice 2026.

Le Conseil prend note des informations communiquées.4 - Commission mémoire, culture et organisation des cérémonies

Monsieur Benoït Sadry rappelle la visite du Conseil municipal de jeunes de Varennes- Vauzelle le 17 février dernier.

Il se félicite de ses échanges entre différents CM].

Le Conseil prend note des informations communiquées.

5- Commission Affaires scolaires, enfance, action sociale

Mme Carine Villedieu apporte des informations concernant l’école.

Elle indique qu’une ATSEM est actuellement en congé de maladie. Un échange avec la directrice de l’école a été conduit pour étudier les modalités de son remplacement. Un agent contractuel assure les missions d’assistance à l’enseignante à raison d’une demi-journée chaque jour de classe et intervient à la garderie périscolaire maternelle.

Elle dresse le compte rendu du Conseil d'école du 02 mars dernier.

La prévision d'effectifs à la rentrée de septembre 2026 laisse envisager une augmentation du nombre d'enfants. 240 enfants devraient fréquenter l’école d’Oradour-sur-Glane.

L’Inspection académique avait indiqué qu’une ouverture de classe était envisagée en septembre prochain. Les élus du Conseil municipal se félicitent de cette hypothèse. Une confirmation est attendue pour la fin mars.

Une évaluation de l’école est en cours. Une rencontre avec les élus aura lieu le 20 mars

prochain. M. Bosselut représentera

Lors du Conseil d'école, les projets ont été évoqués : ils sont nombreux et variés :

e Maternelle : projet passerelle, carnaval et sorties avec le Relaï Petite Enfance et la crèche Brin d'éveil ; sortie rando nature; semaine des parents du 23 au 27 mars, sortie musée Vicq sur Breuilh, animations (pompiers, ligue contre le cancer, animation hygiène bucco dentaire)

° Primaire : projet Hip Hop et percussions corporelles, comédie musicale, projet «je lis, j'élis » en partenariat avec la bibliothèque municipale, « faites de livres « avec la venue d’une illustratrice, permis piétons, Edufi (apprendre à gérer un budget), projet ChlorlSS avec l'astronaute Sophie Adenot (influence de la gravité sur les plantes), sortie à Vulcania, escalade et course d'orientation au centre plein air de Lathus.

Madame Villedieu indique que les petits travaux sollicités au Conseil d'école ont été réalisés dès le mercredi 04 mars.

Elle informe l'assemblée des projets à venir de l'association des parents d'élèves (kermesse du 19 juin, vente de charcuterie fin mars).

S'agissant de l’unique demande formulée par les représentants des parents d'élèves, concernant l'éclairage extérieur qui relie le portail de la maternelle à la garderie, les élus s'engagent à installer un système d'éclairage à détecteur de présence.Monsieur GENTY fait remonter une problématique concernant la classe des CP/CET. Les enseignants en charge de cette classe sont absents et les remplaçants changent en permanence, ce qui perturbe les enfants. La directrice de l’école sera contactée pour obtenir plus d'éléments sur cette question.

Madame VILLEDIEU indique qu’une réunion pour la crèche aura lieu le 31 mars prochain (admission et comité de gestion).

Concernant le projet MAM (Maison d’assistants maternels) porté par Madame Véronique Lamaud, les services du Département ont formulé des remarques nécessitant des travaux conditionnant l'ouverture de la MAM.

Le Conseil municipal des jeunes (CMJ) ont rencontrés= leurs homologues de Varennes Vauzelles (Nièvre) Le 17 février dernier au cours d’une journée riche en échanges.

Le Conseil municipal prend note des informations transmises.

6- Travaux

Monsieur Guillaume Genty dresse la liste des travaux réalisés ou en cours :

- Des travaux de point à temps ont été réalisés et près de 1 tonne de compomac a été utilisée.

- Les fondations préalables à la pose des toiles d’ombrage à la crèche vont être réalisées dans les prochains jours

- _ Déversoir à Theïineix, étang de M Bichaud : un rendez-vous avec les services de la DDT est programmé très prochainement

- Un éclairage à détecteur de présence sera installé près de la garderie maternelle - Un nouveau rendez-vous avec le service de l'Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Haute-Vienne est fixe au 13 mars 2026 (projet terrasse le Milord) - Des devis concernant la voirie ont été sollicités auprès de Serge Pinaud (chemin de Masset validé, devis à finaliser pour voirie autour du gymnase

- Pont du Champ du Bois : une étude est en cours avant la réalisation des travaux en régie - Réserve d’eau à Dieulidou : une bâche à eau serait nécessaire. La problématique repose sur l'endroit où elle pourrait être installée. Eric Fenoll insiste sur ce point qui doit être une priorité notamment en raison de la présence dans le secteur de l’entreprise Henault. il convient de rechercher des aides qui pourraient être mobilisées. Monsieur Eric Fenoll a recensé les lieux susceptibles d'accueillir cette réserve d'eau. La question de l'installation d’une réserve incendie au village des Bordes est également évoquée. Des devis sont à solliciter

- Différentes demandes concernant des chemins ont été recensées. Des réponses seront apportées individuellement.

- Aménagement du parc de Belchite : du mobilier urbain a été commandé ainsi que la plaque de dénomination du parc

- Rue Pralon, sécurisation : un projet de création de places de stationnement pourrait être la solution pour ralentir la vitesse (chaussée rétrécie du fait de la création de ces places) - Prévision de mise en place de passages piétons aux abords de l’école - Réflexion sur la pose de supports vélos près de la crèche (certains parents viennent déposer et chercher leur enfant à vélo).Informations diverses :

-__ Elections municipales scrutin du 15 mars 2026 : disponibilités des élus pour tenir le bureau de vote et assurer les opérations de dépouillement

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 30

LA Secrétaire de séance Le Maire

Colette DESPLOMBAIN