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Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 15 mai 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Maisnil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 15 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Département du Nord
--------
Arrondissement de Lille
--------
Canton d’Annœullin
COMMUNE
DE
LE MAISNIL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2025
1 - Délibération concernant la décision modificative #1 au Budget 2025 – N° 2025-05-15.01
– Délibération approuvée
2 - Délibération concernant le prix des services périscolaires pour l’année 2025-2026 – N°
2025-05-15.02 – Délibération approuvée
3 - Délibération concernant le transfert du domaine public communal vers le domaine public métropolitain du parking de la rue du Haut Quesnoy – N° 2025-05-15.03 –
Délibération approuvée
4 - Délibération concernant le transfert de propriété, le retrait ou la restitution de voirie avec
la Métropole Européenne de Lille (MEL) – N° 2025-05-15.04 – Délibération approuvée
5 - Délibération portant création d’un emploi permanent d’animateur périscolaire – N° 2025-
05-15.05 – Délibération approuvée