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Déliberation - deliberations cm 03.10.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mansac.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cm 03.10.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
COMMUNE
DE
MANSAC
-19
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
OCTOBRE
2023
OBJET
APPROUVEE/
REFUSEE
Délibération
N°
1
examinée
le
03/10/23
Attribution
marché
voirie
Chamillac
Bas
APPROUVEE
,
Attribution
marché
énagement
de
sécurité
Délibération N° 2 examinée le 03/10/23
A
smenas
SET
l'APPROUVEE
au
bourg
de
Mansac
Attributi
rché
réseau
pluvial
au
bourg
d
Délibération N° 3 examinée le 03/10/23
nuron
me
+ PUS
TETE
l'APPROUVEE
Mansac
Délibération
N°
4
examinée
le
03/10/23
Attribution
marché
maitrise
d'œuvre
MSP
APPROUVEE
Iluminations
de
Noël
: Mise
en
f
ité
des
Délibération
N°
5
examinée
le
03/10/23
ss
#70
contorm
APPROUVEE
Amé
t
ics
et
ibilité
:
Délibération N° 6 examinée le 03/10/23
ménagement
espaces publics et accessibilité
APPROUVEE
mobilier
urbain
Délibération
N°
7
examinée
le
03/10/23
Rénovation
parc
éclairage
public
avec
la
FDEE
APPROUVEE
Délibération
N°
8
examinée
le
03/10/23
Sanitaire
mairie
APPROUVEE
Délibération
N°
9
examinée
le
03/10/23
Eclairage
complexe
sportif
APPROUVEE
Délibération
N°
10
examinée
le
03/10/23
[Consultation
assurances
bâtiments
et véhicules
APPROUVEE
Délibération
N°
11
examinée
le
03/10/23
Gestion
du
personnel
APPROUVEE
Délibération
N°
12
examinée
le
03/10/23
Référent
déontologue
APPROUVEE
Délibération
N°
13
examinée
le
03/10/23
Emprunt
et
ligne
de
trésorerie
APPROUVEE
SIGNATURES
:
Le
Maire :
Isabelle
DAVID
La
secrétaire
de
séance :
Nadine
PESTOURIE