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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Annexe 1 plan division transmissible diffusable
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Annexe 1 plan division transmissible diffusable)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Industrie, Numérique,
ST.1 62.34
EAU
EAU
EAU
EAU
EAU
EAU
ST.2 63.16
Transfo.
Avenue de Rome
Boulevard
de
l'Europe
Avenue de Rome
1881475
1881475
1881500
1881500
1881525
1881525
1881550
1881550
1881575
1881575
3140175
3140200
3140225
3140225
3140250
3140250
S. Cad.= 7755m²
VITROLLES COUPERIGNE ATRIUM
CR 51
CR 52
CR 53
CI 45
CI 104
CI 103
A
S.App.= 30m²
S.Cad.Rest.= 7725m²
B
CI 155
CI 156
à confirmer par bornage contradictoire
Application Cadastrale
CR 50
3
4
5
6
7
8
9
PRESTATIONS DE SAISIES DE DONNEES GEOGRAPHIQUES
SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE
No T170084MR
E. ANDRE
VERIFICATEUR
REFERENCES TECHNIQUES
REFERENCES ADMINISTRATIVES
MARCHE MPM SIG LOT 2
DATE : 12/02/2025
B. GIRARD
REDACTEUR
MISE A JOUR SIG - LOT 2
DOSSIER INFORMATIQUE No : 41400/43
L. SAGNAL
APPROBATEUR
Direction Générale Adjointe Innovation Numérique et Systèmes d’Information
13002 MARSEILLE
3ème Etage
DGA INSI/Direction du Système d’Information Géographique
ECHELLE 1/250
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE
COMMUNE DE VITROLLES
Direction du Système d’Information Géographique
Immeuble Le Balthazar
2 Boulevard Euromediterranée Quai d'Arenc
Projet d'extension de la ligne BHNS ZENIBUS
entre Marignane et Les Pennes-Mirabeau
PLAN DE DIVISION FONCIERE
Parcelle CI n° 45
N
N°41400/43 Commune de Les Pennes Mirabeau (12/02/2025) GB
0m 3m 15m
Echelle graphique : 1/250
CABINET ARRAGON - SARL Géomètre Expert & Associé
VALEUR DU DOCUMENT :
Les distances indiquées sont mesurées à l'horizontale.
Les coordonnées sont rattachées au système RGF93 CC44 - Classe 2
GEOREFERENCE :
VALEUR DES LIMITES :
Les limites représentées sur le plan ci-dessus ont été obtenues par application cadastrale et d'après l'état des lieux.
Pour être définitives elles devront faire l'objet d'un bornage.
A
B
S= 30m²
Nouvelle parcelle :
CI 156
Nouvelle parcelle :
CI 155
S. Apparente
S.Cad.Restante
Terrain conservé par :
VITROLLES COUPERIGNE ATRIUM
LEGENDE :
Limite objet de la Division
ADDUCTION EAU POTABLE (AEP)
Regard non identifié
Avaloir, grille
RESEAU EAUX USEES (EU)
RESEAU EAU PLUVIALE (EP)
Télécom
Eclairage public
Poteau E.D.F.
Poteau et borne incendie
B.A.C. (réseau eau potable)
Mur
Mur bahut
Mur de soutènement
Talus
Regard non identifié
Regard non identifié
LEGENDE DU FOND DE PLAN
Clôture grillagée
Haie, alignement d'arbres
Bâtiment léger
Bâtiment
Borne
Point d'opération (station)
Application Cadastrale
Arbre isolé
BI
EAU
Palmier
Conifère
Buisson
OGE
Terrain conservé par :
VITROLLES COUPERIGNE ATRIUM
S= 7725m²
Contenance cadastrale :
calcul de l'impôt.
Superficie apparente :
de l'ensemble des limites du terrain (bornage amiable
ou judiciaire). Elle s'appuie sur des limites apparentes
Superficie qui n'a pas fait l'objet d'une identification juridique
La contenance et les limites cadastrales n'ont qu'une
caractère juridique mais fiscal, il sert essentiellement au
valeur indicative. Le cadastre n'est pas un document à
de la parcelle.
sera cédé à la Métropole Aix Marseille Provence
Le Géomètre Expert.
Création des parcelles CI n° 155-156
Division de CI n° 45 par DA n° 4401A
COORDONNEES DES POINTS DE DIVISION
N°pt X Y Nature
3 1881508.220 3140225.280
4 1881507.817 3140219.018
5 1881509.507 3140218.422
6 1881509.850 3140216.692
7 1881510.352 3140215.001
8 1881509.528 3140213.625
9 1881512.422 3140210.527